Le Conseil Municipal

Conseil Municipal le mardi 14 avril 2026 à 20h00 à l'Espace Culturel et Associatif de Kerling-Lès-Sierck

ORDRE DU JOUR :

      1 – Validation du compte-rendu de la séance du 20 mars 2026

      2 – Echange terrain entre la commune et ANDRE Joseph : délibération complémentaire

      3 – Adjoint technique catégorie C : nouvel indice à compter du 1^er avril 2026

      4 – Adjoint administratif catégorie C : nouvel indice à compter du 1^er avril 2026

      5 – ONF : programme – devis et nouveaux garants 2026

        6 – Désignation des délégués représentant la commune dans les assemblées délibérantes

        7 – Création des commissions communales et désignation des membres

        8 – Renouvellement des membres de la CCID

        9 – Compte de Gestion 2025

         10 – Compte Administratif 2025

    11 – Mise en place de la fongibilité des crédits en section fonctionnement et investissement

    12 – Dépenses à imputer au compte 623

    13 – Taux d’imposition des taxes directes locales 2026

       14 – Budget Primitif 2026

Point divers 

Conseil Municipal le vendredi 20 mars 2026 à 20h00 dans la salle du conseil municipal de Kerling-Lès-Sierck

ORDRE DU JOUR :

     1 – Validation du compte-rendu de la séance du 27 janvier 2026

     2 – Election du Maire par vote à bulletin secret

     3 – Détermination du nombre d’Adjoints

          4 – Election des Adjoints par vote à bulletin secret

          5 – Lecture de la chartre de l’élu local

   6 – Dématérialisation des convocations

   7 – Fixation des indemnités des élus

        8 – Délégations du conseil municipal au Maire

      Divers : présentation des commissions communales et instances délibérantes – Délégations aux Adjoints

Conseil Municipal le jeudi 27 janvier 2026 à 20h00 à l'Espace Culturel et Associatif de Kerling-Lès-Sierck

ORDRE DU JOUR :

     1 – Validation du compte-rendu de la séance du 05 décembre 2025

     2 – Demande de numérotation section 14 parcelle 115 à Fréching

     3 – Nouveaux tarifs 2026 salles communales

          4 – Travaux d’entretien des espaces verts communaux : nouveaux taux horaires applicables                        au 01/01/2026

          5 – Régularisation des charges locatives 2025 des appartements communaux

        6 – Dépenses à imputer au compte 623 « Publicité, publication, relations publiques »

        7 – Restes à réaliser 2025

         Divers : Réunion associations 2026

Conseil Municipal le jeudi 28 août 2025 à 20h00 à l'Espace Culturel et Associatif de Kerling-Lès-Sierck

ORDRE DU JOUR :

    1 – Validation du compte-rendu de la séance du 23 juin 2025

    2 – Décisions prises dans le cadre des délégations du Maire 

    3 – Demande de numérotation parcelle 8 section 2

    4 – Régularisation des charges suite à résiliation contrat de location : F3 à haute Sierck

         5 – Décision modificative : FNGIR

         6 – Rapport d’activités 2024 CCB3F

         7 – Plan de coupe prévisionnel, fixation du prix du bois, nomination des garants : exercice2026

    8 – Attribution contrat de fermage : section 15 parcelles 229 et 233

         9 – Consultation publique GAEC de l’Alliance : avis

        10 – Désaffection chemin ruraux et lancement d’une enquête publique

         Divers : Cinéma – Repas anciens (PCS) – Sortie association des maires

Conseil Municipal le lundi 23 juin 2025 à 20h00 à l'Espace Culturel et Associatif de Kerling-Lès-Sierck

ORDRE DU JOUR :

    1 – Validation du compte-rendu de la séance du 20 mai 2025

    2 – Décisions prises dans le cadre des délégations du Maire 

    3 – SISCODIPE : adhésions des communes de Bronvaux, Hauconcourt et Maizières-Lès-Metz

    4 – Proposition de fermage : section 15 parcelles 229 et 233

    5 – Zone à urbaniser : cession de terrain

    6 – Subventions 2025 aux associations

      Point divers 

Point divers

Conseil Municipal le mardi 20 mai 2025 à 20h00 à l'Espace Culturel et Associatif de Kerling-Lès-Sierck

ORDRE DU JOUR :

1. Validation du compte-rendu de la séance du 08 avril 2025

2. Décisions prises dans le cadre des délégations du Maire

3. Demande de numérotation rue de la Sapinière : section 15 parcelle 0056

4. Demandes de numérotations rue de la Forêt : section 7 parcelle 293c

5. Préavis départ appartement 32 A Route de Bouzonville à Haute-Sierck

6. Nouveau bail appartement 32 A Route de Bouzonville à Haute-Sierck

7. PBL SASU : nouveau taux horaire 2025

8. Validation du rapport de la CLECT fixant les attributions de compensation prévisionnelles 2025

9. Contrat de gestion Freshmile pour la borne électrique du parking

10. Columbarium cimetière Kerling-Lès-Sierck : devis

11. Columbarium : demande de subvention dans le cadre de la DETR

12. Columbarium : demande de subvention à la Région GrandEst dans la mesure « Coup de pouce rural »

Point divers

Conseil Municipal le mardi 8 avril 2025 à 20h00 à l'Espace Culturel et Associatif de Kerling-Lès-Sierck

ORDRE DU JOUR :

1 – Validation du compte-rendu de la séance du 04 mars 2025
2 – Travaux d’entretien des espaces verts communaux : nouveaux taux horaires applicables au 01/01/2025
3 – Opération parking covoiturage et bornes : devis abri vélo et demande de subvention
4 – Mise en place de la fongibilité des crédits en section fonctionnement et investissement
5 – Taux d’imposition des taxes directes locales 2025
6 – Budget Primitif 2025

         Divers :

Conseil Municipal le mardi 4 mars 2025 à 20h00 à l'Espace Culturel et Associatif de Kerling-Lès-Sierck

ORDRE DU JOUR :

    1 – Validation du compte-rendu de la séance du 28 janvier 2025

    2 – Division parcellaire section 1 parcelle 158

    3 – Enlèvement véhicule gênant place « Nicolas DUPONT » :

          frais d’enlèvement et de destruction fourrière

         4 – Aménagement zone à urbaniser : Devis études de sol

         5 – ONF : Programme d’actions 2025 et devis travaux sylvicoles

         6 – CCB3F : convention pistes cyclables

         7 – Consultation publique : demande d’exploitation d’une installation de stockage

               de déchets inertes à Hunting

    8 – Compte de Gestion 2024 

    9 – Compte Administratif 2024  

   10 – Affectation des résultats 2024

         Divers : Cinéma – Antenne relais - Remise en eau de l’étang à Haut-Sierck – Subventions -                       Parking

Conseil Municipal le mardi 28 janvier 2025 à 20h00 à l'Espace Culturel et Associatif de Kerling-Lès-Sierck

ORDRE DU JOUR :

1 – Validation du compte-rendu de la séance du 06 décembre 2024

2 – Décisions prises dans le cadre des délégations du Maire 

3 – Rapport annuel 2023 du Président SIE Kirschnaumen

4 – Consultation pour avis : projet de révision de la carte communale d’Oudrenne

5 – Régularisations des charges locatives 2024

6 – Nouveaux tarifs de location des salles communales

7 – Approbation de la modification statutaire de la CCB3F – Compétence Service Public de la Petite Enfance

8 – Aménagement zone à urbaniser : Devis Fondasol mission géotechnique

9 – Demande d’installation d’antenne relais sur le ban communal

10 – Dépenses à imputer au compte 623 « Publicité, publication, relations publiques »

11 – Engagement, liquidation et mandatement de dépenses d’investissement avant le vote du budget 2025, dans la limite du quart des crédits ouverts

12 – Restes à réaliser 2024

 Divers : Demande d’occupation du domaine public : camion magasin vente de produits transformés et cinéma

Conseil Municipal le vendredi 6 décembre 2024 à 20h00 à l'Espace Culturel et Associatif de Kerling-Lès-Sierck

ORDRE DU JOUR :

    1 – Validation du compte-rendu de la séance du 29 octobre 2024

    2 – Décisions prises dans le cadre des délégations du Maire 

    3 – Encaissement d’un chèque GROUPAMA

    4 – Décisions modificatives BP 2024 section investissement 

         Divers : Réunion associations et bulletin municipal,Ramassage sapins,Comptes rendus syndicats

Conseil Municipal le jeudi 5 septembre 2024 à 20h00 à l'Espace Culturel et Associatif de Kerling-Lès-Sierck

ORDRE DU JOUR :

1 – Validation du compte-rendu de la séance du 02 juillet 2024

2 – Location appartements communaux : Proposition de mandat sans exclusivité à l’agence Guyot immobilier

3 – Demande de subvention dans le cadre de la Dotation de Solidarité en faveur de l’Équipement des Collectivités territoriales et de leurs groupements touchés par un événement climatique ou géologique

4 – Plan de coupe prévisionnel, fixation du prix du bois, nomination des garants : exercice 2025

5 – Traversée de la « Route de Bouzonville » à Haute-Sierck : aménagement pour réduction de vitesse

6 – Attribution du marché : création parking avec covoiturage et bornes et extension du cimetière

Divers : Travaux appartements communaux – Animations à venir (repas des anciens – Atelier des lutins) – Brioches de l’amitié – Zone à aménager – Inauguration Fréching

Conseil Municipal le vendredi 24 mai 2024 à 19h00 à l'Espace Culturel et Associatif de Kerling-Lès-Sierck

ORDRE DU JOUR :

    1 – Validation du compte-rendu de la séance du 04 avril 2024
    2 – Demande de numérotation : section 1 parcelle 175 à Kerling-Lès-Sierck
    3 – Décision modificative du Budget Primitif 2024 : section fonctionnement
    4 – Zones d’accélération des énergies renouvelables
    5 – Approbation de la modification statutaire de la CCB3F – Compétence « Gestion du Château des Ducs de Lorraine »
    6 – CCB3F : centre intercommunal d’actions sociales, compétence et statuts
    7 – Chasse communale 2024/2033 : sous location partielle de terrain
    8 – Chasse communale 2024/2033 : demande d’échange de territoire
    9 – Subventions 2024 aux associations
Divers : - Travaux appartements communaux et gestion location – Animations à venir - Elections

Conseil Municipal le jeudi 04 avril 2024 à 20h00 à l'Espace Culturel et Associatif de Kerling-Lès-Sierck

ORDRE DU JOUR :

1 – Validation du compte-rendu de la séance du 05 mars 2024
2 – Décisions prises dans le cadre des délégations du Maire
3 – Annulation du point 9 de la séance du 05 mars 2024
4 – Décision prenant acte du débat sur le Projet d’Aménagement et de Développement Durables (PADD) du Plan Local d’Urbanisme Intercommunal (PLUI) de la CCB3F
5 – Demande de location de terrains communaux par contrat de bail rural à ferme
6 – Subventions 2024 aux associations
7 – Passage éclairage public en LED : devis
8 – Demande de subvention fonds verts état, CCB3F, SISCODIPE opération Passage éclairage public en LED
9 – Demande de fonds de concours à la CCB3F opération création de parking covoiturage
10 – Mise en place de la fongibilité des crédits en section fonctionnement et investissement
11 – Assujettissement des logements vacants à la taxe d’habitation sur les résidences secondaires et autres locaux
meublés non affectés à l’habitation principale
12 – Taux d’imposition des taxes directes locales 2024
13 – Budget Primitif 2024
Divers : - Travaux appartements communaux et gestion location – Ecoles – Cinéma Cravlor -

Conseil Municipal le mardi 05 mars 2024 à 20h00 à l'Espace Culturel et Associatif de Kerling-Lès-Sierck

ORDRE DU JOUR :
1 – Validation du compte-rendu de la séance du 16 janvier 2024
2 – Décisions prises dans le cadre des délégations du Maire
3 – Siscodipe : régularisation fond de concours : travaux d’enfouissement de réseaux basse tension à Fréching
4 – ONF : Programme d’actions 2024 et devis travaux sylvicoles
5 – Fusion du SIE de Kirschnaumen, du SIE du Meinsberg et du SMPE Kirschnaumen-Meinsberg
6 – Compte de Gestion 2023
7 – Compte Administratif 2023
8 – Affectation des résultats 2023
9 – Décision prenant acte du débat sur le Projet d’Aménagement et de Développement Durables (PADD) du Plan Local d’Urbanisme Intercommunal (PLUI) de la CCB3F
Divers : - Travaux appartements communaux – Taxe sur résidences secondaires – Cinéma Gravlor

Conseil Municipal le mardi 16 janvier 2024 à 20h00 à l'Espace Culturel et Associatif de Kerling-Lès-Sierck

ORDRE DU JOUR :

1. Validation du compte-rendu de la séance du 05 décembre 2023

2. Décisions prises dans le cadre des délégations du Maire

3. Nouveaux tarifs de location des salles communales

4. Travaux d’entretien des espaces verts communaux : nouveaux taux horaires applicables au 01/01/2024

5. Régularisation des charges locatives 2023 : appartement « route de Bouzonville » à Haute-Sierck

6. Encaissement d’un chèque Groupama suite au sinistre sur la porte d’entrée au «1 Rue de l’Abbé Senzy » à Kerling

7. Dépenses à imputer au compte 623 « Publicité, publication, relations publiques »

8. Engagement, liquidation et mandatement de dépenses d’investissement avant le vote du budget 2024, dans la limite du quart des crédits ouverts

9.  

   Restes à réaliser 2023

Divers

Conseil Municipal le mardi 5 décembre 2023 à 20h00 à l'Espace Culturel et Associatif de Kerling-Lès-Sierck

ORDRE DU JOUR :

1. Validation du compte-rendu de la séance du 10 octobre 2023

2. Décisions prises dans le cadre des délégations du Maire

3. Recensement de la population du 18 janvier au 17 février 2024 : Nomination d’un agent recenseur

4. Dépôts sauvages déchets : facturation

5. Décision modificative BP 2023 investissement : devis et facture réseaux fibre travaux enfouissement Fréching

6. Appartements communaux rue « Abbé Senzy » : devis changement des radiateurs électriques

7. Aménagement de la voirie et trottoirs et liaisons douces à Fréching : devis cabinet LVRD

8. Création parking avec borne et extension cimetière : étude préalable et maîtrise d’œuvre

9.  

    

   Création parking avec borne et extension cimetière : subvention DETR

10. Création parking avec borne et extension cimetière : subvention AMBITION

11.  Création parking avec borne et extension cimetière : subvention REGION

12. Baux de chasse communaux pour la période 2024-2033 : Attribution lot N° 1 suite à clôture appel offre

13. Baux de chasse communaux pour la période 2024-2033 : Désignation estimateur de gibier rouge

Divers

Conseil Municipal le mardi 10 octobre 2023 à 20h00 à l'Espace Culturel et Associatif de Kerling-Lès-Sierck

ORDRE DU JOUR :

1. Validation du compte-rendu de la séance du 05 septembre 2023

2. Décisions prises dans le cadre des délégations du Maire

3. Participation forfaitaire au repas des aînés 2023

4. Adjoint administratif catégorie C : suppression et création poste

5. Baux de chasse communaux pour la période 2024-2033 : Approbation de la constitution et du périmètre des lots de chasse, des caractéristiques des lots, du choix du mode de location, des conditions particulières

Divers : Brioches de l’amitié, Spectacle, Formation sécurité, 11 Novembre, Décorations de Noël, Suivi des dossiers

Conseil Municipal le mardi 5 septembre 2023 à 20h00 à l'Espace Culturel et Associatif de Kerling-Lès-Sierck

ORDRE DU JOUR :

1. Validation du compte-rendu de la séance du 06 juillet 2023

2. Décisions prises dans le cadre des délégations du Maire

3. SIE KIRSCHNAUMEN : rapport annuel 2022 sur le prix et la qualité du service public de l’eau

4. SIAKOHM : rapport annuel 2022 du Président

5. Nomination d’un coordonnateur communal pour le recensement de la population en 2024

6. Décision modificative du Budget Primitif 2023 : nouveau mode opératoire des opérations de chasse

7. Décision modificative du Budget Primitif 2023 : provision opération 712023

8. Décision modificative du Budget Primitif 2023 : changement portes appartements communaux

9. Plan de coupe prévisionnel, fixation du prix du bois, nomination des garants : exercice 2024

10. Encaissement d’un chèque de don à la commune

Divers : Suivi des dossiers

Conseil Municipal le jeudi 6 juillet 2023 à 20h00 à l'Espace Culturel et Associatif de Kerling-Lès-Sierck

Le prochain conseil municipal aura lieu le vendredi 9 juin 2023 à 19h00 dans l'Espace Culturel et Associatif de Kerling-Lès-Sierck.

ORDRE DU JOUR :

1. Validation du compte-rendu de la séance du 09 juin 2023

2. Motion en faveur de la réouverture ferroviaire de la Lorraine vers le Sud de la France

3. Mise en place du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel (RIFSEEP)

4. Demande de renouvellement de concession au cimetière communal

5. Demande de changement de numérotation « 28 Rue Principale » à Kerling-Lès-Sierck

6. Désignation d’un référent déontologue pour les élus

7. Gestion des opérations de chasse : renonciation des indemnités du comptable

8. Renouvellement des baux de chasse : produits de chasse

9. Achat ordinateur fixe Mairie pour mise aux normes suite à mise à jour Berger Levrault : devis

10. Décision modificative du BP 2023 : section investissement

Divers : Taxe aménagement, Recensement, Kerling info, Appartements communaux, Brioches de l’amitié, Sécurité, Suivi des dossiers

Conseil Municipal le vendredi 9 juin 2023 à 19h00 à l'Espace Culturel et Associatif de Kerling-Lès-Sierck

Le prochain conseil municipal aura lieu le vendredi 9 juin 2023 à 19h00 dans l'Espace Culturel et Associatif de Kerling-Lès-Sierck.

ORDRE DU JOUR :

1. Validation du compte-rendu de la séance du 16 mai 2023

2. Attribution du marché Aménagement de la voirie et trottoirs et liaisons douces à Fréching

3. Achat du terrain section 1  parcelle 103 pour la création du parking et l’agrandissement du cimetière

4. Modification du règlement de location des salles

5. Désignation des conseillers municipaux et leurs suppléants en vue des élections sénatoriales du 24 septembre 2023

Divers : suivi des dossiers

Conseil Municipal le mardi 16 mai 2023 à 20h00 à l'Espace Culturel et Associatif de Kerling-Lès-Sierck

Le prochain conseil municipal aura lieu le mardi 16 mai 2023 à 20h00 dans l'Espace Culturel et Associatif de Kerling-Lès-Sierck.

ORDRE DU JOUR :

1. Validation du compte-rendu de la séance du 11 avril 2023

2. Logement communal F5 « 23 rue Principale» : préavis départ, régularisation des charges et caution

3. Participation à la protection sociale complémentaire pour les agents de la catégorie C

4. Demande de convention d’occupation du domaine public communal : terrain de foot à Haute-Sierck

5. Création de liaisons douces et sécurisation à Fréching : ouverture d’une ligne de trésorerie

6. Subventions 2023 aux associations

Divers : Elections sénatoriales – Séance de cinéma CRAVLOR

Conseil Municipal le mardi 11 avril 2023 à 20h00 à l'Espace Culturel et Associatif de Kerling-Lès-Sierck

Le prochain conseil municipal aura lieu le mardi 11 avril 2023 à 20h00 dans l'Espace Culturel et Associatif de Kerling-Lès-Sierck.

ORDRE DU JOUR :

1. Validation du compte-rendu de la séance du 28 février 2023

2. Adjoint technique catégorie C : préavis de démission

3. Préavis résiliation de la convention avec la boulangerie Scherrer pour occupation du domaine public communal

4. Demande de convention d’ocupation du domaine public communal pour la machine à pain

5. Devis pompes à chaleur pour la Mairie et le logement communal

6. Dépenses à imputer au compte 623 « Publicité, publication, relations publiques »

7. Mise en place de la fongibilité des crédits en section fonctionnement et investissement

8. Taux d’imposition des taxes directes locales 2023

9. Budget Primitif 2023

Divers : point sur les dossiers en cour

Conseil Municipal le mardi 28 février 2023 à 20h00 à l'Espace Culturel et Associatif de Kerling-Lès-Sierck

Le prochain conseil municipal aura lieu le mardi 28 février 2023 à 20h00 dans l'Espace Culturel et Associatif de Kerling-Lès-Sierck.

ORDRE DU JOUR :

1. Validation du compte-rendu de la séance du 19 janvier 2023

2. Demande de numérotation section 14 parcelle 70 à Fréching

3. Fonds vert : demande de subvention dans le cadre de la performance environnementale

4. Chasse : nouvelle désignation des membres de la commission consultative communale de chasse

5. ONF : Programme d’actions 2023 et devis travaux sylvicoles

6. Clause pénale pour manquement au règlement pour le bois d’affouage

7. Compte de Gestion 2022

8. Compte Administratif 2022

9. Affectation des résultats 2022

Divers : CCB3F - débats sur une police intercommunale, audit fiscal sur les bases d’imposition et chantier d’insertion communautaire en partenariat avec l’ASBH, suivi des dossiers

Conseil Municipal le jeudi 19 janvier 2023 à 20h00 à l'Espace Culturel et Associatif de Kerling-Lès-Sierck

Le prochain conseil municipal aura lieu le jeudi 19 janvier 2023 à 20h00 dans l'Espace Culturel et Associatif de Kerling-Lès-Sierck.
 

ORDRE DU JOUR :

1. Validation du compte-rendu de la séance du 02 décembre 2022

2.  

   Demande de numérotation parcelle 57 B section 02 située « Rue des Champs » à Kerling-Lès-Sierck

3. Nouveaux tarifs 2023 de location des salles communales

4. Régularisation des charges locatives 2022 des appartements communaux : F5 « 23 rue Principale » et F3 « 32 A route de Bouzonville » à Haute-Sierck

5. Adjoint technique catégorie C : préavis de démission

6. Approbation de la modification statutaire de la CCB3F – Compétence « Accès aux soins » relevant du groupe « action sociale »

7. Approbation du rapport de la CLECT du 15/12/2022

8. Convention de mandat, dans le cadre du groupement de commandes proposé par la CCB3F

9. Motion portant sur le fonctionnement du bureau de poste de Bouzonville

10. Engagement, liquidation et mandatement de dépenses d’investissement avant le vote du budget 2023, dans la limite du quart des crédits ouverts

11. Restes à Réaliser 2022

Divers : suivi des dossiers

Conseil Municipal le vendredi 2 décembre 2022 à 20h00 à l'Espace Culturel et Associatif de Kerling-Lès-Sierck

Le prochain conseil municipal aura lieu le vendredi 2 décembre 2022 à 20h00 dans l'Espace Culturel et Associatif de Kerling-Lès-Sierck.
 

ORDRE DU JOUR :

1. Validation du compte-rendu de la séance du 20 octobre 2022

2. Demande de numérotation parcelle 141 section 5 « Grand Rue » à Fréching

3. Nomination d’un délégué suppléant représentant la commune au SIAKOHM

4. Contrat de maintenance et d’assistance pour le logiciel de la chasse et du cadastre

5. Contrat de maintenance et d’assistance pour le logiciel du cimetière

6. Aménagement de voirie et trottoirs à Fréching : actualisation des prix pour la demande de subvention au Conseil Départemental au titre de « AMBITION MOSELLE 2020-2025 » 

7. Aménagement de voirie et trottoirs, création de liaisons douces et sécurisation à Fréching : actualisation des prix pour la demande de subvention à l’Etat dans le cadre de la DETR/DSIL

Divers : suivi des dossiers

Conseil Municipal le jeudi 20 octobre 2022 à 20h00 à l'Espace Culturel et Associatif de Kerling-Lès-Sierck

Le prochain conseil municipal aura lieu le jeudi 20 octobre 2022 à 20h00 dans l'Espace Culturel et Associatif de Kerling-Lès-Sierck.
 

ORDRE DU JOUR :

1. Validation du compte-rendu de la séance du 23 août 2022

2. Participation forfaitaire au repas des aînés 2022

3. Logement communal F2 « 1 rue de l’Abbé Senzy» : préavis départ, régularisation des charges 2022 et caution

4. Travaux d’entretien des espaces verts communaux : nouveaux taux horaires applicables au 15/10/2022

5. ONF : devis travaux d’exploitation 2023 en ATDO

6. SIAKOHM : rapport annuel 2021 sur le prix et la qualité du service public de l’assainissement collectif

7. SIE KIRSCHNAUMEN : rapport annuel 2021 sur le prix et la qualité du service public de l’eau

8. Désignation d’un correspondant incendie et secours

9. Aménagement de voirie et trottoirs à Fréching : demande de subvention au Conseil Départemental au titre de « AMBITION MOSELLE 2020-2025 » 

10. Aménagement de voirie et trottoirs, création de liaisons douces et sécurisation à Fréching : demande de subvention à l’Etat dans le cadre de la DETR/DSIL

11. Création de liaisons douces et sécurisation à Fréching : demande de subvention dans le cadre d’AMISSUR

12. Eclairage public : débat et propositions de ligne de conduite

Divers : suivi des dossiers

Conseil Municipal le mardi 23 août 2022 à 20h00 à l'Espace Culturel et Associatif de Kerling-Lès-Sierck

Le prochain conseil municipal aura lieu le mardi 23 août 2022 à 20h00 dans l'Espace Culturel et Associatif de Kerling-Lès-Sierck.
 

ORDRE DU JOUR :

1. Validation du compte-rendu de la séance du 07 juillet 2022

2. Demande de numération section 05 parcelle 98 à Fréching

3. Demande de numération section 02 parcelles 85 ;85 ;154 ;155 et 156 à Kerling-Lès-Sierck

4. Travaux d’entretien des espaces verts communaux : prestation de service et taux horaires 2022

5. Versement d’un fonds de concours au SISCODIPE pour les travaux d’enfouissement de réseaux basse tension de l’annexe de Fréching – KERLING-LES-SIERCK.

6. Convention de mise à disposition provisoire de la salle de Haute-Sierck pour la pause méridienne des facteurs

7. Subventions 2022 aux associations

Divers : suivi des dossiers

Conseil Municipal le jeudi 7 juillet 2022 à 20h00 à l'Espace Culturel et Associatif de Kerling-Lès-Sierck

Le prochain conseil municipal aura lieu le jeudi 7 juillet 2022 à 20h00 dans l'Espace Culturel et Associatif de Kerling-Lès-Sierck dans le cadre de la « loi d’urgence sanitaire » et le respect des règles et précautions sanitaires actuellement en vigueur.
 

ORDRE DU JOUR :

1. Validation du compte-rendu de la séance du 09 juin 2022

2. Demande de numérotation parcelle 161 section 2 « rue Principale » à Kerling-Lès-Sierck

3. Devis Bodet Campanaire : Eglise Saint Jean-Baptiste de Kerling-Lès-Sierck et Chapelle de Haute-Sierck

4. Marché négocié reboisement forêt communale parcelle 6 : attribution des lots

5. Plan de coupe prévisionnel, fixation du prix du bois, nomination des garants : exercice 2023

Divers : suivi des dossiers

Conseil Municipal le jeudi 9 juin 2022 à 20h00 à l'Espace Culturel et Associatif de Kerling-Lès-Sierck

Le prochain conseil municipal aura lieu le jeudi 9 juin 2022 à 20h00 dans l'Espace Culturel et Associatif de Kerling-Lès-Sierck dans le cadre de la « loi d’urgence sanitaire » et le respect des règles et précautions sanitaires actuellement en vigueur.
 

ORDRE DU JOUR :

1. Validation du compte-rendu de la séance du 07 avril 2022

2. Décisions prises dans le cadre des délégations du Maire : Devis KGMAT et Devis PC +

3. Décisions modificatives du Budget Primitif 2022 en section investissement

4. Consultation publique : demande d’enregistrement au titre des installations classées protection de l’environnement

5. Adoption de la nomenclature budgétaire et comptable M57 au 1er janvier 2023

6. Logement communal F1 « 1 rue de l’Abbé Senzy » : préavis départ, régularisation charges 2020 et caution

7. Subventions 2022 aux associations

8. CCB3F : approbation de la modification statutaire de la – Compétence « Emploi et insertion professionnelle »
   relevant du groupe « action sociale »

9. Modalités de publicité des actes pris par les communes de – de 3 500 habitants

Divers : Repas des anciens et suivi des dossiers

Conseil Municipal le jeudi 7 avril 2022 à 20h00 à l'Espace Culturel et Associatif de Kerling-Lès-Sierck

Le prochain conseil municipal aura lieu le jeudi 7 avril 2022 à 20h00 dans l'Espace Culturel et Associatif de Kerling-Lès-Sierck dans le cadre de la « loi d’urgence sanitaire » et le respect des règles et précautions sanitaires actuellement en vigueur.
 

ORDRE DU JOUR :

1.  Validation du compte-rendu de la séance du 22 mars 2022

2. Démission d’une conseillère municipale : révision des commissions communales

3. Fêtes et cérémonies : dépenses à imputer au compte 6232

4. CCB3F : révision libre de l’attribution de compensation

5. Effacement des réseaux secs  et réhabilitation de la voirie à Fréching : attribution du marché

6. Effacement des réseaux secs et réhabilitation de la voirie à Fréching : annulation délibération 8 du 22/03/2022

7. Effacement des réseaux secs et réhabilitation de la voirie à Fréching : ouverture d’une ligne de trésorerie

8. Budget Primitif 2022

Divers : suivi des dossiers

Conseil Municipal le 22 mars 2022 à 20h00 à l'Espace Culturel et Associatif de Kerling-Lès-Sierck

Le prochain conseil municipal aura lieu le lundi 22 mars 2022 à 20h00 dans l'Espace Culturel et Associatif de Kerling-Lès-Sierck dans le cadre de la « loi d’urgence sanitaire » et le respect des règles et précautions sanitaires actuellement en vigueur.
 

ORDRE DU JOUR :

1. Validation du compte-rendu de la séance du 28 février  2022

2. SISCODIPE : Schéma directeur de développement des infrastructures de recharge pour véhicules électriques

3. CCB3F : rapport de la commission locale d’évaluation des charges transférées du 9 février 2022

4. Adjoint administratif catégorie C : nouvel indice à compter du 1er avril 2022

5. Taux d’imposition des taxes directes locales 2022

6. Marché pour les travaux d’effacement des réseaux secs à Fréching : résultats des offres

7. Effacement des réseaux secs à Fréching : choix, validation d’un emprunt et délégation de signature

8. Effacement des réseaux secs à Fréching : ouverture d’une ligne de trésorerie

Divers : suivi des dossiers

Conseil Municipal le 28 février 2022 à 20h00 à l'Espace Culturel et Associatif de Kerling-Lès-Sierck

Le prochain conseil municipal aura lieu le lundi 28 février 2022 à 20h00 dans l'Espace Culturel et Associatif de Kerling-Lès-Sierck dans le cadre de la « loi d’urgence sanitaire » et le respect des règles et précautions sanitaires actuellement en vigueur.
 

ORDRE DU JOUR :

1. Validation du compte-rendu de la séance du 25 janvier 2022

2. Décisions prises dans le cadre des délégations du Maire

3. ONF : Programme d’actions 2022 et devis travaux sylvicoles

4. Modification statutaire de la CCB3F - Groupement de commandes pour le compte des communes

5. Modification statutaire de la CCB3F – Financement du SDIS

6. Effacement des réseaux secs à Fréching : Convention de groupement de commande ENEDIS

7. RGDP : mise en conformité et nomination d’un délégué externalisé à la protection des données

8. Compte de Gestion 2021       

9. Compte Administratif 2021

10. Affectation des résultats 2021

Divers : suivi des dossiers

Conseil Municipal le 25 janvier 2022 à 20h00 à l'Espace Culturel et Associatif de Kerling-Lès-Sierck

Le prochain conseil municipal aura lieu le mardi 25 janvier 2022 à 20h00 dans l'Espace Culturel et Associatif de Kerling-Lès-Sierck dans le cadre de la « loi d’urgence sanitaire » et le respect des règles et précautions sanitaires actuellement en vigueur.
 

ORDRE DU JOUR :

1. Validation du compte-rendu de la séance du 07 décembre 2021

2. Nouveaux tarifs 2022 de location des salles communales

3. Régularisation des charges locatives 2021 des appartements communaux : F5 « 23 rue Principale » ; F1 et F2 « 1 rue de l’Abbé Senzy » à Kerling-Lès-Sierck et F3 « 32 A route de Bouzonville » à Haute-Sierck

4. Constat de connexion sur le circuit d’eau général au 1 Rue de l’Abbé Senzy : facturation de la consommation

5. Agent technique catégorie C : modification de la durée hebdomadaire de travail

6. Engagement, liquidation et mandatement de dépenses d’investissement avant le vote du budget 2022, dans la limite du quart des crédits ouverts

7. Restes à Réaliser 2021

8. Forêt communale : Renouvellement d’engagement à la certification de gestion forestière durable PEFC

9. Adhésion au groupement d’autorités concédantes pour la gestion de la fourrière automobile

Divers : suivi des dossiers

Conseil Municipal le 7 décembre 2021 à 20h00 à l'Espace Culturel et Associatif de Kerling-Lès-Sierck

Le prochain conseil municipal aura lieu le mardi 07 décembre 2021 à 20h00 dans l'Espace Culturel et Associatif de Kerling-Lès-Sierck dans le cadre de la « loi d’urgence sanitaire » et le respect des règles et précautions sanitaires actuellement en vigueur.
 

ORDRE DU JOUR :

1. Validation du compte-rendu de la séance du 10 novembre 2021

2. Décisions prises dans le cadre des délégations du Maire

3. Harmonisation de la durée légale du travail au sein de la fonction publique

4. Demande d’achat de terrain communal : section 7 parcelle N° 592  d’une surface de 54 ca à Haute-Sierck

5. Paniers repas des aînés pour 2021

6. Subventions 2021 aux associations

Divers : suivi des dossiers

Conseil Municipal le 10 novembre 2021 à 19h00 à l'Espace Culturel et Associatif de Kerling-Lès-Sierck

Le prochain conseil municipal aura lieu le mercredi 10 novembre 2021 à 19h00  dans l'Espace Culturel et Associatif de Kerling-Lès-Sierck dans le cadre de la « loi d’urgence sanitaire » et le respect des règles et précautions sanitaires actuellement en vigueur.

ORDRE DU JOUR :

1. Validation du compte-rendu de la séance du 10 septembre 2021

2. Décisions prises dans le cadre des délégations du Maire

3. Demande de numérotation suite à une réhabilitation section 1 parcelle 69 à Kerling-Lès-Sierck

4. Réfection de couverture de la toiture Eglise Saint Jean-Baptiste de Kerling-Lès-Sierck : Devis BOCQUI et FILS

5. Réfection de couverture de la toiture Eglise Saint Jean-Baptiste de Kerling-Lès-Sierck demande de subvention avec plan de financement dans le cadre de la D.E.T.R.

6. Réfection de couverture de la toiture Eglise Saint Jean-Baptiste de Kerling-Lès-Sierck demande de subvention au Conseil de Fabrique

7. Schéma de sentiers de randonnées proposé par la Communauté de Communes de l’Arc Mosellan

8. Programme 2021 d’actions ONF : Plan de relance parcelle 6.a Lots 1 ; 2 et 3

9. Plan de relance parcelle 6.a : Devis ONF honoraires d’ATDO-MOE

10. Adhésion au groupement de commandes à objet multiples de la CCB3F

11. Nomination d’un nouveau délégué titulaire représentant la commune au Syndicat de la Magnascole suite à une démission

12. Circulation et sécurisation : « Rue de l’Abbé Senzy » ; « Rue Haute » et « Rue de l’Ancienne Ecole » à Kerling-Lès-Sierck : demande de subvention AMISSUR

Divers : suivi des dossiers

Conseil Municipal le 10 septembre 2021 à 20h00 à l'Espace Culturel et Associatif de Kerling-Lès-Sierck

Le prochain conseil municipal aura lieu le vendredi 10 septembre 2021 à 20h00  dans l'Espace Culturel et Associatif de Kerling-Lès-Sierck dans le cadre de la « loi d’urgence sanitaire » et le respect des règles et précautions sanitaires actuellement en vigueur.

ORDRE DU JOUR :

1. Validation du compte-rendu de la séance du 30 juin 2021
2. Décisions prises dans le cadre des délégations du Maire
3. Rapport annuel 2020 du Syndicat Intercommunal des Eaux de Kirschnaumen
4. Rapport annuel 2020 du SIAKOHM
5. Demande de numérotation suite à réhabilitation section 9 parcelle 112 à Haute-Sierck
6. Modification du règlement intérieur de location de l’Espace Culturel et Associatif
7. Décisions modificatives du Budget Primitif 2021 : section investissement
8. GROUPAMA : Encaissement d’un chèque suite au sinistre de dégradation de la porte d’entrée du "1 rue de l’abbé Senzy"
9. Convention de servitudes ENEDIS/COMMUNE DE KERLING-Lès-SIERCK : parcelle 28 section 02 située sur le ban communal de Montenach
10. Plan de coupe prévisionnel, fixation du prix du bois, nomination des garants et modification du règlement : exercice 2022
11. Projet de modification de circulation et sécurisation : "Rue de l’Abbé Senzy" ; "Rue Haute" et "Rue de l’Ancienne Ecole" à Kerling-Lès-Sierck

Divers : suivi des dossiers

Conseil Municipal le 30 juin 2021 à 20h00 à l'Espace Culturel et Associatif de Kerling-Lès-Sierck

Le prochain conseil municipal aura lieu le mercredi 30 juin 2021 à 20h00  dans l'Espace Culturel et Associatif de Kerling-Lès-Sierck dans le cadre de la « loi d’urgence sanitaire » et le respect des règles et précautions  sanitaires actuellement en vigueur.

ORDRE DU JOUR :

1. Validation du compte-rendu de la séance du 08 avril 2021
2. Demande de numérotations : section 9 à Haute-Sierck
3. Modification des circonscriptions territoriales de l’Eglise de la confession d’Augsbourg d’Alsace et de Moselle (EPCAAL)
4. Trésorerie de Thionville 3 Frontières : demandes d’admission en non-valeur de produits irrécouvrables
5. Recrutement  d’un agent contractuel pour accroissement temporaire d’activité
6. Travaux de voirie et bâtiment : prestation de service et taux horaires 2021
7. Convention de cession à titre gracieux d’un abri bus du réseau de transport interurbain de la Moselle
8. SISCODIPE : taxe Communale sur la Consommation Finale d’Electricité 2021-2027

Divers : suivi des dossiers

Conseil Municipal le 8 avril 2021 à 20h00 à l'Espace Culturel et Associatif de Kerling-Lès-Sierck

Le prochain conseil municipal aura lieu le jeudi 8 avril 2021 à 20h00  dans l'Espace Culturel et Associatif de Kerling-Lès-Sierck dans le cadre de la « loi d’urgence sanitaire » et le respect des règles et précautions  sanitaires actuellement en vigueur.

ORDRE DU JOUR :

1. Validation du compte-rendu de la séance du 25 mars 2021
2. Ouverture d’une ligne de trésorerie
3. Taux d’imposition des taxes directes locales 2021
4. Budget Primitif 2021

Divers : suivi des dossiers

Conseil Municipal le 25 mars 2021 à 20h00 à l'Espace Culturel et Associatif de Kerling-Lès-Sierck

Le prochain conseil municipal aura lieu le jeudi 25 mars 2021 à 20h00 dans l'Espace Culturel et Associatif de Kerling-Lès-Sierck dans le cadre de la « loi d’urgence sanitaire » et le respect des règles et précautions  sanitaires actuellement en vigueur.

ORDRE DU JOUR :

1. Validation du compte-rendu de la séance du 26 février 2021
2. Motion de soutien au Maire de Marieulles
3. Fêtes et cérémonies : dépenses à imputer au compte 6232
4. Modalités de réalisation des heures supplémentaires et complémentaires du personnel communal
5. Demande d’achat de terrain communal : section15 parcelle N° 23 à Fréching
6. Sécurisation des carrefours et d'arrêts de bus des villages de Kerling-Lès-Sierck et Haute-Sierck : devis
7. Sécurisation des carrefours et d'arrêts de bus des villages de Kerling-Lès-Sierck et Haute-Sierck : demande de subvention dans le cadre d’AMISSUR
8. Sécurisation des carrefours et d'arrêts de bus des villages de Kerling-Lès-Sierck et Haute-Sierck : demande de subvention dans le cadre DETR – DSIL 2021
9. Sécurisation des carrefours et d'arrêts de bus des villages de Kerling-Lès-Sierck et Haute-Sierck : demande de subvention dans le cadre du dispositif de soutien à l’amélioration du cadre de vie et des services de proximité GRAND EST
10. Crise COVID – Plan de relance de l’Etat - Volet « Renouvellement forestier » : reconstitution de la parcelle 138 section 21 de la forêt communale

Divers : suivi des dossiers

Conseil Municipal le 26 février 2021 à 16h30 à l'Espace Culturel et Associatif de Kerling-Lès-Sierck

Le prochain conseil municipal aura lieu le vendredi 26 février 2021 à 16h30  dans l'Espace Culturel et Associatif de Kerling-Lès-Sierck dans le cadre de la « loi d’urgence sanitaire » et le respect des règles et précautions  sanitaires actuellement en vigueur et l’accès au public sera restreint à 6 personnes maximum.

ORDRE DU JOUR :

1. Compte de Gestion 2020

2. Compte Administratif 2020

3. Affectation des résultats 2020

4. Adjoint administratif catégorie C : nouvel indice à compter du 1er mars 2021

5. Effacement des réseaux à Fréching : demande de financement au Conseil Départemental au titre de « AMBITION MOSELLE 2020-2025 »

6. Défense extérieure contre l’incendie – Contrôle des poteaux et bouches d’incendie :

   - Adhésion à la convention constitutive de groupement de commandes

   - Lancement d’une (des) consultation(s) correspondante(s)

7. Consultation du public : installation de stockage de déchets inertes à HUNTING 57480

8. CCB3F : transfert de la compétence mobilité

9. Nomination des délégués communaux pour le PLUI

10. Désignation des représentants de la commission locale d'évaluation des charges transférées (CLECT) à la CCB3F

11. Création nom de voie et Numérotation « Ferme de la Chartreuse » à Haute-Sierck

12. Demande de désaffectation totale du presbytère de Kerling-Lès-Sierck à l’Evêché de Metz

Divers : Point sur les dossiers en cours

Conseil Municipal le 26 janvier 2021 à 20h00 à l'Espace Culturel et Associatif de Kerling-Lès-Sierck

Le prochain conseil municipal aura lieu le mardi 26 janvier 2021 à 20h00  dans l'Espace Culturel et Associatif de Kerling-Lès-Sierck dans le cadre de la « loi d’urgence sanitaire » et le respect des règles et précautions  sanitaires actuellement en vigueur.

ORDRE DU JOUR :

1. Nouveaux tarifs 2021 de location des salles communales

2. Régularisation des charges locatives 2020 des appartements communaux : F5 « 23 rue Principale » ; F1 et F2 « 1 rue de l’Abbé Senzy » à Kerling-Lès-Sierck ; F3 « 32 A route de Bouzonville » à Haute-Sierck

3. Subvention association « Les restos du cœur » de Sierck-Lès-Bains

4. Engagement, liquidation et mandatement de dépenses d’investissement avant le vote du budget 2021, dans la limite du quart des crédits ouverts

5. Restes à Réaliser 2020

6. ONF : Programme d’actions 2021 et devis travaux sylvicoles

7. Effacement des réseaux à Fréching : demande de concours au Conseil Départemental « AMBITION MOSELLE 2020-2025 »

8. Effacement des réseaux à Fréching : demande de subvention « DSIL/DETR »

Divers : Point sur les dossiers en cours

Conseil Municipal le 1er décembre 2020 à 20h00 à l'Espace Culturel et Associatif de Kerling-Lès-Sierck

Le prochain conseil municipal aura lieu le 1er décembre 2020 à 20h00 dans l'Espace Culturel et Associatif de Kerling-Lès-Sierck dans le cadre de la « loi d’urgence sanitaire » et le respect des règles et précautions  sanitaires actuellement en vigueur.

ORDRE DU JOUR :

1. Cession de terrain au Syndicat des Eaux de Kirschnaumen : annulation de la délibération N° 2 du 29/10/2020
2. Cession de terrain au Syndicat des Eaux de Kirschnaumen
3. Décision modificative du Budget Primitif 2020 : section investissement
4. Demande de résiliation amiable d’un bail de fermage rural : section 15 parcelle 23  
5. Logement communal F5 « 1 rue de l’Abbé Senzy» : préavis départ, régularisation charges 2020 et caution
6. Signalisation horizontale et verticale « Route de Bouzonville » à Haute-Sierck : devis
7. Signalisation horizontale et verticale « Route de Bouzonville » à Haute-Sierck : Demande de subvention AMISSUR
8. Paniers repas anciens : devis Biocop
9. Subventions 2020 aux associations

Divers : Point sur les dossiers en cours

Conseil municipal jeudi 29 octobre 2020 à 20h00 à l’Espace Culturel et Associatif

Monsieur le Maire informe les membres du conseil que cette séance se tiendra dans le cadre de « la loi d’état d’urgence sanitaire » avec le respect des règles et précautions sanitaires actuellement en vigueur et à huit clos.

ORDRE DU JOUR :

1. Rapport annuel 2019 du Syndicat Intercommunal des Eaux de Kirschnaumen
2. Cession de terrain au Syndicat des Eaux de Kirschnaumen : section 14 parcelle 224 a /54 contenance 0.34 ares
3. Décision modificative du Budget Primitif 2020 : section fonctionnement
4. Transfert de la compétence Plan Local d’Urbanisme (PLU) à la CCB3F
5. Effacement des réseaux secs et réhabilitation de la voirie à Fréching : Etude préalable
6. Effacement des réseaux secs et réhabilitation de la voirie à Fréching : Devis Gallani
7. Plan de coupe prévisionnel, fixation du prix du bois et nomination des garants : exercice 2021
8. Travaux d’exploitation forêt communale : devis abattage, façonnage BIL, débardage, câblage et désencrouage
9. Subventions 2020 aux associations

Divers

Conseil municipal mardi 15 septembre 2020 à 20h00 à l’Espace Culturel et Associatif

Monsieur le Maire informe les membres du conseil que cette séance se tiendra dans le cadre de « la loi d’état d’urgence sanitaire » avec le respect des règles et précautions sanitaires actuellement en vigueur et à huit clos.

ORDRE DU JOUR :

1. Adhésion à la convention constitutive de groupement de commandes du Département de la Moselle pour l’achat d’électricité et lancement d’une consultation
2. Devis défibrillateur : Schiller France SAS
3. Mise aux normes du dépositoire communal avec pose d’une climatisation : devis
4. Décisions modificatives du Budget Primitif 2020 : sections investissement et fonctionnement
5. Fêtes et cérémonies : dépenses à imputer au compte 6232
6. Accès PMR de l’Eglise Saint Jean-Baptiste à Kerling-Lès-Sierck : devis
7. Accès PMR de l’Eglise Saint Jean-Baptiste à Kerling-Lès-Sierck : demande de subvention DSIL/ DETR et plan financement
8. Cimetière communal de Kerling-Lès-Sierck : durée et tarif des concessions

   Divers

Le prochain conseil municipal aura lieu le Mardi 11 août 2020 à 20h00 à l’Espace Culturel et Associatif de Kerling Lès Sierck avec l’ordre du jour suivant :

Monsieur le Maire informe les membres du conseil que cette séance se tiendra dans le cadre de « la loi d’état d’urgence sanitaire » avec le respect des règles et précautions sanitaires actuellement en vigueur et à huit clos.

ORDRE DU JOUR :

1. Demande de numérotation section 1 parcelle 42
2. Demande de modification de durée d’acte de concession de Mme PERRIN Astrid : emplacement 29-30
3. Mise en place prime exceptionnelle « Etat d’urgence COVID 19 »
4. CDG 57 : Contrat d’assurance des risques statutaires
5. Commission de contrôle de la liste électorale : désignation d’un conseiller membre et de son suppléant
6. Restitution par le SDIS des locaux mis à disposition par la commune – Désaffection du site
7. Forêt communale : Adjudication publique d’épicéas communs parcelle 8 b
8. Etude préalable : Accès PMR de l’Eglise Saint Baptiste à Kerling-Lès-Sierck

Divers

Le prochain conseil municipal aura lieu le mercredi 27 mai à 20h00 à l’Espace Culturel et Associatif de Kerling Lès Sierck avec l’ordre du jour suivant :

Monsieur le Maire informe les membres du conseil que cette séance se tiendra dans le cadre de « la loi d’état d’urgence sanitaire » avec le respect des règles et précautions sanitaires actuellement en vigueur et à huit clos.

    ORDRE DU JOUR :

     1 – Installation des nouveaux conseillers municipaux

       2 – Election du Maire

       3 – Détermination du nombre d’Adjoints

       4 – Election des Adjoints

       5 – Lecture de la Charte des élus

Le prochain conseil municipal aura lieu le jeudi 14 mai à 20h00 à l’Espace Culturel et Associatif de Kerling Lès Sierck avec l’ordre du jour suivant :

Monsieur le Maire informe les membres du conseil que cette séance se tiendra dans le cadre de « la loi d’état d’urgence sanitaire » avec le respect des règles et précautions sanitaires actuellement en vigueur.

    ORDRE DU JOUR :

     1 – Demande de numérotation section 1 parcelle 59  « Rue Principale » à Kerling-Lès-Sierck

       2 – Ouverture d’une ligne de trésorerie

       3 – Décision modificative du Budget Primitif 2020 section investissement

       4 – Subvention exceptionnelle aux soignants des services de réanimation et d’urgences du C.H.R. Bel Air à Thionville

       5 – Etude préalable pour l’effacement des réseaux secs et réhabilitation de la voirie à Fréching : choix du cabinet

Divers 

Prochain conseil municipal le mercredi 04 mars 2020 à 20h00 en Mairie avec l’ordre du jour suivant :

       1 – Demande de numérotation « Grand Rue » à Fréching : section 15 parcelle 16

       2 – Cession de terrain au profit du Siakohm : parcelle N° 230/45  section 14 d’une contenance de 0.92 ca à Fréching

       3 – ONF programme d’actions 2020 : devis travaux sylvicoles investissement et fonctionnement parcelles 4a ; 6b et 6c

       4 – Validation des statuts CCB3F

       5 – Montant des indemnités de fonction brutes mensuelles des Maires et Adjoints applicable depuis le 29/12/2019

       6 – Vote des 3 taxes

       7 – Budget Primitif 2020

Le prochain conseil municipal aura lieu le jeudi 13 février 2020 à 20h00 en Mairie avec l’ordre du jour suivant :

    ORDRE DU JOUR :

     1 – Remplacement chaudière  F 3  Haute-Sierck 32 A Route de Bouzonville 

       2 – Compte de Gestion 2019 

       3 – Compte Administratif 2019

       4 – Affectation des résultats 2019

       Divers : point sur les dossiers en cours

Prochain conseil municipal le 16 janvier 2020 à 20h00 en Mairie

1 – Nouveau tarif 2020 de location des salles communales

2 – Régularisation des charges locatives 2019 des appartements communaux : F5 « 23 rue Principale » ;

      F1, F2 et F5 « 1 rue de l’Abbé Senzy » à Kerling-Lès-Sierck ; F3 « 32 A route de Bouzonville » à Haute-Sierck

3 – Echange de terrain

4 – Engagement, liquidation et mandatement de dépenses d’investissement avant le vote du budget 2020, dans la limite du quart des crédits ouverts

5 – Restes à Réaliser 2019

Le prochain conseil municipal aura lieu le mardi 03 décembre 2019 à 20h00 en Mairie avec l’ordre du jour suivant :

ORDRE DU JOUR :

1 – Demande de numérotation d’un bâtiment d’élevage « Route de Bouzonville » à Haute-Sierck

2 – Demande de numérotation d’une grange à réhabiliter en maison d’habitation « Route de Bouzonville »

      à Haute-Sierck

3 – Demande de numérotation section 2 parcelle 85 « Rue de l’Abbé Senzy » à Kerling-Lès-Sierck

4 – Numérotation du local des Sapeurs-Pompiers « Rue Principale » à Kerling-Lès-Sierck

5 – Frais de déplacements et de formation pour un adjoint administratif catégorie C

6 – Convention Orange CNV-HD4-54-19-00115695 « Effacement des réseaux Route de Bouzonville,

      rue de la Chapelle et rue de la Forêt à Haute-Sierck annexe de Kerling-Lès-Sierck » 

7 – Achat de terrain : section 1 parcelle 101

8 – Décisions modificatives sections investissement et fonctionnement du BP 2019 

Divers 

Le prochain conseil municipal aura lieu le 14/11/2019 à 20h00 avec l’ordre du jour suivant :

1 – Demande de numérotation parcelle 322 située « Grand Rue » à Fréching

2 – Contrats de maintenance et devis LOGITUD SOLUTION

3 – Convention Orange « Effacement des réseaux Route de Bouzonville, rue de la Chapelle et rue de la Forêt à

       Haute-Sierck annexe de Kerling-Lès-Sierck » 

4 – Annulation délibération 6 du 27/09/2016

5 – Achat de terrain : section 2 parcelle 24

Le prochain conseil municipal aura lieu le mardi 15 octobre prochain à 20h00 en mairie avec l’ordre du jour suivant :

1 – Espace culturel et associatif : Devis GRANTHIL

2 – Rapport annuel 2018 du Syndicat Intercommunal des Eaux de Kirschnaumen

3 – Forêt communale : Etat prévisionnel des coupes – Fixation du prix du bois et nomination des garants

4 – Travaux d’exploitation forêt communale : devis abattage, façonnage BIL, débardage, câblage et désencrouage

5 – Urbanisme : convention portant sur l’instruction des autorisations de d’occupation du sol

6 – Echange de parcelles : section 1 parcelle 104 et section 21 parcelle 57

Divers :

Prochain conseil municipal le mardi 24 septembre 2019 à 20h00 en Mairie

ORDRE DU JOUR :

 1 – Participation forfaitaire au repas des aînés 2019

2 – Demande de subvention au SISCODIPE dans le cadre de l’article 8 et la R2 pour les travaux

       d’effacement des réseaux « Route de Bouzonville, Rue de la Forêt et Rue de la Chapelle » à Haute-Sierck

3 – Subvention à l’APEI de Thionville

4 – CCB3F : taxe aménagement pour la construction d’abris de jardin

5 – CCB3F : déclaration préalable pour ravalement de façade et changement de toiture

6 – Devis Bodet : remplacement minuterie du cadran de la chapelle Saint Nicolas à Haute-Sierck

Divers : Syndicat des bassins versants nord mosellans – Rive droite

Le prochain conseil municipal aura lieu le jeudi 23 mai 2019 à 20h00 dans la salle de conseil avec l’ordre du jour suivant :

1 – Communication et information du Maire : décisions prises par M. le Maire  dans le cadre des délégations du conseil municipal

2 – Espace culturel et associatif : devis ustensiles de cuisine (verres, assiettes,…)

3 – Opposition au transfert de la compétence assainissement et eaux pluviales à la CCB3F afin de reporter la date du transfert intercommunal des missions relatives à l’assainissement collectif

Divers 

Le prochain conseil municipal aura lieu le 23 avril prochain à 19h00 dans l’espace culturel et associatif avec l’ordre du jour suivant :

  1 – Dispositif de participation citoyenne : intervention du Major ZIPP de la BTA de Rettel               

  2 – Adhésion au Conseil d’Architecture d’Urbanisme et de l’Environnement de la Moselle (CAUE)

  3 – Adjudication publique d’épicéas et de Mélèzes : parcelles 6 et 8a

  4 – Motion sur l’école rurale

  5 – Procès-verbal de transfert à titre gratuit des parcelles : section 9 N° 105 et section 16 N° 161 (courrier du Département de la Moselle)

     6 – Subventions 2019 aux associations

      7 – Prix de location et adoption du règlement intérieur de l’espace culturel et associatif de Kerling-lès-Sierck

Divers : point sur les dossiers en cours et les budgets votés

Le prochain conseil municipal aura lieu le 21 février prochain à 20h00 en Mairie avec l’ordre du jour suivant :

1  1 – Marché « Réhabilitation de l’ancienne école en espace culturel et associatif » : avenant lot 5 HOFFMANN SA

      2 – Marché « Réhabilitation de l’ancienne école en espace culturel et associatif » : avenant lot 7 INNOVA Constructions

     3 – Réhabilitation de l’ancienne école en espace culturel et associatif : devis Menuiserie Ebénisterie GRANTHIL

       4 – Marché « Réhabilitation de l’ancienne école en espace culturel et associatif » : Devis mobilier

 5 – Régularisation des charges locatives 2018 des appartements communaux : F5 « 23 rue Principale » ;

        F1, F2 et F5 « 1 rue de l’Abbé Senzy » à Kerling-Lès-Sierck ; F3 « 32 A route de Bouzonville » à Haute-Sierck

6 – Centre Interentreprises de Santé au Travail : nouvelle convention intégrant les modalités de surveillance individuelle

        de l’état de santé des agents

 7 – Agent technique catégorie C : nouvel indice à compter du 1^er janvier 2019

 8 – Adjoint administratif catégorie C : nouvel indice à compter du 1^er mars 2019

 9 – Compte Administratif 2018

10 – Compte de Gestion 2018         

11 – Affectation des résultats 2018

Veuillez trouver ci-joint l’ordre du conseil municipal du 24 janvier 2019 à 20h00 en mairie

1 – Restes à Réaliser 2018

2 – Demande de numérotation section 1 parcelles 82/83 à Kerling-Lès-Sierck

3 – Nouveau tarif 2019 de location des salles communales

      4 – Agent technique catégorie C : Contrat CDI

5 – Opposition au transfert de la compétence assainissement à la CCB3F afin de reporter la date du transfert intercommunal des missions relatives à l’assainissement collectif

    6 – Avis pour réorganisation et extension d’un élevage porcin par la construction d’un nouveau bâtiment à Kerling-Lès-Sierck

7 – Effacement des réseaux étude préalable « route de Bouzonville » ; « Rue de la Forêt » et « Rue de la Chapelle » : demande de subvention DETR Moselle 2019

Divers