Le Conseil Municipal
Conseil municipal jeudi 29 octobre 2020 à 20h00 à l’Espace Culturel et Associatif
Monsieur le Maire informe les membres du conseil que cette séance se tiendra dans le cadre de « la loi d’état d’urgence sanitaire » avec le respect des règles et précautions sanitaires actuellement en vigueur et à huit clos.
ORDRE DU JOUR :
- Rapport annuel 2019 du Syndicat Intercommunal des Eaux de Kirschnaumen
- Cession de terrain au Syndicat des Eaux de Kirschnaumen : section 14 parcelle 224 a /54 contenance 0.34 ares
- Décision modificative du Budget Primitif 2020 : section fonctionnement
- Transfert de la compétence Plan Local d’Urbanisme (PLU) à la CCB3F
- Effacement des réseaux secs et réhabilitation de la voirie à Fréching : Etude préalable
- Effacement des réseaux secs et réhabilitation de la voirie à Fréching : Devis Gallani
- Plan de coupe prévisionnel, fixation du prix du bois et nomination des garants : exercice 2021
- Travaux d’exploitation forêt communale : devis abattage, façonnage BIL, débardage, câblage et désencrouage
- Subventions 2020 aux associations
Divers
Conseil municipal mardi 15 septembre 2020 à 20h00 à l’Espace Culturel et Associatif
Monsieur le Maire informe les membres du conseil que cette séance se tiendra dans le cadre de « la loi d’état d’urgence sanitaire » avec le respect des règles et précautions sanitaires actuellement en vigueur et à huit clos.
ORDRE DU JOUR :
- Adhésion à la convention constitutive de groupement de commandes du Département de la Moselle pour l’achat d’électricité et lancement d’une consultation
- Devis défibrillateur : Schiller France SAS
- Mise aux normes du dépositoire communal avec pose d’une climatisation : devis
- Décisions modificatives du Budget Primitif 2020 : sections investissement et fonctionnement
- Fêtes et cérémonies : dépenses à imputer au compte 6232
- Accès PMR de l’Eglise Saint Jean-Baptiste à Kerling-Lès-Sierck : devis
- Accès PMR de l’Eglise Saint Jean-Baptiste à Kerling-Lès-Sierck : demande de subvention DSIL/ DETR et plan financement
- Cimetière communal de Kerling-Lès-Sierck : durée et tarif des concessions
Divers
Le prochain conseil municipal aura lieu le Mardi 11 août 2020 à 20h00 à l’Espace Culturel et Associatif de Kerling Lès Sierck avec l’ordre du jour suivant :
Monsieur le Maire informe les membres du conseil que cette séance se tiendra dans le cadre de « la loi d’état d’urgence sanitaire » avec le respect des règles et précautions sanitaires actuellement en vigueur et à huit clos.
ORDRE DU JOUR :
- Demande de numérotation section 1 parcelle 42
- Demande de modification de durée d’acte de concession de Mme PERRIN Astrid : emplacement 29-30
- Mise en place prime exceptionnelle « Etat d’urgence COVID 19 »
- CDG 57 : Contrat d’assurance des risques statutaires
- Commission de contrôle de la liste électorale : désignation d’un conseiller membre et de son suppléant
- Restitution par le SDIS des locaux mis à disposition par la commune – Désaffection du site
- Forêt communale : Adjudication publique d’épicéas communs parcelle 8 b
- Etude préalable : Accès PMR de l’Eglise Saint Baptiste à Kerling-Lès-Sierck
Divers
Résultat des élection 2020
Le prochain conseil municipal aura lieu le mercredi 27 mai à 20h00 à l’Espace Culturel et Associatif de Kerling Lès Sierck avec l’ordre du jour suivant :
Monsieur le Maire informe les membres du conseil que cette séance se tiendra dans le cadre de « la loi d’état d’urgence sanitaire » avec le respect des règles et précautions sanitaires actuellement en vigueur et à huit clos.
ORDRE DU JOUR :
1 – Installation des nouveaux conseillers municipaux
2 – Election du Maire
3 – Détermination du nombre d’Adjoints
4 – Election des Adjoints
5 – Lecture de la Charte des élus
Le prochain conseil municipal aura lieu le jeudi 14 mai à 20h00 à l’Espace Culturel et Associatif de Kerling Lès Sierck avec l’ordre du jour suivant :
Monsieur le Maire informe les membres du conseil que cette séance se tiendra dans le cadre de « la loi d’état d’urgence sanitaire » avec le respect des règles et précautions sanitaires actuellement en vigueur.
ORDRE DU JOUR :
1 – Demande de numérotation section 1 parcelle 59 « Rue Principale » à Kerling-Lès-Sierck
2 – Ouverture d’une ligne de trésorerie
3 – Décision modificative du Budget Primitif 2020 section investissement
4 – Subvention exceptionnelle aux soignants des services de réanimation et d’urgences du C.H.R. Bel Air à Thionville
5 – Etude préalable pour l’effacement des réseaux secs et réhabilitation de la voirie à Fréching : choix du cabinet
Divers
Prochain conseil municipal le mercredi 04 mars 2020 à 20h00 en Mairie avec l’ordre du jour suivant :
1 – Demande de numérotation « Grand Rue » à Fréching : section 15 parcelle 16
2 – Cession de terrain au profit du Siakohm : parcelle N° 230/45 section 14 d’une contenance de 0.92 ca à Fréching
3 – ONF programme d’actions 2020 : devis travaux sylvicoles investissement et fonctionnement parcelles 4a ; 6b et 6c
4 – Validation des statuts CCB3F
5 – Montant des indemnités de fonction brutes mensuelles des Maires et Adjoints applicable depuis le 29/12/2019
6 – Vote des 3 taxes
7 – Budget Primitif 2020
Le prochain conseil municipal aura lieu le jeudi 13 février 2020 à 20h00 en Mairie avec l’ordre du jour suivant :
ORDRE DU JOUR :
1 – Remplacement chaudière F 3 Haute-Sierck 32 A Route de Bouzonville
2 – Compte de Gestion 2019
3 – Compte Administratif 2019
4 – Affectation des résultats 2019
Divers : point sur les dossiers en cours
Prochain conseil municipal le 16 janvier 2020 à 20h00 en Mairie
1 – Nouveau tarif 2020 de location des salles communales
2 – Régularisation des charges locatives 2019 des appartements communaux : F5 « 23 rue Principale » ;
F1, F2 et F5 « 1 rue de l’Abbé Senzy » à Kerling-Lès-Sierck ; F3 « 32 A route de Bouzonville » à Haute-Sierck
3 – Echange de terrain
4 – Engagement, liquidation et mandatement de dépenses d’investissement avant le vote du budget 2020, dans la limite du quart des crédits ouverts
5 – Restes à Réaliser 2019
Le prochain conseil municipal aura lieu le mardi 03 décembre 2019 à 20h00 en Mairie avec l’ordre du jour suivant :
ORDRE DU JOUR :
1 – Demande de numérotation d’un bâtiment d’élevage « Route de Bouzonville » à Haute-Sierck
2 – Demande de numérotation d’une grange à réhabiliter en maison d’habitation « Route de Bouzonville »
à Haute-Sierck
3 – Demande de numérotation section 2 parcelle 85 « Rue de l’Abbé Senzy » à Kerling-Lès-Sierck
4 – Numérotation du local des Sapeurs-Pompiers « Rue Principale » à Kerling-Lès-Sierck
5 – Frais de déplacements et de formation pour un adjoint administratif catégorie C
6 – Convention Orange CNV-HD4-54-19-00115695 « Effacement des réseaux Route de Bouzonville,
rue de la Chapelle et rue de la Forêt à Haute-Sierck annexe de Kerling-Lès-Sierck »
7 – Achat de terrain : section 1 parcelle 101
8 – Décisions modificatives sections investissement et fonctionnement du BP 2019
Divers
Le prochain conseil municipal aura lieu le 14/11/2019 à 20h00 avec l’ordre du jour suivant :
1 – Demande de numérotation parcelle 322 située « Grand Rue » à Fréching
2 – Contrats de maintenance et devis LOGITUD SOLUTION
3 – Convention Orange « Effacement des réseaux Route de Bouzonville, rue de la Chapelle et rue de la Forêt à
Haute-Sierck annexe de Kerling-Lès-Sierck »
4 – Annulation délibération 6 du 27/09/2016
5 – Achat de terrain : section 2 parcelle 24
Le prochain conseil municipal aura lieu le mardi 15 octobre prochain à 20h00 en mairie avec l’ordre du jour suivant :
1 – Espace culturel et associatif : Devis GRANTHIL
2 – Rapport annuel 2018 du Syndicat Intercommunal des Eaux de Kirschnaumen
3 – Forêt communale : Etat prévisionnel des coupes – Fixation du prix du bois et nomination des garants
4 – Travaux d’exploitation forêt communale : devis abattage, façonnage BIL, débardage, câblage et désencrouage
5 – Urbanisme : convention portant sur l’instruction des autorisations de d’occupation du sol
6 – Echange de parcelles : section 1 parcelle 104 et section 21 parcelle 57
Divers :
Prochain conseil municipal le mardi 24 septembre 2019 à 20h00 en Mairie
ORDRE DU JOUR :
1 – Participation forfaitaire au repas des aînés 2019
2 – Demande de subvention au SISCODIPE dans le cadre de l’article 8 et la R2 pour les travaux
d’effacement des réseaux « Route de Bouzonville, Rue de la Forêt et Rue de la Chapelle » à Haute-Sierck
3 – Subvention à l’APEI de Thionville
4 – CCB3F : taxe aménagement pour la construction d’abris de jardin
5 – CCB3F : déclaration préalable pour ravalement de façade et changement de toiture
6 – Devis Bodet : remplacement minuterie du cadran de la chapelle Saint Nicolas à Haute-Sierck
Divers : Syndicat des bassins versants nord mosellans – Rive droite
Le prochain conseil municipal aura lieu le jeudi 23 mai 2019 à 20h00 dans la salle de conseil avec l’ordre du jour suivant :
1 – Communication et information du Maire : décisions prises par M. le Maire dans le cadre des délégations du conseil municipal
2 – Espace culturel et associatif : devis ustensiles de cuisine (verres, assiettes,…)
3 – Opposition au transfert de la compétence assainissement et eaux pluviales à la CCB3F afin de reporter la date du transfert intercommunal des missions relatives à l’assainissement collectif
Divers
Le prochain conseil municipal aura lieu le 23 avril prochain à 19h00 dans l’espace culturel et associatif avec l’ordre du jour suivant :
1 – Dispositif de participation citoyenne : intervention du Major ZIPP de la BTA de Rettel
2 – Adhésion au Conseil d’Architecture d’Urbanisme et de l’Environnement de la Moselle (CAUE)
3 – Adjudication publique d’épicéas et de Mélèzes : parcelles 6 et 8a
4 – Motion sur l’école rurale
5 – Procès-verbal de transfert à titre gratuit des parcelles : section 9 N° 105 et section 16 N° 161 (courrier du Département de la Moselle)
6 – Subventions 2019 aux associations
7 – Prix de location et adoption du règlement intérieur de l’espace culturel et associatif de Kerling-lès-Sierck
Divers : point sur les dossiers en cours et les budgets votés
Le prochain conseil municipal aura lieu le 21 février prochain à 20h00 en Mairie avec l’ordre du jour suivant :
1 1 – Marché « Réhabilitation de l’ancienne école en espace culturel et associatif » : avenant lot 5 HOFFMANN SA
2 – Marché « Réhabilitation de l’ancienne école en espace culturel et associatif » : avenant lot 7 INNOVA Constructions
3 – Réhabilitation de l’ancienne école en espace culturel et associatif : devis Menuiserie Ebénisterie GRANTHIL
4 – Marché « Réhabilitation de l’ancienne école en espace culturel et associatif » : Devis mobilier
5 – Régularisation des charges locatives 2018 des appartements communaux : F5 « 23 rue Principale » ;
F1, F2 et F5 « 1 rue de l’Abbé Senzy » à Kerling-Lès-Sierck ; F3 « 32 A route de Bouzonville » à Haute-Sierck
6 – Centre Interentreprises de Santé au Travail : nouvelle convention intégrant les modalités de surveillance individuelle
de l’état de santé des agents
7 – Agent technique catégorie C : nouvel indice à compter du 1er janvier 2019
8 – Adjoint administratif catégorie C : nouvel indice à compter du 1er mars 2019
9 – Compte Administratif 2018
10 – Compte de Gestion 2018
11 – Affectation des résultats 2018
Veuillez trouver ci-joint l’ordre du conseil municipal du 24 janvier 2019 à 20h00 en mairie
1 – Restes à Réaliser 2018
2 – Demande de numérotation section 1 parcelles 82/83 à Kerling-Lès-Sierck
3 – Nouveau tarif 2019 de location des salles communales
4 – Agent technique catégorie C : Contrat CDI
5 – Opposition au transfert de la compétence assainissement à la CCB3F afin de reporter la date du transfert intercommunal des missions relatives à l’assainissement collectif
6 – Avis pour réorganisation et extension d’un élevage porcin par la construction d’un nouveau bâtiment à Kerling-Lès-Sierck
7 – Effacement des réseaux étude préalable « route de Bouzonville » ; « Rue de la Forêt » et « Rue de la Chapelle » : demande de subvention DETR Moselle 2019
Divers
Le prochain conseil municipal aura lieu le 06 décembre 2018 à 19h15 en Mairie avec l’ordre du jour suivant :
1 – Marché « Réhabilitation de l’ancienne école en espace culturel et associatif » : modification d’attribution du lot 4 Menuiserie bois
2 – Marché « Réhabilitation de l’ancienne école en espace culturel et associatif » : avenant lot 1 VRD Gros Œuvre
3 – Frais de déplacements et de formation pour un adjoint administratif catégorie C
4 – Heures complémentaires pour un adjoint administratif catégorie C
5 – Engagement, liquidation et mandatement de dépenses d’investissement avant le vote du budget 2019, dans la limite du quart des crédits ouverts
6 – Enfouissement des réseaux secs « Rue de la Forêt » et « Route de Bouzonville » à Haute-Sierck :
levé et plan topographiques : choix du géomètre
Divers
Le prochain conseil municipal aura lieu Lundi 05 novembre 2018 à 20h30 dans la salle du conseil municipal de la mairie avec l’ordre du jour suivant :
1 – CDG57 : Augmentation des taux au 1er janvier 2019 du contrat d’assurance groupe statutaire
2 – Bilan d’activité du SISCODIPE pour l’année 2017
3 – APEI : subvention 2018
4 – Forêt communale : état de prévision des coupes 2019, fixation du prix du bois et désignation des garants
5 – CCB3F Evaluation des charges transférées : correction de deux erreurs dans le calcul des attributions de compensation par la CLECT
Divers
Le prochain conseil municipal aura lieu mardi 25 septembre à 20h30 dans la salle du conseil municipal de la mairie avec l’ordre du jour suivant :
1 – Espace culturel et associatif : Devis démolition de cheminée
2 – Indemnité de conseil allouée au Comptable du Trésor chargé des fonctions de Receveurs des Communes
3 – Convention portant concession d’occupation précaire et révocable en forêt communale de Kerling-Lès-Sierck :
parcelle 227- section 12
4 – Syndicat des Eaux de Kirschnaumen : Rapport annuel 2017 du Président
5 – Espace culturel et associatif : Ouverture d’une ligne de trésorerie
6 – Révision du P.O.S. emportant transformation en P.L.U. : présentation et débat sur le Projet d’Aménagement et de Développement Durable
Conseil municipal du jeudi 30 août 2018 reporté au jeudi 6 septenbre 2018
Prochain conseil municipal le jeudi 30 août 2018 à 20h30 en mairie avec l’ordre du jour suivant :
1 – Demande de numérotation « Rue des Champs » section 2 parcelle 144
2 – Vol avec effraction en Mairie le 17/06/2018 : évaluation des dommages fixés par l’expert nommé par Groupama
3 – Soutien au Domaine Sontag à Contz-Lès-Bains suite à l’incendie survenu le 14/06/2018
4 – Réhabilitation de l’ancienne école en espace culturel et associatif : Devis de raccordement électrique ENEDIS
5 – Remise en état chemin d’exploitation situé lieux-dits « Kloppfeld » et « Betten » à Haute-Sierck :
devis SCHIEL Frères et Alex & Pitt
6 – Subvention 2018 aux associations
Ordre du jour du prochain conseil municipal qui se tiendra jeudi 31 mai 2018 à 20h30 en mairie de kerling-Lès-Sierck:
1 – Participation forfaitaire au repas des aînés du 15/04/2018
2 – Décision modificative sections investissement et fonctionnement du BP 2018
3 – Décisions modificatives section investissement du Budget Primitif 2018
4 – CDG 57 : Habilitation à exercer la mission de médiateur et d’engager la commune de Kerling-Lès-Sierck dans le
processus de l’expérimentation avec une convention
5 – CCB3F : adhésion au Syndicat des Bassins Versants Nord Moselle Rive Droite
6 – BODET Campanaire proposition de contrat de maintenance multi-sites : Eglise Saint Jean-Baptiste et Chapelle
Saint Nicolas
7 – Eglise Saint Jean-Baptiste : Devis Lorraine Toiture
8 – « Rue des Roses » à Haute-Sierck renforcement et enfouissement des réseaux : Devis SCHIEL Frères
9 – Réhabilitation de l’ancienne école en espace culturel et associatif : Devis sondage et essais de sol
10 – Mutualisation CCB3F : prestation balayage voirie, marquage au sol et entretien et changement des extincteurs
11 – CDG 54 : adhésion au service « RGDP » et nomination d’un délégué à la protection des données
Le prochain conseil municipal aura lieu lundi 26 mars à 20h00 en mairie avec l’ordre du jour suivant :
ORDRE DU JOUR :
1 – Devis cuisine : réhabilitation de l’ancienne école en espace culturel et associatif
2 – Vote des 3 taxes
3 – Budget Primitif 2018
Le prochain conseil municipal aura lieu le mardi 13 mars 2018 à 20h00 en mairie avec l’ordre du jour suivant :
1 – Demande de numérotation « Grand’Rue » à Fréching : section 14 parcelle 48
2 – Demande de numérotation « Rue de la Chapelle » à Haute-Sierck : section 9 parcelle 113
3 – ONF : Programme d’actions 2018 de la forêt communale
4 – Attribution des marchés aux entreprises pour les lots de la « Réhabilitation de l’ancienne école en espace culturel
et associatif »
Le prochain conseil municipal aura lieu mardi 13 février 2018 à 20h00 en Mairie :
ORDRE DU JOUR :
1 – Achat d’un terrain à Fréching lieudit « Flackruecken »
2 – MATEC : Défense extérieure contre l’incendie (D.E.C.I.) – Contrôle des poteaux d’incendie
3 – Compte Administratif 2017
4 – Compte de Gestion 2017
5 – Affectation des résultats 2017
Conseil municipal le lundi 29 janvier 2018 à 20h00 en mairie :
ORDRE DU JOUR :
1 – Restes à Réaliser 2017
2 – Engagement, liquidation et mandatement de dépenses d’investissement avant le vote du Budget Primitif 2018,
dans la limite du quart des crédits ouverts
3 – Nouveau tarif 2018 de location des salles communales
4 – Régularisation des charges locatives 2017 des appartements communaux :
F5 « 23 rue Principale », F1, F2 et F5 « rue de l’Abbé Senzy » à Kerling-Lès-Sierck,
5 – Adhésion SISCODIPE
6 – Nouveau bail de location F 3 « 32 A route de Bouzonville » à Haute-Sierck
7 – Attribution du marché de la « rue des roses » à Haute-Sierck
8 – Nouvelle dénomination de la place de l’Eglise à Kerling-Lès-Sierck
Divers : Point sur les dossiers en cours
Conseil municipal le lundi 18 décembre 2017 à 20h00 en mairie :
ORDRE DU JOUR :
1 – Frais de déplacements et de formation pour un adjoint administratif
2 – Demande de nouvelle numérotation de la Maison Forestière à Haute-Sierck
3 – SIAOHM Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de l’assainissement collectif : exercice 2016
4 – Mise en place du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de
l’engagement professionnel : R.I.F.S.E.E.P.
5 – 3ème projet AMITER Réfection de la voirie « Rue des Roses » à Haute-Sierck : demande de subvention
et tableau de financement
Divers : Point sur les dossiers en cours
Conseil municipal le mardi 14 novembre 2017 à 20h15 en mairie :
1 – Décision modificative section investissement du Budget primitif 2017
2 – Recensement 2018 : nomination et indemnités agent recenseur
3 – Arrêt du projet de P.O.S. transformé en P.L.U. de la commune de Sierck-Lès-Bains : avis
4 – Désignation et choix du maître d’œuvre pour l’effacement des réseaux à Haute-Sierck
Divers
Le prochain conseil municipal aura lieu jeudi 19 octobre 2017 à 20h00 en mairie avec l’ordre du jour suivant :
1 – Participation aux repas des aînés du 10/09/2017
2 – APEI subvention
3 – Affectation d’un don par chèque au CCAS
4 – Association des Maires Ruraux de France : motion de soutien sur « l’adoption d’une loi en faveur des communes et
de la ruralité »
5 – Association des Maires du Pays des 3 Frontières : motion de soutien contre la fermeture de la Trésorerie de Sierck-Lès-Bains
6 – Bilan d’activité du SISCODIPE pour l’année 2016
7 – Plan de coupe prévisionnel, fixation du prix du bois et nomination des garants : exercice 2016
8 – Appartement F3 « 32 A Route de Bouzonville » à Haute-Sierck : résiliation du bail en cours et régularisation des charges
9 – Devis remplacement des convecteurs du logement communal F2 « rue de l’Abbé Senzy » à Kerling-Lès-Sierck
10 – Devis SCHIEL TP : remise en état du fossé pour la stabilisation des berges du « ruisseau de l’ancienne Fontaine » à
Haute-Sierck
11 – Devis EKOS LOGIS : Diagnostic amiante avant travaux de réhabilitation de l’ancienne école en espace socio-culturel
12 – Devis Lacroix Signalisation : panneaux de signalisation de la « Rue Haute » à Kerling-Lès-Sierck
13 – Opération aménagement « rue des Roses » à Haute-Sierck : demande de subvention dans le cadre des Amendes de Police
14 – Contrat AMITER : 3ème projet à définir
Conseil municipal le mardi 05 septembre 2017 à 20h00 en mairie :
ORDRE DU JOUR :
1 – Communication et information du Maire
2 – Demande de deux numérotations à Fréching section 15 parcelle 15
3 – Demande de numérotation « Rue des Champs » section 2 parcelles 48-49-50-51-52
4 – Syndicat des Eaux de Kirschnaumen : Rapport annuel 2016 du Président
5 – CC3BF : Approbation des statuts du nouveau syndicat Moselle Aval et demande d’adhésion
6 – Appartement F3 « 32 A Route de Bouzonville » à Haute-Sierck : résiliation du bail en colocation
7 – Déclaration préalable à Haute-Sierck Section 8 parcelles 104;115;116 et 121 et courrier « Maisons horizons »
8 – Vente de gré à gré de bois sur pied à la mesure à la Sté Optibois : parcelle 5 B à Fréching
9 – Choix du cabinet pour la maîtrise d’œuvre des travaux de voirie CD855 et RD 63 « Rue des Roses » à Haute-Sierck
10 – Voirie communale CD 855 et RD 63 « Rue des Roses » à Haute-Sierck : Etude de faisabilité
11 – Transformation du POS en PLU : validation du PADD et zonage
Divers : Fermeture de la trésorerie de Sierck-Lès-Bains
Projet de lotissement privé « Terralia Immobilier »
Transfert obligatoire des compétences Eaux et Assainissement du bloc communal aux EPCI-FP à compter du 01/01/2020 et GEMAPI
Inauguration de la « rue des Champs » et Repas des Aînés
Le prochain conseil municipal aura lieu mardi 30 mai 2017 à 20h45 en Mairie l’ordre du jour est le suivant :
ORDRE DU JOUR :
1 – Nomination d’un coordonnateur communal pour le recensement de la population en 2018
2 – F2 « rue Abbé Senzy » à Kerling-Lès-Sierck : nouveau bail de location
3 – Projet d’espace culturel et associatif : contrat « coordination sécurité et protection de la santé et convention de
contrôle technique de construction
4 – Division parcellaire du cimetière de Kerling-Lès-Sierck : proposition de l’évêché de Metz et devis Gallani
5 – Demande de numérotation « Rue des Champs » à Kerling-Lès-Sierck
Le prochain conseil municipal aura lieu jeudi 18 mai à 20h00, l’ordre du jour est le suivant :
ORDRE DU JOUR :
1 – Décision modificative section investissement reprise à la ligne 001 du Budget Primitif 2017
2 – Décision modificative section investissement du Budget Primitif 2017
3 – Enquête publique sur demande d’autorisation de la Sté » Anhydrite : arrêté N° 2017-DCAT/BEPE 85
4 – Bail de location F 3 « 32 A Route de Bouzonville » à Haute-Sierck : préavis de départ, caution et régularisation des
Charges
5 – F 3 « 32 A Route de Bouzonville » à Haute-Sierck : nouveau bail
6 – Projet d’espace culturel et associatif : annulation délibération N° 3 du 23/03/2017 demande de subvention dans le
cadre de l’Aide Mosellane à l’investissement des Territoires (AMITER)
7 – Projet d’espace culturel et associatif : nouvelle délibération demande de subvention dans le cadre de l’Aide Mosellane
à l’investissement des Territoires (AMITER) et nouveau tableau de financement
8 – Subventions 2017 aux associations
Divers : Révision POS – PLU compte-rendu réunion du 12/05/2017
Prochain conseil municipal le jeudi 23 mars 2017 à 20h00 en Mairie :
ORDRE DU JOUR :
1 – Demande de participation du SISCODIPE dans le cadre de l’article 8 et la R2 pour le subventionnement des travaux
d’effacement du réseau basse tension « Rue des Champs » à kerling-Lès-Sierck
2 – Projet d’espace culturel et associatif : annulation délibération demande de subvention dans le cadre de l’Aide
Mosellane à l’investissement des Territoires (AMITER)
3 – Projet d’espace culturel et associatif : nouvelle délibération demande de subvention dans le cadre de l’Aide Mosellane
à l’investissement des Territoires (AMITER) : tableau de financement
4 – Vente de gré à gré d’épicéas
5 – Devis ONF : annulation délibération travaux sylvicoles et travaux d’infrastructure en entretien et maintenance forêt
Communale
6 – Procédure de révision du POS en PLU par la Communauté de Communes Bouzonvillois 3 Frontières
7 – Devis de maîtrise d’œuvre LVRD : « Impasse des Violettes » à Haute-Sierck
8 – Annulation de titres années 2012 et 2013
9 – Vote des 3 taxes
10 – Budget Primitif 2017
Conseil municipal du 02 mars 2017 à 20h00 en Mairie
ORDRE DU JOUR :
1 – Adjoint Administratif catégorie C : Contrat CDI et nouvel indice à compter du 1er mars 2017
2 – Changement de taux du régime IEMP pour un Adjoint Administratif catégorie C à compter du 1er mars 2017
3 – Devis ONF : travaux sylvicoles et travaux d’infrastructure en entretien et maintenance forêt communale
4 – Pouvoir de Police du Maire
5 – Loi ALUR : transfert de compétences urbanisme aux EPCI
6 – Projet d’espace culturel et associatif : demande de subvention dans le cadre de l’Aide Mosellane à
l’investissement des Territoires (AMITER)
7 – Projet d’espace culturel et associatif : demande de subvention FSIL « Accompagnement des grands projet
d’investissement »
8 – Compte Administratif 2016
9 – Compte de Gestion 2016
10 – Affectation des résultats 2016
Conseil municipal du 31 janvier 2017 à 20h00 en Mairie :
Ordre du jour
1 – SIVU Fourrière du Jolibois : Adhésion des communes de NEUFCHEF et HANNONVILLE SUZEMONT
2 – Panneau d’information de chantier « Rue ces Champs » : devis CITEOS
3 – Etude de faisabilité pour la réfection de l’ancienne école en espace culturel et associatif
4 – Réfection de l’ancienne école en espace culturel et associatif : demande de subvention dans le cadre de la
Programmation D.E.T.R. 2017
5 – Réfection de l’ancienne école en espace culturel et associatif : demande subvention à la Région Grand Est au
titre de la culture, de l’attractivité du territoire et de l’environnement
Prochain conseil municipal mardi 10 janvier 2017 à 20h15 en Mairie
Ordre du jour
1 – Régularisation des charges locatives 2016 des appartements communaux
2 – Bail de location F 2 « Rue de l’Abbé Senzy » à Kerling-Lès-Sierck : préavis de départ, caution et régularisation des
charges
3 – Communauté de Communes Bouzonvillois – Trois Frontières : nomination d’un commissaire à la CIID
4 – Nouveaux tarifs de location des salles communales et du dépositoire communal à compter du 1er janvier 2017
5 – Restes à réaliser 2016
6 – Engagement, liquidation et mandatement de dépenses d’investissement avant le vote du budget 2017, dans la
limite du quart des crédits ouverts
7 – Subvention exceptionnelle à l’APEI de Thionville
Prochain conseil municipal lundi 05 décembre 2016 à 20h00, ordre du jour :
ORDRE DU JOUR :
1 – Décision modificative du Budget Primitif 2016 : section dépense de fonctionnement
2 – CA Portes de France - Convention de mise à disposition du service application du droit des sols :
nouvelle tarification
3 – Indemnités kilométriques pour un adjoint administratif catégorie C
4 – Intégration voirie supplémentaire « Impasse des Violettes » à Haute-Sierck
5 – Numérisation des actes civils : devis Comest
6 – Dépannage éclairage public à Fréching : devis Citéos
7 – Aménagement de la voirie « Impasse des Violettes » à Haute-Sierck : devis Lingenheld
8 – Rapport annuel du SIAKOHM sur le prix et la qualité du service public de l’assainissement exercice 2015
9 – Rapport sur la qualité et le prix de l’eau de l’année 2015 du Syndicat des Eaux de Kirschnaumen
10 – Rapport Syndicat Inter-Départemental Fourrière du Jolibois : Bilan d’activité 2015<< Nouvelle zone de texte >>
Prochain conseil municipal mardi 08 novembre 2016 à 20h00, ordre du jour :
ORDRE DU JOUR :
1 – Bilan d’activité du SISCODIPE pour l’année 2015
2 – Demande de numérotation des parcelles 46 et 47 « Rue des Champs » à Kerling-Lès-Sierck
3 – Forêt communale : état de prévision des coupes 2017, fixation du prix du bois et désignation des garants
4 – Mise en œuvre du Schéma départemental de la coopération intercommunale - Fusion des communautés de
communes du Bouzonvillois et des Trois Frontières : désignation d’un délégué titulaire
5 – Aménagement de la voirie « Impasse des Violettes » à Haute-Sierck : devis Gallani
6 – Aménagement de la voirie « Impasse des Violettes » à Haute-Sierck : devis Lingenheld
7 – Devis Lacroix signalisation : équipement de sécurité et de signalisation « Rue des Champs » à Kerling-Lès-
Sierck
Prochain conseil municipal mardi 27 septembre 2016 à 20h00, ordre du jour :
1 – Encaissement d’un chèque de remboursement Groupama suite à la renégociation des contrats
2 – Affectation d’un don par chèque au profit du CCAS
3 – Contrat d’assurance des risques statutaires et convention d’adhésion 2017 à 2020 du CDG 57
4 – Décision modificative section dépense de fonctionnement du Budget Primitif 2016
5 – Appel à cotisation de l’Association des Communes Forestières de Moselle
6 – Proposition d’achat d’un terrain situé sur le ban communal
7 – Commission de la forêt communale : nomination d’un nouveau délégué
8 – Demande de location d’un terrain communal
Le prochain conseil municipal aura lieu le mardi 5 juillet à 19h00, Monsieur le Maire prévoit un pot dinatoire à l’issu du conseil et souhaite une réponse par retour de mail pour confirmer ou non
votre présence pour le vendredi 1er juillet à midi dernier délai.
L’ordre du jour sera le suivant :
1 – Communication du Maire
2 – Commission communale de sécurité : désignation d’un agent de la commune en qualité de membre de la commission communale
3 – Mise en œuvre du Schéma Départemental de la Coopération Intercommunale - Fusion des Communautés de Communes du Bouzonvillois et des Trois Frontières :
projet de périmètre, de lieu du siège et du nom
4 – Convention Orange N° CNV-HD-54-16-00075232 « Enfouissement des réseaux Orange rue des Champs à Kerling-Lès-Sierck »
5 – Désignation et choix de l’entreprise pour le marché « Aménagement de la voirie et des trottoirs rue des champs à Kerling-Lès-Sierck »
6 – Validation de l’emprunt et délégation de signature pour les travaux « Rue des Champs » à Kerling-Lès-Sierck
7 – Subventions 2016 aux associations
Le prochain conseil municipal aura lieu le mardi 31 mai à 20h30 en Mairie :
Ordre du jour
1 – Commission communale de sécurité : désignation d’un agent de la commune en qualité de membre de la commission
2 – Motion de soutien à la candidature de la ville de Paris à l’organisation des Jeux Olympiques et Paralympiques d’été de 2024
3 – Mise en œuvre du schéma départemental de la coopération intercommunale - Fusion des communautés de communes du Bouzonvillois et des Trois Frontières : périmètre, nom et siège
envisagés
4 – Devis SCHIEL TP : « Réfection de la rue de l’Ancienne Ecole à Kerling-Lès-Sierck »
5 – Décision modificative section dépense d’investissement du Budget Primitif 2016
6 – Enfouissement des réseaux secs et réfection de la voirie « Rue des Champs » à Kerling-Lès-Sierck : Autorisation de demande pour la souscription d’un prêt bancaire
Prochain conseil municipal le mardi 03 mai 2016 à 20h15:
ORDRE DU JOUR :
1 – F2 « rue Abbé Senzy » à Kerling-Lès-Sierck : régularisation des charges locatives 2015/2016 et remboursement de caution
2 – Participation forfaitaire au repas 2016 des Aînés
3 – Décision modificative du BP 2016 section fonctionnement pour encaissement d’un chèque des impôts pour dégrèvement
de taxe foncière 2015
4 – « Rue de l’ancienne Ecole » mise en place de 2 boites de branchement eaux pluviales et eaux usées
5 – Projet de Plan Local d’Urbanisme de la commune de Sierck-Lès-Bains : avis
6 – Données cadastrales du logiciel MATRIX : demande d’autorisation d’exploitation par le SIAKOHM pour les travaux relatifs à
l’assainissement
Divers : Travaux « Rue des Champs » point sur les subventions et avancement des travaux
Réflexion sur les futurs projets communaux (salle socio-culturelle, agrandissement du cimetière
et parking) pour demande
de subventions AMITER
Conseil Municipal le mardi 5 avril à 20h15 en mairie
ORDRE DU JOUR :
1 – SIVU Fourrière du Jolibois : adhésion de la commune de Fameck
2 – Devis cabinet Gallani géomètre : plan topographique et parcellaire « Impasse des violettes » à Haute-Sierck
3 – Demande de numérotation d’une maison d’habitation située section 9 parcelles 57/58 «Route de Bouzonville»
à Haute-Sierck
4 – Demande de subvention dans le cadre du Plan Régional 2016 de Soutien à l’Investissement pour 1 200
communes de moins de 2 500 habitants : « Réfection de voirie rue des Champs à Kerling-Lès-Sierck »
Divers
Le prochain conseil municipal aura lieu le 15/03/2016 à 20h15 en mairie avec l’ordre du jour suivant :
ORDRE DU JOUR :
1 – F1 « rue Abbé Senzy » à Kerling-Lès-Sierck : régularisation des charges locatives 2015/2016 et caution
2 – F1 « rue Abbé Senzy » à Kerling-Lès-Sierck : nouveau bail
3 – F2 « rue Abbé Senzy » à Kerling-Lès-Sierck : nouveau bail
4 – Compte de Gestion 2015
5 – Budget Primitif exercice 2016
6 – Vote des 3 taxes
Le prochain conseil aura lieu le 16/02/2016 à 20h15 en mairie
ORDRE DU JOUR :
1 – Régularisation des charges locatives 2015 des appartements communaux :
F5 Mairie à Kerling-Lès-Sierck et F3 « route de Bouzonville » à Haute-Sierck
2 – Transfert de compétences à la CC3F : Entretien des pistes cyclables des berges de la Moselle et Syndicat mixte touristique
3 – Rue des Champs à Kerling : - Protocole d’accord relatif aux opérations d’enfouissement de réseaux France Télécom
- Convention relative à la pose et à l’exploitation de câbles téléphoniques et/ou de coffret de distribution
4 – Devis ONF : travaux sylvicoles forêt communale parcelle 9
5 – Cimetière communal : Devis convention gestion funéraire présenté par COMEST
6 – Raccordement ou extension de réseau électrique : article L 342-11 du code de l’énergie et article L 332-15 du code de l’urbanisme
7 – Compte Administratif 2015
8 – Compte de Gestion 2015
9 – Affectation des résultats
Divers : Entreprise Beluche investissement pour le lot constructible situé au 27 route de Bouzonville à Haute-Sierck
Bornes semi enterrées de Fréching et Haute-Sierck
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