Le Conseil Municipal

Conseil Municipal le 26 février 2021 à 16h30 à l'Espace Culturel et Associatif de Kerling-Lès-Sierck

Le prochain conseil municipal aura lieu le vendredi 26 février 2021 à 16h30  dans l'Espace Culturel et Associatif de Kerling-Lès-Sierck dans le cadre de la « loi d’urgence sanitaire » et le respect des règles et précautions  sanitaires actuellement en vigueur et l’accès au public sera restreint à 6 personnes maximum.

ORDRE DU JOUR :

1. Compte de Gestion 2020

2. Compte Administratif 2020

3. Affectation des résultats 2020

4. Adjoint administratif catégorie C : nouvel indice à compter du 1er mars 2021

5. Effacement des réseaux à Fréching : demande de financement au Conseil Départemental au titre de « AMBITION MOSELLE 2020-2025 »

6. Défense extérieure contre l’incendie – Contrôle des poteaux et bouches d’incendie :

   - Adhésion à la convention constitutive de groupement de commandes

   - Lancement d’une (des) consultation(s) correspondante(s)

7. Consultation du public : installation de stockage de déchets inertes à HUNTING 57480

8. CCB3F : transfert de la compétence mobilité

9. Nomination des délégués communaux pour le PLUI

10. Désignation des représentants de la commission locale d'évaluation des charges transférées (CLECT) à la CCB3F

11. Création nom de voie et Numérotation « Ferme de la Chartreuse » à Haute-Sierck

12. Demande de désaffectation totale du presbytère de Kerling-Lès-Sierck à l’Evêché de Metz

Divers : Point sur les dossiers en cours

Conseil Municipal le 26 janvier 2021 à 20h00 à l'Espace Culturel et Associatif de Kerling-Lès-Sierck

Le prochain conseil municipal aura lieu le mardi 26 janvier 2021 à 20h00  dans l'Espace Culturel et Associatif de Kerling-Lès-Sierck dans le cadre de la « loi d’urgence sanitaire » et le respect des règles et précautions  sanitaires actuellement en vigueur.

ORDRE DU JOUR :

1. Nouveaux tarifs 2021 de location des salles communales

2. Régularisation des charges locatives 2020 des appartements communaux : F5 « 23 rue Principale » ; F1 et F2 « 1 rue de l’Abbé Senzy » à Kerling-Lès-Sierck ; F3 « 32 A route de Bouzonville » à Haute-Sierck

3. Subvention association « Les restos du cœur » de Sierck-Lès-Bains

4. Engagement, liquidation et mandatement de dépenses d’investissement avant le vote du budget 2021, dans la limite du quart des crédits ouverts

5. Restes à Réaliser 2020

6. ONF : Programme d’actions 2021 et devis travaux sylvicoles

7. Effacement des réseaux à Fréching : demande de concours au Conseil Départemental « AMBITION MOSELLE 2020-2025 »

8. Effacement des réseaux à Fréching : demande de subvention « DSIL/DETR »

Divers : Point sur les dossiers en cours

Conseil Municipal le 1er décembre 2020 à 20h00 à l'Espace Culturel et Associatif de Kerling-Lès-Sierck

Le prochain conseil municipal aura lieu le 1er décembre 2020 à 20h00 dans l'Espace Culturel et Associatif de Kerling-Lès-Sierck dans le cadre de la « loi d’urgence sanitaire » et le respect des règles et précautions  sanitaires actuellement en vigueur.

ORDRE DU JOUR :

1. Cession de terrain au Syndicat des Eaux de Kirschnaumen : annulation de la délibération N° 2 du 29/10/2020
2. Cession de terrain au Syndicat des Eaux de Kirschnaumen
3. Décision modificative du Budget Primitif 2020 : section investissement
4. Demande de résiliation amiable d’un bail de fermage rural : section 15 parcelle 23  
5. Logement communal F5 « 1 rue de l’Abbé Senzy» : préavis départ, régularisation charges 2020 et caution
6. Signalisation horizontale et verticale « Route de Bouzonville » à Haute-Sierck : devis
7. Signalisation horizontale et verticale « Route de Bouzonville » à Haute-Sierck : Demande de subvention AMISSUR
8. Paniers repas anciens : devis Biocop
9. Subventions 2020 aux associations

Divers : Point sur les dossiers en cours

Conseil municipal jeudi 29 octobre 2020 à 20h00 à l’Espace Culturel et Associatif

Monsieur le Maire informe les membres du conseil que cette séance se tiendra dans le cadre de « la loi d’état d’urgence sanitaire » avec le respect des règles et précautions sanitaires actuellement en vigueur et à huit clos.

ORDRE DU JOUR :

1. Rapport annuel 2019 du Syndicat Intercommunal des Eaux de Kirschnaumen
2. Cession de terrain au Syndicat des Eaux de Kirschnaumen : section 14 parcelle 224 a /54 contenance 0.34 ares
3. Décision modificative du Budget Primitif 2020 : section fonctionnement
4. Transfert de la compétence Plan Local d’Urbanisme (PLU) à la CCB3F
5. Effacement des réseaux secs et réhabilitation de la voirie à Fréching : Etude préalable
6. Effacement des réseaux secs et réhabilitation de la voirie à Fréching : Devis Gallani
7. Plan de coupe prévisionnel, fixation du prix du bois et nomination des garants : exercice 2021
8. Travaux d’exploitation forêt communale : devis abattage, façonnage BIL, débardage, câblage et désencrouage
9. Subventions 2020 aux associations

Divers

Conseil municipal mardi 15 septembre 2020 à 20h00 à l’Espace Culturel et Associatif

Monsieur le Maire informe les membres du conseil que cette séance se tiendra dans le cadre de « la loi d’état d’urgence sanitaire » avec le respect des règles et précautions sanitaires actuellement en vigueur et à huit clos.

ORDRE DU JOUR :

1. Adhésion à la convention constitutive de groupement de commandes du Département de la Moselle pour l’achat d’électricité et lancement d’une consultation
2. Devis défibrillateur : Schiller France SAS
3. Mise aux normes du dépositoire communal avec pose d’une climatisation : devis
4. Décisions modificatives du Budget Primitif 2020 : sections investissement et fonctionnement
5. Fêtes et cérémonies : dépenses à imputer au compte 6232
6. Accès PMR de l’Eglise Saint Jean-Baptiste à Kerling-Lès-Sierck : devis
7. Accès PMR de l’Eglise Saint Jean-Baptiste à Kerling-Lès-Sierck : demande de subvention DSIL/ DETR et plan financement
8. Cimetière communal de Kerling-Lès-Sierck : durée et tarif des concessions

   Divers

Le prochain conseil municipal aura lieu le Mardi 11 août 2020 à 20h00 à l’Espace Culturel et Associatif de Kerling Lès Sierck avec l’ordre du jour suivant :

Monsieur le Maire informe les membres du conseil que cette séance se tiendra dans le cadre de « la loi d’état d’urgence sanitaire » avec le respect des règles et précautions sanitaires actuellement en vigueur et à huit clos.

ORDRE DU JOUR :

1. Demande de numérotation section 1 parcelle 42
2. Demande de modification de durée d’acte de concession de Mme PERRIN Astrid : emplacement 29-30
3. Mise en place prime exceptionnelle « Etat d’urgence COVID 19 »
4. CDG 57 : Contrat d’assurance des risques statutaires
5. Commission de contrôle de la liste électorale : désignation d’un conseiller membre et de son suppléant
6. Restitution par le SDIS des locaux mis à disposition par la commune – Désaffection du site
7. Forêt communale : Adjudication publique d’épicéas communs parcelle 8 b
8. Etude préalable : Accès PMR de l’Eglise Saint Baptiste à Kerling-Lès-Sierck

Divers

Le prochain conseil municipal aura lieu le mercredi 27 mai à 20h00 à l’Espace Culturel et Associatif de Kerling Lès Sierck avec l’ordre du jour suivant :

Monsieur le Maire informe les membres du conseil que cette séance se tiendra dans le cadre de « la loi d’état d’urgence sanitaire » avec le respect des règles et précautions sanitaires actuellement en vigueur et à huit clos.

    ORDRE DU JOUR :

     1 – Installation des nouveaux conseillers municipaux

       2 – Election du Maire

       3 – Détermination du nombre d’Adjoints

       4 – Election des Adjoints

       5 – Lecture de la Charte des élus

Le prochain conseil municipal aura lieu le jeudi 14 mai à 20h00 à l’Espace Culturel et Associatif de Kerling Lès Sierck avec l’ordre du jour suivant :

Monsieur le Maire informe les membres du conseil que cette séance se tiendra dans le cadre de « la loi d’état d’urgence sanitaire » avec le respect des règles et précautions sanitaires actuellement en vigueur.

    ORDRE DU JOUR :

     1 – Demande de numérotation section 1 parcelle 59  « Rue Principale » à Kerling-Lès-Sierck

       2 – Ouverture d’une ligne de trésorerie

       3 – Décision modificative du Budget Primitif 2020 section investissement

       4 – Subvention exceptionnelle aux soignants des services de réanimation et d’urgences du C.H.R. Bel Air à Thionville

       5 – Etude préalable pour l’effacement des réseaux secs et réhabilitation de la voirie à Fréching : choix du cabinet

Divers 

Prochain conseil municipal le mercredi 04 mars 2020 à 20h00 en Mairie avec l’ordre du jour suivant :

       1 – Demande de numérotation « Grand Rue » à Fréching : section 15 parcelle 16

       2 – Cession de terrain au profit du Siakohm : parcelle N° 230/45  section 14 d’une contenance de 0.92 ca à Fréching

       3 – ONF programme d’actions 2020 : devis travaux sylvicoles investissement et fonctionnement parcelles 4a ; 6b et 6c

       4 – Validation des statuts CCB3F

       5 – Montant des indemnités de fonction brutes mensuelles des Maires et Adjoints applicable depuis le 29/12/2019

       6 – Vote des 3 taxes

       7 – Budget Primitif 2020

Le prochain conseil municipal aura lieu le jeudi 13 février 2020 à 20h00 en Mairie avec l’ordre du jour suivant :

    ORDRE DU JOUR :

     1 – Remplacement chaudière  F 3  Haute-Sierck 32 A Route de Bouzonville 

       2 – Compte de Gestion 2019 

       3 – Compte Administratif 2019

       4 – Affectation des résultats 2019

       Divers : point sur les dossiers en cours

Prochain conseil municipal le 16 janvier 2020 à 20h00 en Mairie

1 – Nouveau tarif 2020 de location des salles communales

2 – Régularisation des charges locatives 2019 des appartements communaux : F5 « 23 rue Principale » ;

      F1, F2 et F5 « 1 rue de l’Abbé Senzy » à Kerling-Lès-Sierck ; F3 « 32 A route de Bouzonville » à Haute-Sierck

3 – Echange de terrain

4 – Engagement, liquidation et mandatement de dépenses d’investissement avant le vote du budget 2020, dans la limite du quart des crédits ouverts

5 – Restes à Réaliser 2019

Le prochain conseil municipal aura lieu le mardi 03 décembre 2019 à 20h00 en Mairie avec l’ordre du jour suivant :

ORDRE DU JOUR :

1 – Demande de numérotation d’un bâtiment d’élevage « Route de Bouzonville » à Haute-Sierck

2 – Demande de numérotation d’une grange à réhabiliter en maison d’habitation « Route de Bouzonville »

      à Haute-Sierck

3 – Demande de numérotation section 2 parcelle 85 « Rue de l’Abbé Senzy » à Kerling-Lès-Sierck

4 – Numérotation du local des Sapeurs-Pompiers « Rue Principale » à Kerling-Lès-Sierck

5 – Frais de déplacements et de formation pour un adjoint administratif catégorie C

6 – Convention Orange CNV-HD4-54-19-00115695 « Effacement des réseaux Route de Bouzonville,

      rue de la Chapelle et rue de la Forêt à Haute-Sierck annexe de Kerling-Lès-Sierck » 

7 – Achat de terrain : section 1 parcelle 101

8 – Décisions modificatives sections investissement et fonctionnement du BP 2019 

Divers 

Le prochain conseil municipal aura lieu le 14/11/2019 à 20h00 avec l’ordre du jour suivant :

1 – Demande de numérotation parcelle 322 située « Grand Rue » à Fréching

2 – Contrats de maintenance et devis LOGITUD SOLUTION

3 – Convention Orange « Effacement des réseaux Route de Bouzonville, rue de la Chapelle et rue de la Forêt à

       Haute-Sierck annexe de Kerling-Lès-Sierck » 

4 – Annulation délibération 6 du 27/09/2016

5 – Achat de terrain : section 2 parcelle 24

Le prochain conseil municipal aura lieu le mardi 15 octobre prochain à 20h00 en mairie avec l’ordre du jour suivant :

1 – Espace culturel et associatif : Devis GRANTHIL

2 – Rapport annuel 2018 du Syndicat Intercommunal des Eaux de Kirschnaumen

3 – Forêt communale : Etat prévisionnel des coupes – Fixation du prix du bois et nomination des garants

4 – Travaux d’exploitation forêt communale : devis abattage, façonnage BIL, débardage, câblage et désencrouage

5 – Urbanisme : convention portant sur l’instruction des autorisations de d’occupation du sol

6 – Echange de parcelles : section 1 parcelle 104 et section 21 parcelle 57

Divers :

Prochain conseil municipal le mardi 24 septembre 2019 à 20h00 en Mairie

ORDRE DU JOUR :

 1 – Participation forfaitaire au repas des aînés 2019

2 – Demande de subvention au SISCODIPE dans le cadre de l’article 8 et la R2 pour les travaux

       d’effacement des réseaux « Route de Bouzonville, Rue de la Forêt et Rue de la Chapelle » à Haute-Sierck

3 – Subvention à l’APEI de Thionville

4 – CCB3F : taxe aménagement pour la construction d’abris de jardin

5 – CCB3F : déclaration préalable pour ravalement de façade et changement de toiture

6 – Devis Bodet : remplacement minuterie du cadran de la chapelle Saint Nicolas à Haute-Sierck

Divers : Syndicat des bassins versants nord mosellans – Rive droite

Le prochain conseil municipal aura lieu le jeudi 23 mai 2019 à 20h00 dans la salle de conseil avec l’ordre du jour suivant :

1 – Communication et information du Maire : décisions prises par M. le Maire  dans le cadre des délégations du conseil municipal

2 – Espace culturel et associatif : devis ustensiles de cuisine (verres, assiettes,…)

3 – Opposition au transfert de la compétence assainissement et eaux pluviales à la CCB3F afin de reporter la date du transfert intercommunal des missions relatives à l’assainissement collectif

Divers 

Le prochain conseil municipal aura lieu le 23 avril prochain à 19h00 dans l’espace culturel et associatif avec l’ordre du jour suivant :

  1 – Dispositif de participation citoyenne : intervention du Major ZIPP de la BTA de Rettel               

  2 – Adhésion au Conseil d’Architecture d’Urbanisme et de l’Environnement de la Moselle (CAUE)

  3 – Adjudication publique d’épicéas et de Mélèzes : parcelles 6 et 8a

  4 – Motion sur l’école rurale

  5 – Procès-verbal de transfert à titre gratuit des parcelles : section 9 N° 105 et section 16 N° 161 (courrier du Département de la Moselle)

     6 – Subventions 2019 aux associations

      7 – Prix de location et adoption du règlement intérieur de l’espace culturel et associatif de Kerling-lès-Sierck

Divers : point sur les dossiers en cours et les budgets votés

Le prochain conseil municipal aura lieu le 21 février prochain à 20h00 en Mairie avec l’ordre du jour suivant :

1  1 – Marché « Réhabilitation de l’ancienne école en espace culturel et associatif » : avenant lot 5 HOFFMANN SA

      2 – Marché « Réhabilitation de l’ancienne école en espace culturel et associatif » : avenant lot 7 INNOVA Constructions

     3 – Réhabilitation de l’ancienne école en espace culturel et associatif : devis Menuiserie Ebénisterie GRANTHIL

       4 – Marché « Réhabilitation de l’ancienne école en espace culturel et associatif » : Devis mobilier

 5 – Régularisation des charges locatives 2018 des appartements communaux : F5 « 23 rue Principale » ;

        F1, F2 et F5 « 1 rue de l’Abbé Senzy » à Kerling-Lès-Sierck ; F3 « 32 A route de Bouzonville » à Haute-Sierck

6 – Centre Interentreprises de Santé au Travail : nouvelle convention intégrant les modalités de surveillance individuelle

        de l’état de santé des agents

 7 – Agent technique catégorie C : nouvel indice à compter du 1^er janvier 2019

 8 – Adjoint administratif catégorie C : nouvel indice à compter du 1^er mars 2019

 9 – Compte Administratif 2018

10 – Compte de Gestion 2018         

11 – Affectation des résultats 2018

Veuillez trouver ci-joint l’ordre du conseil municipal du 24 janvier 2019 à 20h00 en mairie

1 – Restes à Réaliser 2018

2 – Demande de numérotation section 1 parcelles 82/83 à Kerling-Lès-Sierck

3 – Nouveau tarif 2019 de location des salles communales

      4 – Agent technique catégorie C : Contrat CDI

5 – Opposition au transfert de la compétence assainissement à la CCB3F afin de reporter la date du transfert intercommunal des missions relatives à l’assainissement collectif

    6 – Avis pour réorganisation et extension d’un élevage porcin par la construction d’un nouveau bâtiment à Kerling-Lès-Sierck

7 – Effacement des réseaux étude préalable « route de Bouzonville » ; « Rue de la Forêt » et « Rue de la Chapelle » : demande de subvention DETR Moselle 2019

Divers

Le prochain conseil municipal aura lieu le 06 décembre 2018 à 19h15 en Mairie avec l’ordre du jour suivant :

  1 – Marché « Réhabilitation de l’ancienne école en espace culturel et associatif » : modification d’attribution du lot 4 Menuiserie bois

  2 – Marché « Réhabilitation de l’ancienne école en espace culturel et associatif » : avenant lot 1 VRD Gros Œuvre

  3 – Frais de déplacements et de formation pour un adjoint administratif catégorie C

  4 – Heures complémentaires pour un adjoint administratif catégorie C

  5 – Engagement, liquidation et mandatement de dépenses d’investissement avant le vote du budget 2019,  dans la limite du quart des crédits ouverts

  6 – Enfouissement des réseaux secs « Rue de la Forêt » et « Route de Bouzonville » à Haute-Sierck :

        levé et plan topographiques : choix du géomètre

         Divers

Le prochain conseil municipal aura lieu Lundi 05 novembre  2018 à 20h30 dans la salle du conseil municipal de la mairie avec l’ordre du jour suivant :

  1 –  CDG57 : Augmentation des taux au 1^er janvier 2019 du contrat d’assurance groupe statutaire

  2 –  Bilan d’activité du SISCODIPE pour l’année 2017

  3 –  APEI : subvention 2018

  4 –  Forêt communale : état de prévision des coupes 2019, fixation du prix du bois et désignation des garants

  5 –  CCB3F Evaluation des charges transférées : correction de deux erreurs dans le calcul des attributions de compensation par la CLECT

         Divers

Le prochain conseil municipal aura lieu mardi 25 septembre à 20h30 dans la salle du conseil municipal de la mairie avec l’ordre du jour suivant :

  1 – Espace culturel et associatif : Devis démolition de cheminée

  2 – Indemnité de conseil allouée au Comptable du Trésor chargé des fonctions de Receveurs des Communes

  3 – Convention portant concession d’occupation précaire et révocable en forêt communale de Kerling-Lès-Sierck :

        parcelle 227- section 12

  4 – Syndicat des Eaux de Kirschnaumen : Rapport annuel 2017 du Président

  5 – Espace culturel et associatif : Ouverture d’une ligne de trésorerie

  6 – Révision du P.O.S. emportant transformation en P.L.U. : présentation et débat sur le Projet d’Aménagement et de Développement Durable 

Conseil municipal du jeudi 30 août 2018 reporté au jeudi 6 septenbre 2018

Prochain conseil municipal le jeudi 30 août 2018 à 20h30 en mairie avec l’ordre du jour suivant :

  1 – Demande de numérotation « Rue des Champs » section 2  parcelle 144

  2 – Vol avec effraction en Mairie le 17/06/2018 : évaluation des dommages fixés par l’expert nommé par Groupama

  3 – Soutien au Domaine Sontag à Contz-Lès-Bains suite à l’incendie survenu le 14/06/2018

  4 – Réhabilitation de l’ancienne école en espace culturel et associatif : Devis de raccordement électrique ENEDIS

  5 – Remise en état chemin d’exploitation situé lieux-dits « Kloppfeld » et « Betten » à Haute-Sierck :

        devis SCHIEL Frères et Alex & Pitt

  6 – Subvention 2018 aux associations

Ordre du jour du prochain conseil municipal qui se tiendra jeudi 31 mai 2018 à 20h30 en mairie de kerling-Lès-Sierck:

  1 – Participation forfaitaire au repas des aînés du 15/04/2018

  2 – Décision modificative sections investissement et fonctionnement du BP 2018 

  3 – Décisions modificatives section investissement du Budget Primitif 2018 

  4 – CDG 57 : Habilitation à exercer la mission de médiateur et d’engager la commune de Kerling-Lès-Sierck dans le

                       processus de l’expérimentation avec une convention

  5 – CCB3F : adhésion au Syndicat des Bassins Versants Nord Moselle Rive Droite

  6 – BODET Campanaire proposition de contrat de maintenance multi-sites : Eglise Saint Jean-Baptiste et Chapelle

        Saint Nicolas

  7 – Eglise Saint Jean-Baptiste : Devis Lorraine Toiture 

  8 – « Rue des Roses » à Haute-Sierck renforcement et enfouissement des réseaux : Devis SCHIEL Frères

  9 – Réhabilitation de l’ancienne école en espace culturel et associatif : Devis sondage et essais de sol 

10 – Mutualisation CCB3F : prestation balayage voirie, marquage au sol et entretien et changement des extincteurs

11 – CDG 54 : adhésion au service « RGDP » et nomination d’un délégué à la protection des données

Le prochain conseil municipal aura lieu lundi 26 mars à 20h00 en mairie avec l’ordre du jour suivant :

    ORDRE DU JOUR :

  1 – Devis cuisine : réhabilitation de l’ancienne école en espace culturel et associatif 

  2 – Vote des 3 taxes

  3 – Budget Primitif 2018

Le prochain conseil municipal aura lieu le mardi 13 mars 2018 à 20h00 en mairie avec l’ordre du jour suivant :

 1 – Demande de numérotation « Grand’Rue » à Fréching : section 14 parcelle 48

  2 – Demande de numérotation « Rue de la Chapelle » à Haute-Sierck : section 9 parcelle 113

  3 – ONF : Programme d’actions 2018 de la forêt communale

  4 – Attribution des marchés aux entreprises pour les lots de la « Réhabilitation de l’ancienne école en espace culturel

       et associatif »

Le prochain conseil municipal aura lieu mardi 13 février 2018 à 20h00 en Mairie :

ORDRE DU JOUR :

1 – Achat d’un terrain à Fréching  lieudit « Flackruecken »

2 – MATEC : Défense extérieure contre l’incendie (D.E.C.I.) – Contrôle des poteaux d’incendie

3 – Compte Administratif 2017

4 – Compte de Gestion 2017         

5 – Affectation des résultats 2017

Conseil municipal le lundi 29 janvier 2018  à 20h00 en mairie :

ORDRE DU JOUR :

1 – Restes à Réaliser 2017

             2 – Engagement, liquidation et mandatement de dépenses d’investissement avant le vote du Budget Primitif 2018,

                  dans la limite du quart des crédits ouverts

3 – Nouveau tarif 2018 de location des salles communales

4 – Régularisation des charges locatives 2017 des appartements communaux :

       F5 « 23 rue Principale »,  F1, F2 et F5 « rue de l’Abbé Senzy » à Kerling-Lès-Sierck,

 5 – Adhésion SISCODIPE

       6 – Nouveau bail de location F 3 « 32 A route de Bouzonville » à Haute-Sierck 

       7 – Attribution du marché de la « rue des roses » à Haute-Sierck

       8 – Nouvelle dénomination de la place de l’Eglise à Kerling-Lès-Sierck

Divers : Point sur les dossiers en cours

Conseil municipal le lundi 18 décembre  2017 à 20h00 en mairie :

ORDRE DU JOUR :

   1 –  Frais de déplacements et de formation pour un adjoint administratif

  2 –  Demande de nouvelle numérotation de la Maison Forestière à Haute-Sierck

  3 –  SIAOHM Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de l’assainissement collectif : exercice 2016

  4 –  Mise en place du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de

         l’engagement professionnel : R.I.F.S.E.E.P.

       5 – 3^ème projet AMITER Réfection de la voirie « Rue des Roses » à Haute-Sierck : demande de subvention

            et tableau de financement

Divers : Point sur les dossiers en cours

Conseil municipal le mardi 14 novembre 2017 à 20h15 en mairie :
 
  1 –  Décision modificative section investissement du Budget primitif 2017
  2 –  Recensement 2018 : nomination et indemnités agent recenseur
  3 –  Arrêt du projet de P.O.S. transformé en P.L.U. de la commune de Sierck-Lès-Bains : avis
  4 –  Désignation et choix du maître d’œuvre pour l’effacement des réseaux à Haute-Sierck
           Divers

Le prochain conseil municipal aura lieu jeudi 19 octobre 2017 à 20h00 en mairie avec l’ordre du jour suivant :
 
 
  1 –  Participation aux repas des aînés du 10/09/2017
  2 –  APEI subvention
  3 –  Affectation d’un don par chèque au CCAS
  4 –  Association des Maires Ruraux de France : motion de soutien sur « l’adoption d’une loi en faveur des communes et
         de la ruralité »
  5 –  Association des Maires du Pays des 3 Frontières : motion de soutien contre la fermeture de la Trésorerie de Sierck-Lès-Bains
  6 –  Bilan d’activité du SISCODIPE pour l’année 2016
  7 –  Plan de coupe prévisionnel, fixation du prix du bois et nomination des garants : exercice 2016
  8 –  Appartement F3 « 32 A Route de Bouzonville » à Haute-Sierck : résiliation du bail en cours et régularisation des charges
  9 –  Devis remplacement des convecteurs du logement communal F2 « rue de l’Abbé Senzy » à Kerling-Lès-Sierck
10 –  Devis SCHIEL TP : remise en état du fossé pour la stabilisation des berges du « ruisseau de l’ancienne Fontaine » à
         Haute-Sierck
11 –  Devis EKOS LOGIS : Diagnostic amiante avant travaux de réhabilitation de l’ancienne école en espace socio-culturel
12 –  Devis Lacroix Signalisation : panneaux de signalisation de la « Rue Haute » à Kerling-Lès-Sierck
13 –  Opération aménagement « rue des Roses » à Haute-Sierck : demande de subvention dans le cadre des Amendes de Police
14 –  Contrat AMITER : 3ème projet à définir

Conseil municipal le mardi 05 septembre 2017 à 20h00 en mairie :

    ORDRE DU JOUR :

  1 –  Communication et information du Maire

  2 –  Demande de deux numérotations à Fréching section 15 parcelle 15

  3 –  Demande de numérotation « Rue des Champs » section 2 parcelles 48-49-50-51-52

  4 –  Syndicat des Eaux de Kirschnaumen : Rapport annuel 2016 du Président

  5 –  CC3BF : Approbation des statuts du nouveau syndicat Moselle Aval et demande d’adhésion

  6 –  Appartement F3 « 32 A Route de Bouzonville » à Haute-Sierck : résiliation du bail en colocation

  7 –  Déclaration préalable à Haute-Sierck Section 8 parcelles 104;115;116 et 121 et courrier « Maisons horizons »

  8 –  Vente de gré à gré de bois sur pied à la mesure à la Sté Optibois : parcelle 5 B à Fréching

  9 –  Choix du cabinet pour la maîtrise d’œuvre des travaux de voirie CD855 et RD 63 « Rue des Roses » à Haute-Sierck

10 –  Voirie communale CD 855 et RD 63 « Rue des Roses » à Haute-Sierck : Etude de faisabilité

11 –  Transformation du POS en PLU : validation du PADD et zonage

Divers : Fermeture de la trésorerie de Sierck-Lès-Bains

             Projet de lotissement privé « Terralia Immobilier »

                Transfert obligatoire des compétences Eaux et Assainissement du bloc communal aux EPCI-FP à compter du 01/01/2020 et GEMAPI

             Inauguration de la « rue des Champs » et Repas des Aînés

Le prochain conseil municipal aura lieu mardi 30  mai 2017 à 20h45 en Mairie l’ordre du jour est le suivant :
 
   ORDRE DU JOUR :
 
  1 – Nomination d’un coordonnateur communal pour le recensement de la population en  2018
  2 – F2 « rue Abbé Senzy » à Kerling-Lès-Sierck : nouveau bail de location
  3 – Projet d’espace culturel et associatif : contrat « coordination sécurité et protection de la santé et convention de
        contrôle technique de construction
  4 – Division parcellaire du cimetière de Kerling-Lès-Sierck : proposition de l’évêché de Metz et devis Gallani
  5 – Demande de numérotation « Rue des Champs » à Kerling-Lès-Sierck

Le prochain conseil municipal aura lieu jeudi 18 mai à 20h00, l’ordre du jour est le suivant :

    ORDRE DU JOUR :

  1 – Décision modificative section investissement reprise à la ligne 001 du Budget Primitif 2017 

  2 – Décision modificative section investissement du Budget Primitif 2017

  3 – Enquête publique sur demande d’autorisation de la Sté » Anhydrite : arrêté N° 2017-DCAT/BEPE 85

  4 – Bail de location F 3 « 32 A Route de Bouzonville » à Haute-Sierck : préavis de départ, caution et régularisation des

        Charges

  5 – F 3 « 32 A Route de Bouzonville » à Haute-Sierck : nouveau bail

     6 – Projet d’espace culturel et associatif : annulation délibération N° 3 du 23/03/2017 demande de subvention dans le

           cadre de l’Aide Mosellane à l’investissement des Territoires (AMITER) 

     7 – Projet d’espace culturel et associatif : nouvelle délibération demande de subvention dans le cadre de l’Aide Mosellane

           à l’investissement des Territoires (AMITER)  et nouveau tableau de financement

  8 – Subventions 2017 aux associations

Divers : Révision POS – PLU compte-rendu réunion du 12/05/2017

Prochain conseil municipal le jeudi  23 mars 2017 à 20h00 en Mairie :

           ORDRE DU JOUR :

  1 – Demande de participation du SISCODIPE dans le cadre de l’article 8 et la R2 pour le subventionnement des travaux

        d’effacement du réseau basse tension « Rue des Champs » à kerling-Lès-Sierck

  2 – Projet d’espace culturel et associatif : annulation délibération demande de subvention dans le cadre de l’Aide

        Mosellane à l’investissement des Territoires (AMITER) 

  3 – Projet d’espace culturel et associatif : nouvelle délibération demande de subvention dans le cadre de l’Aide Mosellane

        à l’investissement des Territoires (AMITER) : tableau de financement

  4 – Vente de gré à gré d’épicéas

  5 – Devis ONF : annulation délibération travaux sylvicoles et travaux d’infrastructure en entretien et maintenance forêt

        Communale

  6 – Procédure de révision du POS en PLU par la Communauté de Communes Bouzonvillois 3 Frontières

  7 – Devis de maîtrise d’œuvre LVRD : « Impasse des Violettes » à Haute-Sierck

  8 – Annulation de titres années 2012 et 2013

  9 – Vote des 3 taxes

10 – Budget Primitif 2017

Conseil municipal du 02 mars 2017 à 20h00 en Mairie

ORDRE DU JOUR :
 
  1 – Adjoint Administratif catégorie C : Contrat CDI et nouvel indice à compter du 1er mars 2017
  2 – Changement de taux du régime IEMP pour un Adjoint Administratif catégorie C à compter du 1er mars 2017
  3 – Devis ONF : travaux sylvicoles et travaux d’infrastructure en entretien et maintenance forêt communale
  4 – Pouvoir de Police du Maire
  5 – Loi ALUR : transfert de compétences urbanisme aux EPCI
  6 – Projet d’espace culturel et associatif : demande de subvention dans le cadre de l’Aide Mosellane à
        l’investissement des Territoires (AMITER)
  7 – Projet d’espace culturel et associatif : demande de subvention FSIL « Accompagnement des grands projet
        d’investissement »
  8 – Compte Administratif 2016
  9 – Compte de Gestion 2016
10 – Affectation des résultats 2016

Conseil municipal du 31 janvier 2017 à 20h00 en Mairie :
 
Ordre du jour
 
 1 – SIVU Fourrière du Jolibois : Adhésion des communes de NEUFCHEF et HANNONVILLE SUZEMONT
  2 – Panneau d’information de chantier « Rue ces Champs » : devis CITEOS
  3 – Etude de faisabilité pour la réfection de l’ancienne école en espace culturel et associatif
  4 – Réfection de l’ancienne école en espace culturel et associatif : demande de subvention dans le cadre de la
        Programmation D.E.T.R. 2017
  5 – Réfection de l’ancienne école en espace culturel et associatif : demande subvention à la Région Grand Est au
        titre de la culture, de l’attractivité du territoire et de l’environnement

Prochain conseil municipal mardi 10 janvier 2017 à 20h15 en Mairie
Ordre du jour
 
  1 – Régularisation des charges locatives 2016 des appartements communaux
  2 – Bail de location F 2 « Rue de l’Abbé Senzy » à Kerling-Lès-Sierck : préavis de départ, caution et régularisation des
         charges
  3 – Communauté de Communes Bouzonvillois – Trois Frontières : nomination d’un commissaire à la CIID
  4 – Nouveaux tarifs de location des salles  communales et du dépositoire communal à compter du 1er janvier 2017
  5 – Restes à réaliser 2016
  6 – Engagement, liquidation et mandatement de dépenses d’investissement avant le vote du budget 2017, dans la
        limite du quart des crédits ouverts
  7 – Subvention exceptionnelle à l’APEI de Thionville

Prochain conseil municipal lundi 05 décembre 2016 à 20h00, ordre du jour :
 
    ORDRE DU JOUR :
 
  1 – Décision modificative du Budget Primitif 2016 : section dépense de fonctionnement
 2 – CA Portes de France - Convention de mise à disposition du service application du droit des sols :
        nouvelle tarification
  3 – Indemnités kilométriques pour un adjoint administratif catégorie C
  4 – Intégration voirie supplémentaire « Impasse des Violettes » à Haute-Sierck
  5 – Numérisation des actes civils : devis Comest
  6 – Dépannage éclairage public à Fréching : devis Citéos
  7 – Aménagement de la voirie « Impasse des Violettes » à Haute-Sierck : devis Lingenheld
  8 – Rapport annuel du SIAKOHM sur le prix et la qualité du service public de l’assainissement exercice 2015
  9 – Rapport sur la qualité et le prix de l’eau de l’année 2015 du Syndicat des Eaux de Kirschnaumen
10 – Rapport Syndicat Inter-Départemental Fourrière du Jolibois : Bilan d’activité 2015<< Nouvelle zone de texte >>

Prochain conseil municipal mardi 08 novembre 2016 à 20h00, ordre du jour :
 
 ORDRE DU JOUR :
 
 1 – Bilan d’activité du SISCODIPE pour l’année 2015
  2 – Demande de numérotation des parcelles 46 et 47 « Rue des Champs » à Kerling-Lès-Sierck
  3 – Forêt communale : état de prévision des coupes 2017, fixation du prix du bois et désignation des garants
  4 – Mise en œuvre du Schéma départemental de la coopération intercommunale - Fusion des communautés de
       communes du Bouzonvillois et des Trois Frontières : désignation d’un délégué titulaire
5 – Aménagement de la voirie « Impasse des Violettes » à Haute-Sierck : devis Gallani
6 – Aménagement de la voirie « Impasse des Violettes » à Haute-Sierck : devis Lingenheld
7 – Devis Lacroix signalisation : équipement de sécurité et de signalisation « Rue des Champs » à Kerling-Lès-
     Sierck

Prochain conseil municipal mardi 27 septembre 2016 à 20h00, ordre du jour :
 
  1 – Encaissement d’un chèque de remboursement Groupama suite à la renégociation des contrats
  2 – Affectation d’un don par chèque au profit du CCAS
  3 – Contrat d’assurance des risques statutaires et convention d’adhésion 2017 à 2020 du CDG 57
  4 – Décision modificative section dépense de fonctionnement du Budget Primitif 2016
  5 – Appel à cotisation de l’Association des Communes Forestières de Moselle
6 – Proposition d’achat d’un terrain situé sur le ban communal
7 – Commission de la forêt communale : nomination d’un nouveau délégué
8 – Demande de location d’un terrain communal

Le prochain conseil municipal aura lieu le mardi 5 juillet à 19h00, Monsieur le Maire prévoit un pot dinatoire à l’issu du conseil et souhaite une réponse par retour de mail pour confirmer ou non votre présence pour le vendredi 1er juillet à midi dernier délai.
 
L’ordre du jour sera le suivant :
1 – Communication du Maire
2 – Commission communale de sécurité : désignation d’un agent de la commune en qualité de membre de la commission communale
3 – Mise en œuvre du Schéma Départemental de la Coopération Intercommunale - Fusion des Communautés de Communes du Bouzonvillois et des Trois Frontières :
      projet de périmètre, de lieu du siège et du nom
4 – Convention Orange N° CNV-HD-54-16-00075232 « Enfouissement des réseaux Orange rue des Champs à Kerling-Lès-Sierck »
5 – Désignation et choix de l’entreprise pour le marché « Aménagement de la voirie et des trottoirs rue des champs à Kerling-Lès-Sierck »
6 – Validation de l’emprunt et délégation de signature  pour les travaux « Rue des Champs » à Kerling-Lès-Sierck
7 – Subventions 2016 aux associations

Le prochain conseil municipal aura lieu le mardi 31 mai à 20h30 en Mairie :
 
Ordre du jour

   1 – Commission communale de sécurité : désignation d’un agent de la commune en qualité de membre de la commission
   2 – Motion de soutien à la candidature de la ville de Paris à l’organisation des Jeux Olympiques et Paralympiques d’été de 2024
   3 – Mise en œuvre du schéma départemental de la coopération intercommunale - Fusion des communautés de communes du Bouzonvillois et des Trois Frontières : périmètre, nom et siège envisagés
   4 – Devis SCHIEL TP : « Réfection de la rue de l’Ancienne Ecole à Kerling-Lès-Sierck »
   5 – Décision modificative section dépense d’investissement du Budget Primitif 2016
   6 – Enfouissement des réseaux secs et réfection de la voirie « Rue des Champs » à Kerling-Lès-Sierck : Autorisation de demande pour la souscription d’un prêt bancaire

Prochain conseil municipal le mardi 03 mai 2016 à 20h15:

   ORDRE DU JOUR :
 
    1 – F2 « rue Abbé Senzy » à Kerling-Lès-Sierck : régularisation des charges locatives 2015/2016 et remboursement de caution
    2 – Participation forfaitaire au repas 2016 des Aînés
    3 – Décision modificative du BP 2016 section fonctionnement pour encaissement d’un chèque des impôts pour dégrèvement
          de taxe foncière 2015
    4 – « Rue de l’ancienne Ecole » mise en place de 2 boites de branchement eaux pluviales et eaux usées
    5 – Projet de Plan Local d’Urbanisme de la commune de Sierck-Lès-Bains : avis
    6 – Données cadastrales du logiciel MATRIX : demande d’autorisation d’exploitation par le SIAKOHM pour les travaux relatifs à
          l’assainissement
 
    Divers : Travaux « Rue des Champs » point sur les subventions et avancement des travaux
                  Réflexion sur les futurs projets communaux (salle socio-culturelle, agrandissement du cimetière et parking) pour demande
                  de subventions AMITER

Conseil Municipal le mardi 5 avril à 20h15 en mairie
 
   ORDRE DU JOUR :
 
     1 – SIVU Fourrière du Jolibois : adhésion de la commune de Fameck
     2 – Devis cabinet Gallani géomètre : plan topographique et parcellaire « Impasse des violettes » à Haute-Sierck
     3 – Demande de numérotation d’une maison d’habitation située section 9 parcelles 57/58  «Route de Bouzonville»
           à Haute-Sierck
     4 – Demande de subvention dans le cadre du Plan Régional 2016 de Soutien à l’Investissement pour 1 200
          communes de moins de 2 500 habitants : « Réfection de voirie rue des Champs à Kerling-Lès-Sierck »
 
          Divers

Le prochain conseil municipal aura lieu le 15/03/2016 à 20h15 en mairie avec l’ordre du jour suivant :

   ORDRE DU JOUR :

    1 – F1 « rue Abbé Senzy » à Kerling-Lès-Sierck : régularisation des charges locatives 2015/2016 et caution

    2 – F1 « rue Abbé Senzy » à Kerling-Lès-Sierck : nouveau bail

    3 – F2 « rue Abbé Senzy » à Kerling-Lès-Sierck : nouveau bail

    4 – Compte de Gestion 2015

   5 – Budget Primitif exercice 2016

       6 – Vote des 3 taxes

Le prochain conseil aura lieu le 16/02/2016 à 20h15 en mairie   

ORDRE DU JOUR :

    1 – Régularisation des charges locatives 2015 des appartements communaux :

          F5 Mairie à Kerling-Lès-Sierck  et F3 « route de Bouzonville » à Haute-Sierck

   2 – Transfert de compétences à la CC3F : Entretien des pistes cyclables des berges de la Moselle et Syndicat mixte touristique

    3 –  Rue des Champs à Kerling : - Protocole d’accord relatif aux opérations d’enfouissement de réseaux France Télécom

                                                               - Convention relative à la pose et à l’exploitation de câbles téléphoniques et/ou de coffret de distribution

    4 – Devis ONF : travaux sylvicoles forêt communale parcelle 9

    5 – Cimetière communal : Devis convention gestion funéraire présenté par COMEST

    6 – Raccordement ou extension de réseau électrique : article L 342-11 du code de l’énergie et article L 332-15 du code de l’urbanisme

    7 – Compte Administratif 2015

    8 – Compte de Gestion 2015

    9 – Affectation des résultats

         Divers : Entreprise Beluche investissement pour le lot constructible situé au 27 route de Bouzonville à Haute-Sierck

                        Bornes semi enterrées de Fréching et Haute-Sierck