Le Conseil Municipal

Conseil Municipal le jeudi 5 septembre 2024 à 20h00 à l'Espace Culturel et Associatif de Kerling-Lès-Sierck

ORDRE DU JOUR :

1 – Validation du compte-rendu de la séance du 02 juillet 2024

2 – Location appartements communaux : Proposition de mandat sans exclusivité à l’agence Guyot immobilier

3 – Demande de subvention dans le cadre de la Dotation de Solidarité en faveur de l’Équipement des Collectivités territoriales et de leurs groupements touchés par un événement climatique ou géologique

4 – Plan de coupe prévisionnel, fixation du prix du bois, nomination des garants : exercice 2025

5 – Traversée de la « Route de Bouzonville » à Haute-Sierck : aménagement pour réduction de vitesse

6 – Attribution du marché : création parking avec covoiturage et bornes et extension du cimetière

Divers : Travaux appartements communaux – Animations à venir (repas des anciens – Atelier des lutins) – Brioches de l’amitié – Zone à aménager – Inauguration Fréching

Conseil Municipal le vendredi 24 mai 2024 à 19h00 à l'Espace Culturel et Associatif de Kerling-Lès-Sierck

ORDRE DU JOUR :

    1 – Validation du compte-rendu de la séance du 04 avril 2024
    2 – Demande de numérotation : section 1 parcelle 175 à Kerling-Lès-Sierck
    3 – Décision modificative du Budget Primitif 2024 : section fonctionnement
    4 – Zones d’accélération des énergies renouvelables
    5 – Approbation de la modification statutaire de la CCB3F – Compétence « Gestion du Château des Ducs de Lorraine »
    6 – CCB3F : centre intercommunal d’actions sociales, compétence et statuts
    7 – Chasse communale 2024/2033 : sous location partielle de terrain
    8 – Chasse communale 2024/2033 : demande d’échange de territoire
    9 – Subventions 2024 aux associations
Divers : - Travaux appartements communaux et gestion location – Animations à venir - Elections

Conseil Municipal le jeudi 04 avril 2024 à 20h00 à l'Espace Culturel et Associatif de Kerling-Lès-Sierck

ORDRE DU JOUR :

1 – Validation du compte-rendu de la séance du 05 mars 2024
2 – Décisions prises dans le cadre des délégations du Maire
3 – Annulation du point 9 de la séance du 05 mars 2024
4 – Décision prenant acte du débat sur le Projet d’Aménagement et de Développement Durables (PADD) du Plan Local d’Urbanisme Intercommunal (PLUI) de la CCB3F
5 – Demande de location de terrains communaux par contrat de bail rural à ferme
6 – Subventions 2024 aux associations
7 – Passage éclairage public en LED : devis
8 – Demande de subvention fonds verts état, CCB3F, SISCODIPE opération Passage éclairage public en LED
9 – Demande de fonds de concours à la CCB3F opération création de parking covoiturage
10 – Mise en place de la fongibilité des crédits en section fonctionnement et investissement
11 – Assujettissement des logements vacants à la taxe d’habitation sur les résidences secondaires et autres locaux
meublés non affectés à l’habitation principale
12 – Taux d’imposition des taxes directes locales 2024
13 – Budget Primitif 2024
Divers : - Travaux appartements communaux et gestion location – Ecoles – Cinéma Cravlor -

Conseil Municipal le mardi 05 mars 2024 à 20h00 à l'Espace Culturel et Associatif de Kerling-Lès-Sierck

ORDRE DU JOUR :
1 – Validation du compte-rendu de la séance du 16 janvier 2024
2 – Décisions prises dans le cadre des délégations du Maire
3 – Siscodipe : régularisation fond de concours : travaux d’enfouissement de réseaux basse tension à Fréching
4 – ONF : Programme d’actions 2024 et devis travaux sylvicoles
5 – Fusion du SIE de Kirschnaumen, du SIE du Meinsberg et du SMPE Kirschnaumen-Meinsberg
6 – Compte de Gestion 2023
7 – Compte Administratif 2023
8 – Affectation des résultats 2023
9 – Décision prenant acte du débat sur le Projet d’Aménagement et de Développement Durables (PADD) du Plan Local d’Urbanisme Intercommunal (PLUI) de la CCB3F
Divers : - Travaux appartements communaux – Taxe sur résidences secondaires – Cinéma Gravlor

Conseil Municipal le mardi 16 janvier 2024 à 20h00 à l'Espace Culturel et Associatif de Kerling-Lès-Sierck

ORDRE DU JOUR :

1. Validation du compte-rendu de la séance du 05 décembre 2023

2. Décisions prises dans le cadre des délégations du Maire

3. Nouveaux tarifs de location des salles communales

4. Travaux d’entretien des espaces verts communaux : nouveaux taux horaires applicables au 01/01/2024

5. Régularisation des charges locatives 2023 : appartement « route de Bouzonville » à Haute-Sierck

6. Encaissement d’un chèque Groupama suite au sinistre sur la porte d’entrée au «1 Rue de l’Abbé Senzy » à Kerling

7. Dépenses à imputer au compte 623 « Publicité, publication, relations publiques »

8. Engagement, liquidation et mandatement de dépenses d’investissement avant le vote du budget 2024, dans la limite du quart des crédits ouverts

9.  

   Restes à réaliser 2023

Divers

Conseil Municipal le mardi 5 décembre 2023 à 20h00 à l'Espace Culturel et Associatif de Kerling-Lès-Sierck

ORDRE DU JOUR :

1. Validation du compte-rendu de la séance du 10 octobre 2023

2. Décisions prises dans le cadre des délégations du Maire

3. Recensement de la population du 18 janvier au 17 février 2024 : Nomination d’un agent recenseur

4. Dépôts sauvages déchets : facturation

5. Décision modificative BP 2023 investissement : devis et facture réseaux fibre travaux enfouissement Fréching

6. Appartements communaux rue « Abbé Senzy » : devis changement des radiateurs électriques

7. Aménagement de la voirie et trottoirs et liaisons douces à Fréching : devis cabinet LVRD

8. Création parking avec borne et extension cimetière : étude préalable et maîtrise d’œuvre

9.  

    

   Création parking avec borne et extension cimetière : subvention DETR

10. Création parking avec borne et extension cimetière : subvention AMBITION

11.  Création parking avec borne et extension cimetière : subvention REGION

12. Baux de chasse communaux pour la période 2024-2033 : Attribution lot N° 1 suite à clôture appel offre

13. Baux de chasse communaux pour la période 2024-2033 : Désignation estimateur de gibier rouge

Divers

Conseil Municipal le mardi 10 octobre 2023 à 20h00 à l'Espace Culturel et Associatif de Kerling-Lès-Sierck

ORDRE DU JOUR :

1. Validation du compte-rendu de la séance du 05 septembre 2023

2. Décisions prises dans le cadre des délégations du Maire

3. Participation forfaitaire au repas des aînés 2023

4. Adjoint administratif catégorie C : suppression et création poste

5. Baux de chasse communaux pour la période 2024-2033 : Approbation de la constitution et du périmètre des lots de chasse, des caractéristiques des lots, du choix du mode de location, des conditions particulières

Divers : Brioches de l’amitié, Spectacle, Formation sécurité, 11 Novembre, Décorations de Noël, Suivi des dossiers

Conseil Municipal le mardi 5 septembre 2023 à 20h00 à l'Espace Culturel et Associatif de Kerling-Lès-Sierck

ORDRE DU JOUR :

1. Validation du compte-rendu de la séance du 06 juillet 2023

2. Décisions prises dans le cadre des délégations du Maire

3. SIE KIRSCHNAUMEN : rapport annuel 2022 sur le prix et la qualité du service public de l’eau

4. SIAKOHM : rapport annuel 2022 du Président

5. Nomination d’un coordonnateur communal pour le recensement de la population en 2024

6. Décision modificative du Budget Primitif 2023 : nouveau mode opératoire des opérations de chasse

7. Décision modificative du Budget Primitif 2023 : provision opération 712023

8. Décision modificative du Budget Primitif 2023 : changement portes appartements communaux

9. Plan de coupe prévisionnel, fixation du prix du bois, nomination des garants : exercice 2024

10. Encaissement d’un chèque de don à la commune

Divers : Suivi des dossiers

Conseil Municipal le jeudi 6 juillet 2023 à 20h00 à l'Espace Culturel et Associatif de Kerling-Lès-Sierck

Le prochain conseil municipal aura lieu le vendredi 9 juin 2023 à 19h00 dans l'Espace Culturel et Associatif de Kerling-Lès-Sierck.

ORDRE DU JOUR :

1. Validation du compte-rendu de la séance du 09 juin 2023

2. Motion en faveur de la réouverture ferroviaire de la Lorraine vers le Sud de la France

3. Mise en place du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel (RIFSEEP)

4. Demande de renouvellement de concession au cimetière communal

5. Demande de changement de numérotation « 28 Rue Principale » à Kerling-Lès-Sierck

6. Désignation d’un référent déontologue pour les élus

7. Gestion des opérations de chasse : renonciation des indemnités du comptable

8. Renouvellement des baux de chasse : produits de chasse

9. Achat ordinateur fixe Mairie pour mise aux normes suite à mise à jour Berger Levrault : devis

10. Décision modificative du BP 2023 : section investissement

Divers : Taxe aménagement, Recensement, Kerling info, Appartements communaux, Brioches de l’amitié, Sécurité, Suivi des dossiers

Conseil Municipal le vendredi 9 juin 2023 à 19h00 à l'Espace Culturel et Associatif de Kerling-Lès-Sierck

Le prochain conseil municipal aura lieu le vendredi 9 juin 2023 à 19h00 dans l'Espace Culturel et Associatif de Kerling-Lès-Sierck.

ORDRE DU JOUR :

1. Validation du compte-rendu de la séance du 16 mai 2023

2. Attribution du marché Aménagement de la voirie et trottoirs et liaisons douces à Fréching

3. Achat du terrain section 1  parcelle 103 pour la création du parking et l’agrandissement du cimetière

4. Modification du règlement de location des salles

5. Désignation des conseillers municipaux et leurs suppléants en vue des élections sénatoriales du 24 septembre 2023

Divers : suivi des dossiers

Conseil Municipal le mardi 16 mai 2023 à 20h00 à l'Espace Culturel et Associatif de Kerling-Lès-Sierck

Le prochain conseil municipal aura lieu le mardi 16 mai 2023 à 20h00 dans l'Espace Culturel et Associatif de Kerling-Lès-Sierck.

ORDRE DU JOUR :

1. Validation du compte-rendu de la séance du 11 avril 2023

2. Logement communal F5 « 23 rue Principale» : préavis départ, régularisation des charges et caution

3. Participation à la protection sociale complémentaire pour les agents de la catégorie C

4. Demande de convention d’occupation du domaine public communal : terrain de foot à Haute-Sierck

5. Création de liaisons douces et sécurisation à Fréching : ouverture d’une ligne de trésorerie

6. Subventions 2023 aux associations

Divers : Elections sénatoriales – Séance de cinéma CRAVLOR

Conseil Municipal le mardi 11 avril 2023 à 20h00 à l'Espace Culturel et Associatif de Kerling-Lès-Sierck

Le prochain conseil municipal aura lieu le mardi 11 avril 2023 à 20h00 dans l'Espace Culturel et Associatif de Kerling-Lès-Sierck.

ORDRE DU JOUR :

1. Validation du compte-rendu de la séance du 28 février 2023

2. Adjoint technique catégorie C : préavis de démission

3. Préavis résiliation de la convention avec la boulangerie Scherrer pour occupation du domaine public communal

4. Demande de convention d’ocupation du domaine public communal pour la machine à pain

5. Devis pompes à chaleur pour la Mairie et le logement communal

6. Dépenses à imputer au compte 623 « Publicité, publication, relations publiques »

7. Mise en place de la fongibilité des crédits en section fonctionnement et investissement

8. Taux d’imposition des taxes directes locales 2023

9. Budget Primitif 2023

Divers : point sur les dossiers en cour

Conseil Municipal le mardi 28 février 2023 à 20h00 à l'Espace Culturel et Associatif de Kerling-Lès-Sierck

Le prochain conseil municipal aura lieu le mardi 28 février 2023 à 20h00 dans l'Espace Culturel et Associatif de Kerling-Lès-Sierck.

ORDRE DU JOUR :

1. Validation du compte-rendu de la séance du 19 janvier 2023

2. Demande de numérotation section 14 parcelle 70 à Fréching

3. Fonds vert : demande de subvention dans le cadre de la performance environnementale

4. Chasse : nouvelle désignation des membres de la commission consultative communale de chasse

5. ONF : Programme d’actions 2023 et devis travaux sylvicoles

6. Clause pénale pour manquement au règlement pour le bois d’affouage

7. Compte de Gestion 2022

8. Compte Administratif 2022

9. Affectation des résultats 2022

Divers : CCB3F - débats sur une police intercommunale, audit fiscal sur les bases d’imposition et chantier d’insertion communautaire en partenariat avec l’ASBH, suivi des dossiers

Conseil Municipal le jeudi 19 janvier 2023 à 20h00 à l'Espace Culturel et Associatif de Kerling-Lès-Sierck

Le prochain conseil municipal aura lieu le jeudi 19 janvier 2023 à 20h00 dans l'Espace Culturel et Associatif de Kerling-Lès-Sierck.
 

ORDRE DU JOUR :

1. Validation du compte-rendu de la séance du 02 décembre 2022

2.  

   Demande de numérotation parcelle 57 B section 02 située « Rue des Champs » à Kerling-Lès-Sierck

3. Nouveaux tarifs 2023 de location des salles communales

4. Régularisation des charges locatives 2022 des appartements communaux : F5 « 23 rue Principale » et F3 « 32 A route de Bouzonville » à Haute-Sierck

5. Adjoint technique catégorie C : préavis de démission

6. Approbation de la modification statutaire de la CCB3F – Compétence « Accès aux soins » relevant du groupe « action sociale »

7. Approbation du rapport de la CLECT du 15/12/2022

8. Convention de mandat, dans le cadre du groupement de commandes proposé par la CCB3F

9. Motion portant sur le fonctionnement du bureau de poste de Bouzonville

10. Engagement, liquidation et mandatement de dépenses d’investissement avant le vote du budget 2023, dans la limite du quart des crédits ouverts

11. Restes à Réaliser 2022

Divers : suivi des dossiers

Conseil Municipal le vendredi 2 décembre 2022 à 20h00 à l'Espace Culturel et Associatif de Kerling-Lès-Sierck

Le prochain conseil municipal aura lieu le vendredi 2 décembre 2022 à 20h00 dans l'Espace Culturel et Associatif de Kerling-Lès-Sierck.
 

ORDRE DU JOUR :

1. Validation du compte-rendu de la séance du 20 octobre 2022

2. Demande de numérotation parcelle 141 section 5 « Grand Rue » à Fréching

3. Nomination d’un délégué suppléant représentant la commune au SIAKOHM

4. Contrat de maintenance et d’assistance pour le logiciel de la chasse et du cadastre

5. Contrat de maintenance et d’assistance pour le logiciel du cimetière

6. Aménagement de voirie et trottoirs à Fréching : actualisation des prix pour la demande de subvention au Conseil Départemental au titre de « AMBITION MOSELLE 2020-2025 » 

7. Aménagement de voirie et trottoirs, création de liaisons douces et sécurisation à Fréching : actualisation des prix pour la demande de subvention à l’Etat dans le cadre de la DETR/DSIL

Divers : suivi des dossiers

Conseil Municipal le jeudi 20 octobre 2022 à 20h00 à l'Espace Culturel et Associatif de Kerling-Lès-Sierck

Le prochain conseil municipal aura lieu le jeudi 20 octobre 2022 à 20h00 dans l'Espace Culturel et Associatif de Kerling-Lès-Sierck.
 

ORDRE DU JOUR :

1. Validation du compte-rendu de la séance du 23 août 2022

2. Participation forfaitaire au repas des aînés 2022

3. Logement communal F2 « 1 rue de l’Abbé Senzy» : préavis départ, régularisation des charges 2022 et caution

4. Travaux d’entretien des espaces verts communaux : nouveaux taux horaires applicables au 15/10/2022

5. ONF : devis travaux d’exploitation 2023 en ATDO

6. SIAKOHM : rapport annuel 2021 sur le prix et la qualité du service public de l’assainissement collectif

7. SIE KIRSCHNAUMEN : rapport annuel 2021 sur le prix et la qualité du service public de l’eau

8. Désignation d’un correspondant incendie et secours

9. Aménagement de voirie et trottoirs à Fréching : demande de subvention au Conseil Départemental au titre de « AMBITION MOSELLE 2020-2025 » 

10. Aménagement de voirie et trottoirs, création de liaisons douces et sécurisation à Fréching : demande de subvention à l’Etat dans le cadre de la DETR/DSIL

11. Création de liaisons douces et sécurisation à Fréching : demande de subvention dans le cadre d’AMISSUR

12. Eclairage public : débat et propositions de ligne de conduite

Divers : suivi des dossiers

Conseil Municipal le mardi 23 août 2022 à 20h00 à l'Espace Culturel et Associatif de Kerling-Lès-Sierck

Le prochain conseil municipal aura lieu le mardi 23 août 2022 à 20h00 dans l'Espace Culturel et Associatif de Kerling-Lès-Sierck.
 

ORDRE DU JOUR :

1. Validation du compte-rendu de la séance du 07 juillet 2022

2. Demande de numération section 05 parcelle 98 à Fréching

3. Demande de numération section 02 parcelles 85 ;85 ;154 ;155 et 156 à Kerling-Lès-Sierck

4. Travaux d’entretien des espaces verts communaux : prestation de service et taux horaires 2022

5. Versement d’un fonds de concours au SISCODIPE pour les travaux d’enfouissement de réseaux basse tension de l’annexe de Fréching – KERLING-LES-SIERCK.

6. Convention de mise à disposition provisoire de la salle de Haute-Sierck pour la pause méridienne des facteurs

7. Subventions 2022 aux associations

Divers : suivi des dossiers

Conseil Municipal le jeudi 7 juillet 2022 à 20h00 à l'Espace Culturel et Associatif de Kerling-Lès-Sierck

Le prochain conseil municipal aura lieu le jeudi 7 juillet 2022 à 20h00 dans l'Espace Culturel et Associatif de Kerling-Lès-Sierck dans le cadre de la « loi d’urgence sanitaire » et le respect des règles et précautions sanitaires actuellement en vigueur.
 

ORDRE DU JOUR :

1. Validation du compte-rendu de la séance du 09 juin 2022

2. Demande de numérotation parcelle 161 section 2 « rue Principale » à Kerling-Lès-Sierck

3. Devis Bodet Campanaire : Eglise Saint Jean-Baptiste de Kerling-Lès-Sierck et Chapelle de Haute-Sierck

4. Marché négocié reboisement forêt communale parcelle 6 : attribution des lots

5. Plan de coupe prévisionnel, fixation du prix du bois, nomination des garants : exercice 2023

Divers : suivi des dossiers

Conseil Municipal le jeudi 9 juin 2022 à 20h00 à l'Espace Culturel et Associatif de Kerling-Lès-Sierck

Le prochain conseil municipal aura lieu le jeudi 9 juin 2022 à 20h00 dans l'Espace Culturel et Associatif de Kerling-Lès-Sierck dans le cadre de la « loi d’urgence sanitaire » et le respect des règles et précautions sanitaires actuellement en vigueur.
 

ORDRE DU JOUR :

1. Validation du compte-rendu de la séance du 07 avril 2022

2. Décisions prises dans le cadre des délégations du Maire : Devis KGMAT et Devis PC +

3. Décisions modificatives du Budget Primitif 2022 en section investissement

4. Consultation publique : demande d’enregistrement au titre des installations classées protection de l’environnement

5. Adoption de la nomenclature budgétaire et comptable M57 au 1er janvier 2023

6. Logement communal F1 « 1 rue de l’Abbé Senzy » : préavis départ, régularisation charges 2020 et caution

7. Subventions 2022 aux associations

8. CCB3F : approbation de la modification statutaire de la – Compétence « Emploi et insertion professionnelle »
   relevant du groupe « action sociale »

9. Modalités de publicité des actes pris par les communes de – de 3 500 habitants

Divers : Repas des anciens et suivi des dossiers

Conseil Municipal le jeudi 7 avril 2022 à 20h00 à l'Espace Culturel et Associatif de Kerling-Lès-Sierck

Le prochain conseil municipal aura lieu le jeudi 7 avril 2022 à 20h00 dans l'Espace Culturel et Associatif de Kerling-Lès-Sierck dans le cadre de la « loi d’urgence sanitaire » et le respect des règles et précautions sanitaires actuellement en vigueur.
 

ORDRE DU JOUR :

1.  Validation du compte-rendu de la séance du 22 mars 2022

2. Démission d’une conseillère municipale : révision des commissions communales

3. Fêtes et cérémonies : dépenses à imputer au compte 6232

4. CCB3F : révision libre de l’attribution de compensation

5. Effacement des réseaux secs  et réhabilitation de la voirie à Fréching : attribution du marché

6. Effacement des réseaux secs et réhabilitation de la voirie à Fréching : annulation délibération 8 du 22/03/2022

7. Effacement des réseaux secs et réhabilitation de la voirie à Fréching : ouverture d’une ligne de trésorerie

8. Budget Primitif 2022

Divers : suivi des dossiers

Conseil Municipal le 22 mars 2022 à 20h00 à l'Espace Culturel et Associatif de Kerling-Lès-Sierck

Le prochain conseil municipal aura lieu le lundi 22 mars 2022 à 20h00 dans l'Espace Culturel et Associatif de Kerling-Lès-Sierck dans le cadre de la « loi d’urgence sanitaire » et le respect des règles et précautions sanitaires actuellement en vigueur.
 

ORDRE DU JOUR :

1. Validation du compte-rendu de la séance du 28 février  2022

2. SISCODIPE : Schéma directeur de développement des infrastructures de recharge pour véhicules électriques

3. CCB3F : rapport de la commission locale d’évaluation des charges transférées du 9 février 2022

4. Adjoint administratif catégorie C : nouvel indice à compter du 1er avril 2022

5. Taux d’imposition des taxes directes locales 2022

6. Marché pour les travaux d’effacement des réseaux secs à Fréching : résultats des offres

7. Effacement des réseaux secs à Fréching : choix, validation d’un emprunt et délégation de signature

8. Effacement des réseaux secs à Fréching : ouverture d’une ligne de trésorerie

Divers : suivi des dossiers

Conseil Municipal le 28 février 2022 à 20h00 à l'Espace Culturel et Associatif de Kerling-Lès-Sierck

Le prochain conseil municipal aura lieu le lundi 28 février 2022 à 20h00 dans l'Espace Culturel et Associatif de Kerling-Lès-Sierck dans le cadre de la « loi d’urgence sanitaire » et le respect des règles et précautions sanitaires actuellement en vigueur.
 

ORDRE DU JOUR :

1. Validation du compte-rendu de la séance du 25 janvier 2022

2. Décisions prises dans le cadre des délégations du Maire

3. ONF : Programme d’actions 2022 et devis travaux sylvicoles

4. Modification statutaire de la CCB3F - Groupement de commandes pour le compte des communes

5. Modification statutaire de la CCB3F – Financement du SDIS

6. Effacement des réseaux secs à Fréching : Convention de groupement de commande ENEDIS

7. RGDP : mise en conformité et nomination d’un délégué externalisé à la protection des données

8. Compte de Gestion 2021       

9. Compte Administratif 2021

10. Affectation des résultats 2021

Divers : suivi des dossiers

Conseil Municipal le 25 janvier 2022 à 20h00 à l'Espace Culturel et Associatif de Kerling-Lès-Sierck

Le prochain conseil municipal aura lieu le mardi 25 janvier 2022 à 20h00 dans l'Espace Culturel et Associatif de Kerling-Lès-Sierck dans le cadre de la « loi d’urgence sanitaire » et le respect des règles et précautions sanitaires actuellement en vigueur.
 

ORDRE DU JOUR :

1. Validation du compte-rendu de la séance du 07 décembre 2021

2. Nouveaux tarifs 2022 de location des salles communales

3. Régularisation des charges locatives 2021 des appartements communaux : F5 « 23 rue Principale » ; F1 et F2 « 1 rue de l’Abbé Senzy » à Kerling-Lès-Sierck et F3 « 32 A route de Bouzonville » à Haute-Sierck

4. Constat de connexion sur le circuit d’eau général au 1 Rue de l’Abbé Senzy : facturation de la consommation

5. Agent technique catégorie C : modification de la durée hebdomadaire de travail

6. Engagement, liquidation et mandatement de dépenses d’investissement avant le vote du budget 2022, dans la limite du quart des crédits ouverts

7. Restes à Réaliser 2021

8. Forêt communale : Renouvellement d’engagement à la certification de gestion forestière durable PEFC

9. Adhésion au groupement d’autorités concédantes pour la gestion de la fourrière automobile

Divers : suivi des dossiers

Conseil Municipal le 7 décembre 2021 à 20h00 à l'Espace Culturel et Associatif de Kerling-Lès-Sierck

Le prochain conseil municipal aura lieu le mardi 07 décembre 2021 à 20h00 dans l'Espace Culturel et Associatif de Kerling-Lès-Sierck dans le cadre de la « loi d’urgence sanitaire » et le respect des règles et précautions sanitaires actuellement en vigueur.
 

ORDRE DU JOUR :

1. Validation du compte-rendu de la séance du 10 novembre 2021

2. Décisions prises dans le cadre des délégations du Maire

3. Harmonisation de la durée légale du travail au sein de la fonction publique

4. Demande d’achat de terrain communal : section 7 parcelle N° 592  d’une surface de 54 ca à Haute-Sierck

5. Paniers repas des aînés pour 2021

6. Subventions 2021 aux associations

Divers : suivi des dossiers

Conseil Municipal le 10 novembre 2021 à 19h00 à l'Espace Culturel et Associatif de Kerling-Lès-Sierck

Le prochain conseil municipal aura lieu le mercredi 10 novembre 2021 à 19h00  dans l'Espace Culturel et Associatif de Kerling-Lès-Sierck dans le cadre de la « loi d’urgence sanitaire » et le respect des règles et précautions sanitaires actuellement en vigueur.

ORDRE DU JOUR :

1. Validation du compte-rendu de la séance du 10 septembre 2021

2. Décisions prises dans le cadre des délégations du Maire

3. Demande de numérotation suite à une réhabilitation section 1 parcelle 69 à Kerling-Lès-Sierck

4. Réfection de couverture de la toiture Eglise Saint Jean-Baptiste de Kerling-Lès-Sierck : Devis BOCQUI et FILS

5. Réfection de couverture de la toiture Eglise Saint Jean-Baptiste de Kerling-Lès-Sierck demande de subvention avec plan de financement dans le cadre de la D.E.T.R.

6. Réfection de couverture de la toiture Eglise Saint Jean-Baptiste de Kerling-Lès-Sierck demande de subvention au Conseil de Fabrique

7. Schéma de sentiers de randonnées proposé par la Communauté de Communes de l’Arc Mosellan

8. Programme 2021 d’actions ONF : Plan de relance parcelle 6.a Lots 1 ; 2 et 3

9. Plan de relance parcelle 6.a : Devis ONF honoraires d’ATDO-MOE

10. Adhésion au groupement de commandes à objet multiples de la CCB3F

11. Nomination d’un nouveau délégué titulaire représentant la commune au Syndicat de la Magnascole suite à une démission

12. Circulation et sécurisation : « Rue de l’Abbé Senzy » ; « Rue Haute » et « Rue de l’Ancienne Ecole » à Kerling-Lès-Sierck : demande de subvention AMISSUR

Divers : suivi des dossiers

Conseil Municipal le 10 septembre 2021 à 20h00 à l'Espace Culturel et Associatif de Kerling-Lès-Sierck

Le prochain conseil municipal aura lieu le vendredi 10 septembre 2021 à 20h00  dans l'Espace Culturel et Associatif de Kerling-Lès-Sierck dans le cadre de la « loi d’urgence sanitaire » et le respect des règles et précautions sanitaires actuellement en vigueur.

ORDRE DU JOUR :

1. Validation du compte-rendu de la séance du 30 juin 2021
2. Décisions prises dans le cadre des délégations du Maire
3. Rapport annuel 2020 du Syndicat Intercommunal des Eaux de Kirschnaumen
4. Rapport annuel 2020 du SIAKOHM
5. Demande de numérotation suite à réhabilitation section 9 parcelle 112 à Haute-Sierck
6. Modification du règlement intérieur de location de l’Espace Culturel et Associatif
7. Décisions modificatives du Budget Primitif 2021 : section investissement
8. GROUPAMA : Encaissement d’un chèque suite au sinistre de dégradation de la porte d’entrée du "1 rue de l’abbé Senzy"
9. Convention de servitudes ENEDIS/COMMUNE DE KERLING-Lès-SIERCK : parcelle 28 section 02 située sur le ban communal de Montenach
10. Plan de coupe prévisionnel, fixation du prix du bois, nomination des garants et modification du règlement : exercice 2022
11. Projet de modification de circulation et sécurisation : "Rue de l’Abbé Senzy" ; "Rue Haute" et "Rue de l’Ancienne Ecole" à Kerling-Lès-Sierck

Divers : suivi des dossiers

Conseil Municipal le 30 juin 2021 à 20h00 à l'Espace Culturel et Associatif de Kerling-Lès-Sierck

Le prochain conseil municipal aura lieu le mercredi 30 juin 2021 à 20h00  dans l'Espace Culturel et Associatif de Kerling-Lès-Sierck dans le cadre de la « loi d’urgence sanitaire » et le respect des règles et précautions  sanitaires actuellement en vigueur.

ORDRE DU JOUR :

1. Validation du compte-rendu de la séance du 08 avril 2021
2. Demande de numérotations : section 9 à Haute-Sierck
3. Modification des circonscriptions territoriales de l’Eglise de la confession d’Augsbourg d’Alsace et de Moselle (EPCAAL)
4. Trésorerie de Thionville 3 Frontières : demandes d’admission en non-valeur de produits irrécouvrables
5. Recrutement  d’un agent contractuel pour accroissement temporaire d’activité
6. Travaux de voirie et bâtiment : prestation de service et taux horaires 2021
7. Convention de cession à titre gracieux d’un abri bus du réseau de transport interurbain de la Moselle
8. SISCODIPE : taxe Communale sur la Consommation Finale d’Electricité 2021-2027

Divers : suivi des dossiers

Conseil Municipal le 8 avril 2021 à 20h00 à l'Espace Culturel et Associatif de Kerling-Lès-Sierck

Le prochain conseil municipal aura lieu le jeudi 8 avril 2021 à 20h00  dans l'Espace Culturel et Associatif de Kerling-Lès-Sierck dans le cadre de la « loi d’urgence sanitaire » et le respect des règles et précautions  sanitaires actuellement en vigueur.

ORDRE DU JOUR :

1. Validation du compte-rendu de la séance du 25 mars 2021
2. Ouverture d’une ligne de trésorerie
3. Taux d’imposition des taxes directes locales 2021
4. Budget Primitif 2021

Divers : suivi des dossiers

Conseil Municipal le 25 mars 2021 à 20h00 à l'Espace Culturel et Associatif de Kerling-Lès-Sierck

Le prochain conseil municipal aura lieu le jeudi 25 mars 2021 à 20h00 dans l'Espace Culturel et Associatif de Kerling-Lès-Sierck dans le cadre de la « loi d’urgence sanitaire » et le respect des règles et précautions  sanitaires actuellement en vigueur.

ORDRE DU JOUR :

1. Validation du compte-rendu de la séance du 26 février 2021
2. Motion de soutien au Maire de Marieulles
3. Fêtes et cérémonies : dépenses à imputer au compte 6232
4. Modalités de réalisation des heures supplémentaires et complémentaires du personnel communal
5. Demande d’achat de terrain communal : section15 parcelle N° 23 à Fréching
6. Sécurisation des carrefours et d'arrêts de bus des villages de Kerling-Lès-Sierck et Haute-Sierck : devis
7. Sécurisation des carrefours et d'arrêts de bus des villages de Kerling-Lès-Sierck et Haute-Sierck : demande de subvention dans le cadre d’AMISSUR
8. Sécurisation des carrefours et d'arrêts de bus des villages de Kerling-Lès-Sierck et Haute-Sierck : demande de subvention dans le cadre DETR – DSIL 2021
9. Sécurisation des carrefours et d'arrêts de bus des villages de Kerling-Lès-Sierck et Haute-Sierck : demande de subvention dans le cadre du dispositif de soutien à l’amélioration du cadre de vie et des services de proximité GRAND EST
10. Crise COVID – Plan de relance de l’Etat - Volet « Renouvellement forestier » : reconstitution de la parcelle 138 section 21 de la forêt communale

Divers : suivi des dossiers

Conseil Municipal le 26 février 2021 à 16h30 à l'Espace Culturel et Associatif de Kerling-Lès-Sierck

Le prochain conseil municipal aura lieu le vendredi 26 février 2021 à 16h30  dans l'Espace Culturel et Associatif de Kerling-Lès-Sierck dans le cadre de la « loi d’urgence sanitaire » et le respect des règles et précautions  sanitaires actuellement en vigueur et l’accès au public sera restreint à 6 personnes maximum.

ORDRE DU JOUR :

1. Compte de Gestion 2020

2. Compte Administratif 2020

3. Affectation des résultats 2020

4. Adjoint administratif catégorie C : nouvel indice à compter du 1er mars 2021

5. Effacement des réseaux à Fréching : demande de financement au Conseil Départemental au titre de « AMBITION MOSELLE 2020-2025 »

6. Défense extérieure contre l’incendie – Contrôle des poteaux et bouches d’incendie :

   - Adhésion à la convention constitutive de groupement de commandes

   - Lancement d’une (des) consultation(s) correspondante(s)

7. Consultation du public : installation de stockage de déchets inertes à HUNTING 57480

8. CCB3F : transfert de la compétence mobilité

9. Nomination des délégués communaux pour le PLUI

10. Désignation des représentants de la commission locale d'évaluation des charges transférées (CLECT) à la CCB3F

11. Création nom de voie et Numérotation « Ferme de la Chartreuse » à Haute-Sierck

12. Demande de désaffectation totale du presbytère de Kerling-Lès-Sierck à l’Evêché de Metz

Divers : Point sur les dossiers en cours

Conseil Municipal le 26 janvier 2021 à 20h00 à l'Espace Culturel et Associatif de Kerling-Lès-Sierck

Le prochain conseil municipal aura lieu le mardi 26 janvier 2021 à 20h00  dans l'Espace Culturel et Associatif de Kerling-Lès-Sierck dans le cadre de la « loi d’urgence sanitaire » et le respect des règles et précautions  sanitaires actuellement en vigueur.

ORDRE DU JOUR :

1. Nouveaux tarifs 2021 de location des salles communales

2. Régularisation des charges locatives 2020 des appartements communaux : F5 « 23 rue Principale » ; F1 et F2 « 1 rue de l’Abbé Senzy » à Kerling-Lès-Sierck ; F3 « 32 A route de Bouzonville » à Haute-Sierck

3. Subvention association « Les restos du cœur » de Sierck-Lès-Bains

4. Engagement, liquidation et mandatement de dépenses d’investissement avant le vote du budget 2021, dans la limite du quart des crédits ouverts

5. Restes à Réaliser 2020

6. ONF : Programme d’actions 2021 et devis travaux sylvicoles

7. Effacement des réseaux à Fréching : demande de concours au Conseil Départemental « AMBITION MOSELLE 2020-2025 »

8. Effacement des réseaux à Fréching : demande de subvention « DSIL/DETR »

Divers : Point sur les dossiers en cours

Conseil Municipal le 1er décembre 2020 à 20h00 à l'Espace Culturel et Associatif de Kerling-Lès-Sierck

Le prochain conseil municipal aura lieu le 1er décembre 2020 à 20h00 dans l'Espace Culturel et Associatif de Kerling-Lès-Sierck dans le cadre de la « loi d’urgence sanitaire » et le respect des règles et précautions  sanitaires actuellement en vigueur.

ORDRE DU JOUR :

1. Cession de terrain au Syndicat des Eaux de Kirschnaumen : annulation de la délibération N° 2 du 29/10/2020
2. Cession de terrain au Syndicat des Eaux de Kirschnaumen
3. Décision modificative du Budget Primitif 2020 : section investissement
4. Demande de résiliation amiable d’un bail de fermage rural : section 15 parcelle 23  
5. Logement communal F5 « 1 rue de l’Abbé Senzy» : préavis départ, régularisation charges 2020 et caution
6. Signalisation horizontale et verticale « Route de Bouzonville » à Haute-Sierck : devis
7. Signalisation horizontale et verticale « Route de Bouzonville » à Haute-Sierck : Demande de subvention AMISSUR
8. Paniers repas anciens : devis Biocop
9. Subventions 2020 aux associations

Divers : Point sur les dossiers en cours

Conseil municipal jeudi 29 octobre 2020 à 20h00 à l’Espace Culturel et Associatif

Monsieur le Maire informe les membres du conseil que cette séance se tiendra dans le cadre de « la loi d’état d’urgence sanitaire » avec le respect des règles et précautions sanitaires actuellement en vigueur et à huit clos.

ORDRE DU JOUR :

1. Rapport annuel 2019 du Syndicat Intercommunal des Eaux de Kirschnaumen
2. Cession de terrain au Syndicat des Eaux de Kirschnaumen : section 14 parcelle 224 a /54 contenance 0.34 ares
3. Décision modificative du Budget Primitif 2020 : section fonctionnement
4. Transfert de la compétence Plan Local d’Urbanisme (PLU) à la CCB3F
5. Effacement des réseaux secs et réhabilitation de la voirie à Fréching : Etude préalable
6. Effacement des réseaux secs et réhabilitation de la voirie à Fréching : Devis Gallani
7. Plan de coupe prévisionnel, fixation du prix du bois et nomination des garants : exercice 2021
8. Travaux d’exploitation forêt communale : devis abattage, façonnage BIL, débardage, câblage et désencrouage
9. Subventions 2020 aux associations

Divers

Conseil municipal mardi 15 septembre 2020 à 20h00 à l’Espace Culturel et Associatif

Monsieur le Maire informe les membres du conseil que cette séance se tiendra dans le cadre de « la loi d’état d’urgence sanitaire » avec le respect des règles et précautions sanitaires actuellement en vigueur et à huit clos.

ORDRE DU JOUR :

1. Adhésion à la convention constitutive de groupement de commandes du Département de la Moselle pour l’achat d’électricité et lancement d’une consultation
2. Devis défibrillateur : Schiller France SAS
3. Mise aux normes du dépositoire communal avec pose d’une climatisation : devis
4. Décisions modificatives du Budget Primitif 2020 : sections investissement et fonctionnement
5. Fêtes et cérémonies : dépenses à imputer au compte 6232
6. Accès PMR de l’Eglise Saint Jean-Baptiste à Kerling-Lès-Sierck : devis
7. Accès PMR de l’Eglise Saint Jean-Baptiste à Kerling-Lès-Sierck : demande de subvention DSIL/ DETR et plan financement
8. Cimetière communal de Kerling-Lès-Sierck : durée et tarif des concessions

   Divers

Le prochain conseil municipal aura lieu le Mardi 11 août 2020 à 20h00 à l’Espace Culturel et Associatif de Kerling Lès Sierck avec l’ordre du jour suivant :

Monsieur le Maire informe les membres du conseil que cette séance se tiendra dans le cadre de « la loi d’état d’urgence sanitaire » avec le respect des règles et précautions sanitaires actuellement en vigueur et à huit clos.

ORDRE DU JOUR :

1. Demande de numérotation section 1 parcelle 42
2. Demande de modification de durée d’acte de concession de Mme PERRIN Astrid : emplacement 29-30
3. Mise en place prime exceptionnelle « Etat d’urgence COVID 19 »
4. CDG 57 : Contrat d’assurance des risques statutaires
5. Commission de contrôle de la liste électorale : désignation d’un conseiller membre et de son suppléant
6. Restitution par le SDIS des locaux mis à disposition par la commune – Désaffection du site
7. Forêt communale : Adjudication publique d’épicéas communs parcelle 8 b
8. Etude préalable : Accès PMR de l’Eglise Saint Baptiste à Kerling-Lès-Sierck

Divers

Le prochain conseil municipal aura lieu le mercredi 27 mai à 20h00 à l’Espace Culturel et Associatif de Kerling Lès Sierck avec l’ordre du jour suivant :

Monsieur le Maire informe les membres du conseil que cette séance se tiendra dans le cadre de « la loi d’état d’urgence sanitaire » avec le respect des règles et précautions sanitaires actuellement en vigueur et à huit clos.

    ORDRE DU JOUR :

     1 – Installation des nouveaux conseillers municipaux

       2 – Election du Maire

       3 – Détermination du nombre d’Adjoints

       4 – Election des Adjoints

       5 – Lecture de la Charte des élus

Le prochain conseil municipal aura lieu le jeudi 14 mai à 20h00 à l’Espace Culturel et Associatif de Kerling Lès Sierck avec l’ordre du jour suivant :

Monsieur le Maire informe les membres du conseil que cette séance se tiendra dans le cadre de « la loi d’état d’urgence sanitaire » avec le respect des règles et précautions sanitaires actuellement en vigueur.

    ORDRE DU JOUR :

     1 – Demande de numérotation section 1 parcelle 59  « Rue Principale » à Kerling-Lès-Sierck

       2 – Ouverture d’une ligne de trésorerie

       3 – Décision modificative du Budget Primitif 2020 section investissement

       4 – Subvention exceptionnelle aux soignants des services de réanimation et d’urgences du C.H.R. Bel Air à Thionville

       5 – Etude préalable pour l’effacement des réseaux secs et réhabilitation de la voirie à Fréching : choix du cabinet

Divers 

Prochain conseil municipal le mercredi 04 mars 2020 à 20h00 en Mairie avec l’ordre du jour suivant :

       1 – Demande de numérotation « Grand Rue » à Fréching : section 15 parcelle 16

       2 – Cession de terrain au profit du Siakohm : parcelle N° 230/45  section 14 d’une contenance de 0.92 ca à Fréching

       3 – ONF programme d’actions 2020 : devis travaux sylvicoles investissement et fonctionnement parcelles 4a ; 6b et 6c

       4 – Validation des statuts CCB3F

       5 – Montant des indemnités de fonction brutes mensuelles des Maires et Adjoints applicable depuis le 29/12/2019

       6 – Vote des 3 taxes

       7 – Budget Primitif 2020

Le prochain conseil municipal aura lieu le jeudi 13 février 2020 à 20h00 en Mairie avec l’ordre du jour suivant :

    ORDRE DU JOUR :

     1 – Remplacement chaudière  F 3  Haute-Sierck 32 A Route de Bouzonville 

       2 – Compte de Gestion 2019 

       3 – Compte Administratif 2019

       4 – Affectation des résultats 2019

       Divers : point sur les dossiers en cours

Prochain conseil municipal le 16 janvier 2020 à 20h00 en Mairie

1 – Nouveau tarif 2020 de location des salles communales

2 – Régularisation des charges locatives 2019 des appartements communaux : F5 « 23 rue Principale » ;

      F1, F2 et F5 « 1 rue de l’Abbé Senzy » à Kerling-Lès-Sierck ; F3 « 32 A route de Bouzonville » à Haute-Sierck

3 – Echange de terrain

4 – Engagement, liquidation et mandatement de dépenses d’investissement avant le vote du budget 2020, dans la limite du quart des crédits ouverts

5 – Restes à Réaliser 2019

Le prochain conseil municipal aura lieu le mardi 03 décembre 2019 à 20h00 en Mairie avec l’ordre du jour suivant :

ORDRE DU JOUR :

1 – Demande de numérotation d’un bâtiment d’élevage « Route de Bouzonville » à Haute-Sierck

2 – Demande de numérotation d’une grange à réhabiliter en maison d’habitation « Route de Bouzonville »

      à Haute-Sierck

3 – Demande de numérotation section 2 parcelle 85 « Rue de l’Abbé Senzy » à Kerling-Lès-Sierck

4 – Numérotation du local des Sapeurs-Pompiers « Rue Principale » à Kerling-Lès-Sierck

5 – Frais de déplacements et de formation pour un adjoint administratif catégorie C

6 – Convention Orange CNV-HD4-54-19-00115695 « Effacement des réseaux Route de Bouzonville,

      rue de la Chapelle et rue de la Forêt à Haute-Sierck annexe de Kerling-Lès-Sierck » 

7 – Achat de terrain : section 1 parcelle 101

8 – Décisions modificatives sections investissement et fonctionnement du BP 2019 

Divers 

Le prochain conseil municipal aura lieu le 14/11/2019 à 20h00 avec l’ordre du jour suivant :

1 – Demande de numérotation parcelle 322 située « Grand Rue » à Fréching

2 – Contrats de maintenance et devis LOGITUD SOLUTION

3 – Convention Orange « Effacement des réseaux Route de Bouzonville, rue de la Chapelle et rue de la Forêt à

       Haute-Sierck annexe de Kerling-Lès-Sierck » 

4 – Annulation délibération 6 du 27/09/2016

5 – Achat de terrain : section 2 parcelle 24

Le prochain conseil municipal aura lieu le mardi 15 octobre prochain à 20h00 en mairie avec l’ordre du jour suivant :

1 – Espace culturel et associatif : Devis GRANTHIL

2 – Rapport annuel 2018 du Syndicat Intercommunal des Eaux de Kirschnaumen

3 – Forêt communale : Etat prévisionnel des coupes – Fixation du prix du bois et nomination des garants

4 – Travaux d’exploitation forêt communale : devis abattage, façonnage BIL, débardage, câblage et désencrouage

5 – Urbanisme : convention portant sur l’instruction des autorisations de d’occupation du sol

6 – Echange de parcelles : section 1 parcelle 104 et section 21 parcelle 57

Divers :

Prochain conseil municipal le mardi 24 septembre 2019 à 20h00 en Mairie

ORDRE DU JOUR :

 1 – Participation forfaitaire au repas des aînés 2019

2 – Demande de subvention au SISCODIPE dans le cadre de l’article 8 et la R2 pour les travaux

       d’effacement des réseaux « Route de Bouzonville, Rue de la Forêt et Rue de la Chapelle » à Haute-Sierck

3 – Subvention à l’APEI de Thionville

4 – CCB3F : taxe aménagement pour la construction d’abris de jardin

5 – CCB3F : déclaration préalable pour ravalement de façade et changement de toiture

6 – Devis Bodet : remplacement minuterie du cadran de la chapelle Saint Nicolas à Haute-Sierck

Divers : Syndicat des bassins versants nord mosellans – Rive droite

Le prochain conseil municipal aura lieu le jeudi 23 mai 2019 à 20h00 dans la salle de conseil avec l’ordre du jour suivant :

1 – Communication et information du Maire : décisions prises par M. le Maire  dans le cadre des délégations du conseil municipal

2 – Espace culturel et associatif : devis ustensiles de cuisine (verres, assiettes,…)

3 – Opposition au transfert de la compétence assainissement et eaux pluviales à la CCB3F afin de reporter la date du transfert intercommunal des missions relatives à l’assainissement collectif

Divers 

Le prochain conseil municipal aura lieu le 23 avril prochain à 19h00 dans l’espace culturel et associatif avec l’ordre du jour suivant :

  1 – Dispositif de participation citoyenne : intervention du Major ZIPP de la BTA de Rettel               

  2 – Adhésion au Conseil d’Architecture d’Urbanisme et de l’Environnement de la Moselle (CAUE)

  3 – Adjudication publique d’épicéas et de Mélèzes : parcelles 6 et 8a

  4 – Motion sur l’école rurale

  5 – Procès-verbal de transfert à titre gratuit des parcelles : section 9 N° 105 et section 16 N° 161 (courrier du Département de la Moselle)

     6 – Subventions 2019 aux associations

      7 – Prix de location et adoption du règlement intérieur de l’espace culturel et associatif de Kerling-lès-Sierck

Divers : point sur les dossiers en cours et les budgets votés

Le prochain conseil municipal aura lieu le 21 février prochain à 20h00 en Mairie avec l’ordre du jour suivant :

1  1 – Marché « Réhabilitation de l’ancienne école en espace culturel et associatif » : avenant lot 5 HOFFMANN SA

      2 – Marché « Réhabilitation de l’ancienne école en espace culturel et associatif » : avenant lot 7 INNOVA Constructions

     3 – Réhabilitation de l’ancienne école en espace culturel et associatif : devis Menuiserie Ebénisterie GRANTHIL

       4 – Marché « Réhabilitation de l’ancienne école en espace culturel et associatif » : Devis mobilier

 5 – Régularisation des charges locatives 2018 des appartements communaux : F5 « 23 rue Principale » ;

        F1, F2 et F5 « 1 rue de l’Abbé Senzy » à Kerling-Lès-Sierck ; F3 « 32 A route de Bouzonville » à Haute-Sierck

6 – Centre Interentreprises de Santé au Travail : nouvelle convention intégrant les modalités de surveillance individuelle

        de l’état de santé des agents

 7 – Agent technique catégorie C : nouvel indice à compter du 1^er janvier 2019

 8 – Adjoint administratif catégorie C : nouvel indice à compter du 1^er mars 2019

 9 – Compte Administratif 2018

10 – Compte de Gestion 2018         

11 – Affectation des résultats 2018

Veuillez trouver ci-joint l’ordre du conseil municipal du 24 janvier 2019 à 20h00 en mairie

1 – Restes à Réaliser 2018

2 – Demande de numérotation section 1 parcelles 82/83 à Kerling-Lès-Sierck

3 – Nouveau tarif 2019 de location des salles communales

      4 – Agent technique catégorie C : Contrat CDI

5 – Opposition au transfert de la compétence assainissement à la CCB3F afin de reporter la date du transfert intercommunal des missions relatives à l’assainissement collectif

    6 – Avis pour réorganisation et extension d’un élevage porcin par la construction d’un nouveau bâtiment à Kerling-Lès-Sierck

7 – Effacement des réseaux étude préalable « route de Bouzonville » ; « Rue de la Forêt » et « Rue de la Chapelle » : demande de subvention DETR Moselle 2019

Divers

Le prochain conseil municipal aura lieu le 06 décembre 2018 à 19h15 en Mairie avec l’ordre du jour suivant :

  1 – Marché « Réhabilitation de l’ancienne école en espace culturel et associatif » : modification d’attribution du lot 4 Menuiserie bois

  2 – Marché « Réhabilitation de l’ancienne école en espace culturel et associatif » : avenant lot 1 VRD Gros Œuvre

  3 – Frais de déplacements et de formation pour un adjoint administratif catégorie C

  4 – Heures complémentaires pour un adjoint administratif catégorie C

  5 – Engagement, liquidation et mandatement de dépenses d’investissement avant le vote du budget 2019,  dans la limite du quart des crédits ouverts

  6 – Enfouissement des réseaux secs « Rue de la Forêt » et « Route de Bouzonville » à Haute-Sierck :

        levé et plan topographiques : choix du géomètre

         Divers

Le prochain conseil municipal aura lieu Lundi 05 novembre  2018 à 20h30 dans la salle du conseil municipal de la mairie avec l’ordre du jour suivant :

  1 –  CDG57 : Augmentation des taux au 1^er janvier 2019 du contrat d’assurance groupe statutaire

  2 –  Bilan d’activité du SISCODIPE pour l’année 2017

  3 –  APEI : subvention 2018

  4 –  Forêt communale : état de prévision des coupes 2019, fixation du prix du bois et désignation des garants

  5 –  CCB3F Evaluation des charges transférées : correction de deux erreurs dans le calcul des attributions de compensation par la CLECT

         Divers

Le prochain conseil municipal aura lieu mardi 25 septembre à 20h30 dans la salle du conseil municipal de la mairie avec l’ordre du jour suivant :

  1 – Espace culturel et associatif : Devis démolition de cheminée

  2 – Indemnité de conseil allouée au Comptable du Trésor chargé des fonctions de Receveurs des Communes

  3 – Convention portant concession d’occupation précaire et révocable en forêt communale de Kerling-Lès-Sierck :

        parcelle 227- section 12

  4 – Syndicat des Eaux de Kirschnaumen : Rapport annuel 2017 du Président

  5 – Espace culturel et associatif : Ouverture d’une ligne de trésorerie

  6 – Révision du P.O.S. emportant transformation en P.L.U. : présentation et débat sur le Projet d’Aménagement et de Développement Durable 

Conseil municipal du jeudi 30 août 2018 reporté au jeudi 6 septenbre 2018

Prochain conseil municipal le jeudi 30 août 2018 à 20h30 en mairie avec l’ordre du jour suivant :

  1 – Demande de numérotation « Rue des Champs » section 2  parcelle 144

  2 – Vol avec effraction en Mairie le 17/06/2018 : évaluation des dommages fixés par l’expert nommé par Groupama

  3 – Soutien au Domaine Sontag à Contz-Lès-Bains suite à l’incendie survenu le 14/06/2018

  4 – Réhabilitation de l’ancienne école en espace culturel et associatif : Devis de raccordement électrique ENEDIS

  5 – Remise en état chemin d’exploitation situé lieux-dits « Kloppfeld » et « Betten » à Haute-Sierck :

        devis SCHIEL Frères et Alex & Pitt

  6 – Subvention 2018 aux associations

Ordre du jour du prochain conseil municipal qui se tiendra jeudi 31 mai 2018 à 20h30 en mairie de kerling-Lès-Sierck:

  1 – Participation forfaitaire au repas des aînés du 15/04/2018

  2 – Décision modificative sections investissement et fonctionnement du BP 2018 

  3 – Décisions modificatives section investissement du Budget Primitif 2018 

  4 – CDG 57 : Habilitation à exercer la mission de médiateur et d’engager la commune de Kerling-Lès-Sierck dans le

                       processus de l’expérimentation avec une convention

  5 – CCB3F : adhésion au Syndicat des Bassins Versants Nord Moselle Rive Droite

  6 – BODET Campanaire proposition de contrat de maintenance multi-sites : Eglise Saint Jean-Baptiste et Chapelle

        Saint Nicolas

  7 – Eglise Saint Jean-Baptiste : Devis Lorraine Toiture 

  8 – « Rue des Roses » à Haute-Sierck renforcement et enfouissement des réseaux : Devis SCHIEL Frères

  9 – Réhabilitation de l’ancienne école en espace culturel et associatif : Devis sondage et essais de sol 

10 – Mutualisation CCB3F : prestation balayage voirie, marquage au sol et entretien et changement des extincteurs

11 – CDG 54 : adhésion au service « RGDP » et nomination d’un délégué à la protection des données

Le prochain conseil municipal aura lieu lundi 26 mars à 20h00 en mairie avec l’ordre du jour suivant :

    ORDRE DU JOUR :

  1 – Devis cuisine : réhabilitation de l’ancienne école en espace culturel et associatif 

  2 – Vote des 3 taxes

  3 – Budget Primitif 2018

Le prochain conseil municipal aura lieu le mardi 13 mars 2018 à 20h00 en mairie avec l’ordre du jour suivant :

 1 – Demande de numérotation « Grand’Rue » à Fréching : section 14 parcelle 48

  2 – Demande de numérotation « Rue de la Chapelle » à Haute-Sierck : section 9 parcelle 113

  3 – ONF : Programme d’actions 2018 de la forêt communale

  4 – Attribution des marchés aux entreprises pour les lots de la « Réhabilitation de l’ancienne école en espace culturel

       et associatif »

Le prochain conseil municipal aura lieu mardi 13 février 2018 à 20h00 en Mairie :

ORDRE DU JOUR :

1 – Achat d’un terrain à Fréching  lieudit « Flackruecken »

2 – MATEC : Défense extérieure contre l’incendie (D.E.C.I.) – Contrôle des poteaux d’incendie

3 – Compte Administratif 2017

4 – Compte de Gestion 2017         

5 – Affectation des résultats 2017

Conseil municipal le lundi 29 janvier 2018  à 20h00 en mairie :

ORDRE DU JOUR :

1 – Restes à Réaliser 2017

             2 – Engagement, liquidation et mandatement de dépenses d’investissement avant le vote du Budget Primitif 2018,

                  dans la limite du quart des crédits ouverts

3 – Nouveau tarif 2018 de location des salles communales

4 – Régularisation des charges locatives 2017 des appartements communaux :

       F5 « 23 rue Principale »,  F1, F2 et F5 « rue de l’Abbé Senzy » à Kerling-Lès-Sierck,

 5 – Adhésion SISCODIPE

       6 – Nouveau bail de location F 3 « 32 A route de Bouzonville » à Haute-Sierck 

       7 – Attribution du marché de la « rue des roses » à Haute-Sierck

       8 – Nouvelle dénomination de la place de l’Eglise à Kerling-Lès-Sierck

Divers : Point sur les dossiers en cours

Conseil municipal le lundi 18 décembre  2017 à 20h00 en mairie :

ORDRE DU JOUR :

   1 –  Frais de déplacements et de formation pour un adjoint administratif

  2 –  Demande de nouvelle numérotation de la Maison Forestière à Haute-Sierck

  3 –  SIAOHM Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de l’assainissement collectif : exercice 2016

  4 –  Mise en place du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de

         l’engagement professionnel : R.I.F.S.E.E.P.

       5 – 3^ème projet AMITER Réfection de la voirie « Rue des Roses » à Haute-Sierck : demande de subvention

            et tableau de financement

Divers : Point sur les dossiers en cours

Conseil municipal le mardi 14 novembre 2017 à 20h15 en mairie :
 
  1 –  Décision modificative section investissement du Budget primitif 2017
  2 –  Recensement 2018 : nomination et indemnités agent recenseur
  3 –  Arrêt du projet de P.O.S. transformé en P.L.U. de la commune de Sierck-Lès-Bains : avis
  4 –  Désignation et choix du maître d’œuvre pour l’effacement des réseaux à Haute-Sierck
           Divers

Le prochain conseil municipal aura lieu jeudi 19 octobre 2017 à 20h00 en mairie avec l’ordre du jour suivant :
 
 
  1 –  Participation aux repas des aînés du 10/09/2017
  2 –  APEI subvention
  3 –  Affectation d’un don par chèque au CCAS
  4 –  Association des Maires Ruraux de France : motion de soutien sur « l’adoption d’une loi en faveur des communes et
         de la ruralité »
  5 –  Association des Maires du Pays des 3 Frontières : motion de soutien contre la fermeture de la Trésorerie de Sierck-Lès-Bains
  6 –  Bilan d’activité du SISCODIPE pour l’année 2016
  7 –  Plan de coupe prévisionnel, fixation du prix du bois et nomination des garants : exercice 2016
  8 –  Appartement F3 « 32 A Route de Bouzonville » à Haute-Sierck : résiliation du bail en cours et régularisation des charges
  9 –  Devis remplacement des convecteurs du logement communal F2 « rue de l’Abbé Senzy » à Kerling-Lès-Sierck
10 –  Devis SCHIEL TP : remise en état du fossé pour la stabilisation des berges du « ruisseau de l’ancienne Fontaine » à
         Haute-Sierck
11 –  Devis EKOS LOGIS : Diagnostic amiante avant travaux de réhabilitation de l’ancienne école en espace socio-culturel
12 –  Devis Lacroix Signalisation : panneaux de signalisation de la « Rue Haute » à Kerling-Lès-Sierck
13 –  Opération aménagement « rue des Roses » à Haute-Sierck : demande de subvention dans le cadre des Amendes de Police
14 –  Contrat AMITER : 3ème projet à définir

Conseil municipal le mardi 05 septembre 2017 à 20h00 en mairie :

    ORDRE DU JOUR :

  1 –  Communication et information du Maire

  2 –  Demande de deux numérotations à Fréching section 15 parcelle 15

  3 –  Demande de numérotation « Rue des Champs » section 2 parcelles 48-49-50-51-52

  4 –  Syndicat des Eaux de Kirschnaumen : Rapport annuel 2016 du Président

  5 –  CC3BF : Approbation des statuts du nouveau syndicat Moselle Aval et demande d’adhésion

  6 –  Appartement F3 « 32 A Route de Bouzonville » à Haute-Sierck : résiliation du bail en colocation

  7 –  Déclaration préalable à Haute-Sierck Section 8 parcelles 104;115;116 et 121 et courrier « Maisons horizons »

  8 –  Vente de gré à gré de bois sur pied à la mesure à la Sté Optibois : parcelle 5 B à Fréching

  9 –  Choix du cabinet pour la maîtrise d’œuvre des travaux de voirie CD855 et RD 63 « Rue des Roses » à Haute-Sierck

10 –  Voirie communale CD 855 et RD 63 « Rue des Roses » à Haute-Sierck : Etude de faisabilité

11 –  Transformation du POS en PLU : validation du PADD et zonage

Divers : Fermeture de la trésorerie de Sierck-Lès-Bains

             Projet de lotissement privé « Terralia Immobilier »

                Transfert obligatoire des compétences Eaux et Assainissement du bloc communal aux EPCI-FP à compter du 01/01/2020 et GEMAPI

             Inauguration de la « rue des Champs » et Repas des Aînés

Le prochain conseil municipal aura lieu mardi 30  mai 2017 à 20h45 en Mairie l’ordre du jour est le suivant :
 
   ORDRE DU JOUR :
 
  1 – Nomination d’un coordonnateur communal pour le recensement de la population en  2018
  2 – F2 « rue Abbé Senzy » à Kerling-Lès-Sierck : nouveau bail de location
  3 – Projet d’espace culturel et associatif : contrat « coordination sécurité et protection de la santé et convention de
        contrôle technique de construction
  4 – Division parcellaire du cimetière de Kerling-Lès-Sierck : proposition de l’évêché de Metz et devis Gallani
  5 – Demande de numérotation « Rue des Champs » à Kerling-Lès-Sierck

Le prochain conseil municipal aura lieu jeudi 18 mai à 20h00, l’ordre du jour est le suivant :

    ORDRE DU JOUR :

  1 – Décision modificative section investissement reprise à la ligne 001 du Budget Primitif 2017 

  2 – Décision modificative section investissement du Budget Primitif 2017

  3 – Enquête publique sur demande d’autorisation de la Sté » Anhydrite : arrêté N° 2017-DCAT/BEPE 85

  4 – Bail de location F 3 « 32 A Route de Bouzonville » à Haute-Sierck : préavis de départ, caution et régularisation des

        Charges

  5 – F 3 « 32 A Route de Bouzonville » à Haute-Sierck : nouveau bail

     6 – Projet d’espace culturel et associatif : annulation délibération N° 3 du 23/03/2017 demande de subvention dans le

           cadre de l’Aide Mosellane à l’investissement des Territoires (AMITER) 

     7 – Projet d’espace culturel et associatif : nouvelle délibération demande de subvention dans le cadre de l’Aide Mosellane

           à l’investissement des Territoires (AMITER)  et nouveau tableau de financement

  8 – Subventions 2017 aux associations

Divers : Révision POS – PLU compte-rendu réunion du 12/05/2017

Prochain conseil municipal le jeudi  23 mars 2017 à 20h00 en Mairie :

           ORDRE DU JOUR :

  1 – Demande de participation du SISCODIPE dans le cadre de l’article 8 et la R2 pour le subventionnement des travaux

        d’effacement du réseau basse tension « Rue des Champs » à kerling-Lès-Sierck

  2 – Projet d’espace culturel et associatif : annulation délibération demande de subvention dans le cadre de l’Aide

        Mosellane à l’investissement des Territoires (AMITER) 

  3 – Projet d’espace culturel et associatif : nouvelle délibération demande de subvention dans le cadre de l’Aide Mosellane

        à l’investissement des Territoires (AMITER) : tableau de financement

  4 – Vente de gré à gré d’épicéas

  5 – Devis ONF : annulation délibération travaux sylvicoles et travaux d’infrastructure en entretien et maintenance forêt

        Communale

  6 – Procédure de révision du POS en PLU par la Communauté de Communes Bouzonvillois 3 Frontières

  7 – Devis de maîtrise d’œuvre LVRD : « Impasse des Violettes » à Haute-Sierck

  8 – Annulation de titres années 2012 et 2013

  9 – Vote des 3 taxes

10 – Budget Primitif 2017

Conseil municipal du 02 mars 2017 à 20h00 en Mairie

ORDRE DU JOUR :
 
  1 – Adjoint Administratif catégorie C : Contrat CDI et nouvel indice à compter du 1er mars 2017
  2 – Changement de taux du régime IEMP pour un Adjoint Administratif catégorie C à compter du 1er mars 2017
  3 – Devis ONF : travaux sylvicoles et travaux d’infrastructure en entretien et maintenance forêt communale
  4 – Pouvoir de Police du Maire
  5 – Loi ALUR : transfert de compétences urbanisme aux EPCI
  6 – Projet d’espace culturel et associatif : demande de subvention dans le cadre de l’Aide Mosellane à
        l’investissement des Territoires (AMITER)
  7 – Projet d’espace culturel et associatif : demande de subvention FSIL « Accompagnement des grands projet
        d’investissement »
  8 – Compte Administratif 2016
  9 – Compte de Gestion 2016
10 – Affectation des résultats 2016

Conseil municipal du 31 janvier 2017 à 20h00 en Mairie :
 
Ordre du jour
 
 1 – SIVU Fourrière du Jolibois : Adhésion des communes de NEUFCHEF et HANNONVILLE SUZEMONT
  2 – Panneau d’information de chantier « Rue ces Champs » : devis CITEOS
  3 – Etude de faisabilité pour la réfection de l’ancienne école en espace culturel et associatif
  4 – Réfection de l’ancienne école en espace culturel et associatif : demande de subvention dans le cadre de la
        Programmation D.E.T.R. 2017
  5 – Réfection de l’ancienne école en espace culturel et associatif : demande subvention à la Région Grand Est au
        titre de la culture, de l’attractivité du territoire et de l’environnement

Prochain conseil municipal mardi 10 janvier 2017 à 20h15 en Mairie
Ordre du jour
 
  1 – Régularisation des charges locatives 2016 des appartements communaux
  2 – Bail de location F 2 « Rue de l’Abbé Senzy » à Kerling-Lès-Sierck : préavis de départ, caution et régularisation des
         charges
  3 – Communauté de Communes Bouzonvillois – Trois Frontières : nomination d’un commissaire à la CIID
  4 – Nouveaux tarifs de location des salles  communales et du dépositoire communal à compter du 1er janvier 2017
  5 – Restes à réaliser 2016
  6 – Engagement, liquidation et mandatement de dépenses d’investissement avant le vote du budget 2017, dans la
        limite du quart des crédits ouverts
  7 – Subvention exceptionnelle à l’APEI de Thionville

Prochain conseil municipal lundi 05 décembre 2016 à 20h00, ordre du jour :
 
    ORDRE DU JOUR :
 
  1 – Décision modificative du Budget Primitif 2016 : section dépense de fonctionnement
 2 – CA Portes de France - Convention de mise à disposition du service application du droit des sols :
        nouvelle tarification
  3 – Indemnités kilométriques pour un adjoint administratif catégorie C
  4 – Intégration voirie supplémentaire « Impasse des Violettes » à Haute-Sierck
  5 – Numérisation des actes civils : devis Comest
  6 – Dépannage éclairage public à Fréching : devis Citéos
  7 – Aménagement de la voirie « Impasse des Violettes » à Haute-Sierck : devis Lingenheld
  8 – Rapport annuel du SIAKOHM sur le prix et la qualité du service public de l’assainissement exercice 2015
  9 – Rapport sur la qualité et le prix de l’eau de l’année 2015 du Syndicat des Eaux de Kirschnaumen
10 – Rapport Syndicat Inter-Départemental Fourrière du Jolibois : Bilan d’activité 2015<< Nouvelle zone de texte >>

Prochain conseil municipal mardi 08 novembre 2016 à 20h00, ordre du jour :
 
 ORDRE DU JOUR :
 
 1 – Bilan d’activité du SISCODIPE pour l’année 2015
  2 – Demande de numérotation des parcelles 46 et 47 « Rue des Champs » à Kerling-Lès-Sierck
  3 – Forêt communale : état de prévision des coupes 2017, fixation du prix du bois et désignation des garants
  4 – Mise en œuvre du Schéma départemental de la coopération intercommunale - Fusion des communautés de
       communes du Bouzonvillois et des Trois Frontières : désignation d’un délégué titulaire
5 – Aménagement de la voirie « Impasse des Violettes » à Haute-Sierck : devis Gallani
6 – Aménagement de la voirie « Impasse des Violettes » à Haute-Sierck : devis Lingenheld
7 – Devis Lacroix signalisation : équipement de sécurité et de signalisation « Rue des Champs » à Kerling-Lès-
     Sierck

Prochain conseil municipal mardi 27 septembre 2016 à 20h00, ordre du jour :
 
  1 – Encaissement d’un chèque de remboursement Groupama suite à la renégociation des contrats
  2 – Affectation d’un don par chèque au profit du CCAS
  3 – Contrat d’assurance des risques statutaires et convention d’adhésion 2017 à 2020 du CDG 57
  4 – Décision modificative section dépense de fonctionnement du Budget Primitif 2016
  5 – Appel à cotisation de l’Association des Communes Forestières de Moselle
6 – Proposition d’achat d’un terrain situé sur le ban communal
7 – Commission de la forêt communale : nomination d’un nouveau délégué
8 – Demande de location d’un terrain communal

Le prochain conseil municipal aura lieu le mardi 5 juillet à 19h00, Monsieur le Maire prévoit un pot dinatoire à l’issu du conseil et souhaite une réponse par retour de mail pour confirmer ou non votre présence pour le vendredi 1er juillet à midi dernier délai.
 
L’ordre du jour sera le suivant :
1 – Communication du Maire
2 – Commission communale de sécurité : désignation d’un agent de la commune en qualité de membre de la commission communale
3 – Mise en œuvre du Schéma Départemental de la Coopération Intercommunale - Fusion des Communautés de Communes du Bouzonvillois et des Trois Frontières :
      projet de périmètre, de lieu du siège et du nom
4 – Convention Orange N° CNV-HD-54-16-00075232 « Enfouissement des réseaux Orange rue des Champs à Kerling-Lès-Sierck »
5 – Désignation et choix de l’entreprise pour le marché « Aménagement de la voirie et des trottoirs rue des champs à Kerling-Lès-Sierck »
6 – Validation de l’emprunt et délégation de signature  pour les travaux « Rue des Champs » à Kerling-Lès-Sierck
7 – Subventions 2016 aux associations

Le prochain conseil municipal aura lieu le mardi 31 mai à 20h30 en Mairie :
 
Ordre du jour

   1 – Commission communale de sécurité : désignation d’un agent de la commune en qualité de membre de la commission
   2 – Motion de soutien à la candidature de la ville de Paris à l’organisation des Jeux Olympiques et Paralympiques d’été de 2024
   3 – Mise en œuvre du schéma départemental de la coopération intercommunale - Fusion des communautés de communes du Bouzonvillois et des Trois Frontières : périmètre, nom et siège envisagés
   4 – Devis SCHIEL TP : « Réfection de la rue de l’Ancienne Ecole à Kerling-Lès-Sierck »
   5 – Décision modificative section dépense d’investissement du Budget Primitif 2016
   6 – Enfouissement des réseaux secs et réfection de la voirie « Rue des Champs » à Kerling-Lès-Sierck : Autorisation de demande pour la souscription d’un prêt bancaire

Prochain conseil municipal le mardi 03 mai 2016 à 20h15:

   ORDRE DU JOUR :
 
    1 – F2 « rue Abbé Senzy » à Kerling-Lès-Sierck : régularisation des charges locatives 2015/2016 et remboursement de caution
    2 – Participation forfaitaire au repas 2016 des Aînés
    3 – Décision modificative du BP 2016 section fonctionnement pour encaissement d’un chèque des impôts pour dégrèvement
          de taxe foncière 2015
    4 – « Rue de l’ancienne Ecole » mise en place de 2 boites de branchement eaux pluviales et eaux usées
    5 – Projet de Plan Local d’Urbanisme de la commune de Sierck-Lès-Bains : avis
    6 – Données cadastrales du logiciel MATRIX : demande d’autorisation d’exploitation par le SIAKOHM pour les travaux relatifs à
          l’assainissement
 
    Divers : Travaux « Rue des Champs » point sur les subventions et avancement des travaux
                  Réflexion sur les futurs projets communaux (salle socio-culturelle, agrandissement du cimetière et parking) pour demande
                  de subventions AMITER

Conseil Municipal le mardi 5 avril à 20h15 en mairie
 
   ORDRE DU JOUR :
 
     1 – SIVU Fourrière du Jolibois : adhésion de la commune de Fameck
     2 – Devis cabinet Gallani géomètre : plan topographique et parcellaire « Impasse des violettes » à Haute-Sierck
     3 – Demande de numérotation d’une maison d’habitation située section 9 parcelles 57/58  «Route de Bouzonville»
           à Haute-Sierck
     4 – Demande de subvention dans le cadre du Plan Régional 2016 de Soutien à l’Investissement pour 1 200
          communes de moins de 2 500 habitants : « Réfection de voirie rue des Champs à Kerling-Lès-Sierck »
 
          Divers

Le prochain conseil municipal aura lieu le 15/03/2016 à 20h15 en mairie avec l’ordre du jour suivant :

   ORDRE DU JOUR :

    1 – F1 « rue Abbé Senzy » à Kerling-Lès-Sierck : régularisation des charges locatives 2015/2016 et caution

    2 – F1 « rue Abbé Senzy » à Kerling-Lès-Sierck : nouveau bail

    3 – F2 « rue Abbé Senzy » à Kerling-Lès-Sierck : nouveau bail

    4 – Compte de Gestion 2015

   5 – Budget Primitif exercice 2016

       6 – Vote des 3 taxes

Le prochain conseil aura lieu le 16/02/2016 à 20h15 en mairie   

ORDRE DU JOUR :

    1 – Régularisation des charges locatives 2015 des appartements communaux :

          F5 Mairie à Kerling-Lès-Sierck  et F3 « route de Bouzonville » à Haute-Sierck

   2 – Transfert de compétences à la CC3F : Entretien des pistes cyclables des berges de la Moselle et Syndicat mixte touristique

    3 –  Rue des Champs à Kerling : - Protocole d’accord relatif aux opérations d’enfouissement de réseaux France Télécom

                                                               - Convention relative à la pose et à l’exploitation de câbles téléphoniques et/ou de coffret de distribution

    4 – Devis ONF : travaux sylvicoles forêt communale parcelle 9

    5 – Cimetière communal : Devis convention gestion funéraire présenté par COMEST

    6 – Raccordement ou extension de réseau électrique : article L 342-11 du code de l’énergie et article L 332-15 du code de l’urbanisme

    7 – Compte Administratif 2015

    8 – Compte de Gestion 2015

    9 – Affectation des résultats

         Divers : Entreprise Beluche investissement pour le lot constructible situé au 27 route de Bouzonville à Haute-Sierck

                        Bornes semi enterrées de Fréching et Haute-Sierck