Le Conseil Municipal

Maire

Jean-Michel HIRTZ

Les adjoints

Frédéric TOURRET
Premier Adjoint

Alain SINDT
Second Adjoint

Gilles LEGRAND
Troisième Adjoint

Les conseillers municipaux

Laurent BERGER

Nicolas CARON

Véronique CHOSEROT

Thierry DRAUS

Jehan HELMSTETTER

Didier HILD

Guy HOCHARD

Joseph MARCK

Elodie PERRIN

Jean-Marc SINDT

Pierre VAN GASSE

QUI FAIT QUOI ?

Les conseillers municipaux ont été élus dans les différentes commissions. Si vous voulez savoir qui contacter cliquez sur le bouton ci-dessous...

 

Le prochain conseil municipal aura lieu le 06 décembre 2018 à 19h15 en Mairie avec l’ordre du jour suivant :

 

  1 – Marché « Réhabilitation de l’ancienne école en espace culturel et associatif » : modification d’attribution du lot 4 Menuiserie bois

  2 Marché « Réhabilitation de l’ancienne école en espace culturel et associatif » : avenant lot 1 VRD Gros Œuvre

  3 – Frais de déplacements et de formation pour un adjoint administratif catégorie C

  4 – Heures complémentaires pour un adjoint administratif catégorie C

  5 Engagement, liquidation et mandatement de dépenses d’investissement avant le vote du budget 2019,  dans la limite du quart des crédits ouverts

  6 – Enfouissement des réseaux secs « Rue de la Forêt » et « Route de Bouzonville » à Haute-Sierck :

        levé et plan topographiques : choix du géomètre

         

         Divers

Le prochain conseil municipal aura lieu Lundi 05 novembre  2018 à 20h30 dans la salle du conseil municipal de la mairie avec l’ordre du jour suivant :

 

  1 –  CDG57 : Augmentation des taux au 1er janvier 2019 du contrat d’assurance groupe statutaire

  2 –  Bilan d’activité du SISCODIPE pour l’année 2017

  3 –  APEI : subvention 2018

  4 –  Forêt communale : état de prévision des coupes 2019, fixation du prix du bois et désignation des garants

  5  CCB3F Evaluation des charges transférées : correction de deux erreurs dans le calcul des attributions de compensation par la CLECT

         Divers

Le prochain conseil municipal aura lieu mardi 25 septembre à 20h30 dans la salle du conseil municipal de la mairie avec l’ordre du jour suivant :

 

  1 – Espace culturel et associatif : Devis démolition de cheminée

  2 – Indemnité de conseil allouée au Comptable du Trésor chargé des fonctions de Receveurs des Communes

  3 – Convention portant concession d’occupation précaire et révocable en forêt communale de Kerling-Lès-Sierck :

        parcelle 227- section 12

  4 Syndicat des Eaux de Kirschnaumen : Rapport annuel 2017 du Président

  5 – Espace culturel et associatif : Ouverture d’une ligne de trésorerie

  6 – Révision du P.O.S. emportant transformation en P.L.U. : présentation et débat sur le Projet d’Aménagement et de Développement Durable 

Conseil municipal du jeudi 30 août 2018 reporté au jeudi 6 septenbre 2018

Prochain conseil municipal le jeudi 30 août 2018 à 20h30 en mairie avec l’ordre du jour suivant :

 

  1 Demande de numérotation « Rue des Champs » section 2  parcelle 144

  2 – Vol avec effraction en Mairie le 17/06/2018 : évaluation des dommages fixés par l’expert nommé par Groupama

  3 – Soutien au Domaine Sontag à Contz-Lès-Bains suite à l’incendie survenu le 14/06/2018

  4 – Réhabilitation de l’ancienne école en espace culturel et associatif : Devis de raccordement électrique ENEDIS

  5 – Remise en état chemin d’exploitation situé lieux-dits « Kloppfeld » et « Betten » à Haute-Sierck :

        devis SCHIEL Frères et Alex & Pitt

  6 – Subvention 2018 aux associations

 

Ordre du jour du prochain conseil municipal qui se tiendra jeudi 31 mai 2018 à 20h30 en mairie de kerling-Lès-Sierck:

 

  1 – Participation forfaitaire au repas des aînés du 15/04/2018

  2 – Décision modificative sections investissement et fonctionnement du BP 2018 

  3 – Décisions modificatives section investissement du Budget Primitif 2018 

  4 – CDG 57 : Habilitation à exercer la mission de médiateur et d’engager la commune de Kerling-Lès-Sierck dans le

                       processus de l’expérimentation avec une convention

  5 – CCB3F : adhésion au Syndicat des Bassins Versants Nord Moselle Rive Droite

  6 – BODET Campanaire proposition de contrat de maintenance multi-sites : Eglise Saint Jean-Baptiste et Chapelle

        Saint Nicolas

  7 – Eglise Saint Jean-Baptiste : Devis Lorraine Toiture 

  8 – « Rue des Roses » à Haute-Sierck renforcement et enfouissement des réseaux : Devis SCHIEL Frères

  9 – Réhabilitation de l’ancienne école en espace culturel et associatif : Devis sondage et essais de sol 

10 – Mutualisation CCB3F : prestation balayage voirie, marquage au sol et entretien et changement des extincteurs

11 – CDG 54 : adhésion au service « RGDP » et nomination d’un délégué à la protection des données

 

Le prochain conseil municipal aura lieu lundi 26 mars à 20h00 en mairie avec l’ordre du jour suivant :

 

    ORDRE DU JOUR :

 

  1 – Devis cuisine : réhabilitation de l’ancienne école en espace culturel et associatif 

  2 – Vote des 3 taxes

  3 – Budget Primitif 2018

Le prochain conseil municipal aura lieu le mardi 13 mars 2018 à 20h00 en mairie avec l’ordre du jour suivant :

 

 1 – Demande de numérotation « Grand’Rue » à Fréching : section 14 parcelle 48

  2 – Demande de numérotation « Rue de la Chapelle » à Haute-Sierck : section 9 parcelle 113

  3 – ONF : Programme d’actions 2018 de la forêt communale

  4 – Attribution des marchés aux entreprises pour les lots de la « Réhabilitation de l’ancienne école en espace culturel

       et associatif »

Le prochain conseil municipal aura lieu mardi 13 février 2018 à 20h00 en Mairie :

 

ORDRE DU JOUR :

 

 

1 – Achat d’un terrain à Fréching  lieudit « Flackruecken »

2 – MATEC : Défense extérieure contre l’incendie (D.E.C.I.) – Contrôle des poteaux d’incendie

3 – Compte Administratif 2017

4 – Compte de Gestion 2017         

5 – Affectation des résultats 2017

Conseil municipal le lundi 29 janvier 2018  à 20h00 en mairie :

 

ORDRE DU JOUR :

 

1 – Restes à Réaliser 2017

             2 Engagement, liquidation et mandatement de dépenses d’investissement avant le vote du Budget Primitif 2018,

                  dans la limite du quart des crédits ouverts

3 – Nouveau tarif 2018 de location des salles communales

4 – Régularisation des charges locatives 2017 des appartements communaux :

       F5 « 23 rue Principale »,  F1, F2 et F5 « rue de l’Abbé Senzy » à Kerling-Lès-Sierck,

 5 Adhésion SISCODIPE

       6 – Nouveau bail de location F 3 « 32 A route de Bouzonville » à Haute-Sierck 

       7 Attribution du marché de la « rue des roses » à Haute-Sierck

       8 Nouvelle dénomination de la place de l’Eglise à Kerling-Lès-Sierck

 

Divers : Point sur les dossiers en cours

Conseil municipal le lundi 18 décembre  2017 à 20h00 en mairie :

 

ORDRE DU JOUR :

 

   1 –  Frais de déplacements et de formation pour un adjoint administratif

  2 –  Demande de nouvelle numérotation de la Maison Forestière à Haute-Sierck

  3 –  SIAOHM Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de l’assainissement collectif : exercice 2016

  4  Mise en place du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de

         l’engagement professionnel : R.I.F.S.E.E.P.

       5 3ème projet AMITER Réfection de la voirie « Rue des Roses » à Haute-Sierck : demande de subvention

            et tableau de financement

 

Divers : Point sur les dossiers en cours

Conseil municipal le mardi 14 novembre 2017 à 20h15 en mairie :
 
  1 –  Décision modificative section investissement du Budget primitif 2017
  2 –  Recensement 2018 : nomination et indemnités agent recenseur
  3 –  Arrêt du projet de P.O.S. transformé en P.L.U. de la commune de Sierck-Lès-Bains : avis
  4 –  Désignation et choix du maître d’œuvre pour l’effacement des réseaux à Haute-Sierck
           Divers

Le prochain conseil municipal aura lieu jeudi 19 octobre 2017 à 20h00 en mairie avec l’ordre du jour suivant :
 
 
  1 –  Participation aux repas des aînés du 10/09/2017
  2 –  APEI subvention
  3 –  Affectation d’un don par chèque au CCAS
  4 –  Association des Maires Ruraux de France : motion de soutien sur « l’adoption d’une loi en faveur des communes et
         de la ruralité »
  5 –  Association des Maires du Pays des 3 Frontières : motion de soutien contre la fermeture de la Trésorerie de Sierck-Lès-Bains
  6 –  Bilan d’activité du SISCODIPE pour l’année 2016
  7 –  Plan de coupe prévisionnel, fixation du prix du bois et nomination des garants : exercice 2016
  8 –  Appartement F3 « 32 A Route de Bouzonville » à Haute-Sierck : résiliation du bail en cours et régularisation des charges
  9 –  Devis remplacement des convecteurs du logement communal F2 « rue de l’Abbé Senzy » à Kerling-Lès-Sierck
10 –  Devis SCHIEL TP : remise en état du fossé pour la stabilisation des berges du « ruisseau de l’ancienne Fontaine » à
         Haute-Sierck
11 –  Devis EKOS LOGIS : Diagnostic amiante avant travaux de réhabilitation de l’ancienne école en espace socio-culturel
12 –  Devis Lacroix Signalisation : panneaux de signalisation de la « Rue Haute » à Kerling-Lès-Sierck
13 –  Opération aménagement « rue des Roses » à Haute-Sierck : demande de subvention dans le cadre des Amendes de Police
14 –  Contrat AMITER : 3ème projet à définir

Conseil municipal le mardi 05 septembre 2017 à 20h00 en mairie :

 

    ORDRE DU JOUR :

 

  1 –  Communication et information du Maire

  2 –  Demande de deux numérotations à Fréching section 15 parcelle 15

  3 –  Demande de numérotation « Rue des Champs » section 2 parcelles 48-49-50-51-52

  4  Syndicat des Eaux de Kirschnaumen : Rapport annuel 2016 du Président

  5 –  CC3BF : Approbation des statuts du nouveau syndicat Moselle Aval et demande d’adhésion

  6 –  Appartement F3 « 32 A Route de Bouzonville » à Haute-Sierck : résiliation du bail en colocation

  7 –  Déclaration préalable à Haute-Sierck Section 8 parcelles 104;115;116 et 121 et courrier « Maisons horizons »

  8 –  Vente de gré à gré de bois sur pied à la mesure à la Sté Optibois : parcelle 5 B à Fréching

  9 –  Choix du cabinet pour la maîtrise d’œuvre des travaux de voirie CD855 et RD 63 « Rue des Roses » à Haute-Sierck

10 –  Voirie communale CD 855 et RD 63 « Rue des Roses » à Haute-Sierck : Etude de faisabilité

11 –  Transformation du POS en PLU : validation du PADD et zonage

 

Divers : Fermeture de la trésorerie de Sierck-Lès-Bains

             Projet de lotissement privé « Terralia Immobilier »

                Transfert obligatoire des compétences Eaux et Assainissement du bloc communal aux EPCI-FP à compter du 01/01/2020 et GEMAPI

             Inauguration de la « rue des Champs » et Repas des Aînés

Le prochain conseil municipal aura lieu mardi 30  mai 2017 à 20h45 en Mairie l’ordre du jour est le suivant :
 
   ORDRE DU JOUR :
 
  1 – Nomination d’un coordonnateur communal pour le recensement de la population en  2018
  2 – F2 « rue Abbé Senzy » à Kerling-Lès-Sierck : nouveau bail de location
  3 – Projet d’espace culturel et associatif : contrat « coordination sécurité et protection de la santé et convention de
        contrôle technique de construction
  4 – Division parcellaire du cimetière de Kerling-Lès-Sierck : proposition de l’évêché de Metz et devis Gallani
  5 – Demande de numérotation « Rue des Champs » à Kerling-Lès-Sierck

Le prochain conseil municipal aura lieu jeudi 18 mai à 20h00, l’ordre du jour est le suivant :

 

    ORDRE DU JOUR :

 

  1 – Décision modificative section investissement reprise à la ligne 001 du Budget Primitif 2017 

  2 – Décision modificative section investissement du Budget Primitif 2017

  3 – Enquête publique sur demande d’autorisation de la Sté » Anhydrite : arrêté N° 2017-DCAT/BEPE 85

  4 – Bail de location F 3 « 32 A Route de Bouzonville » à Haute-Sierck : préavis de départ, caution et régularisation des

        Charges

  5 – F 3 « 32 A Route de Bouzonville » à Haute-Sierck : nouveau bail

     6 Projet d’espace culturel et associatif : annulation délibération N° 3 du 23/03/2017 demande de subvention dans le

           cadre de l’Aide Mosellane à l’investissement des Territoires (AMITER) 

     7 Projet d’espace culturel et associatif : nouvelle délibération demande de subvention dans le cadre de l’Aide Mosellane

           à l’investissement des Territoires (AMITER)  et nouveau tableau de financement

  8 – Subventions 2017 aux associations

 

Divers : Révision POS – PLU compte-rendu réunion du 12/05/2017

Prochain conseil municipal le jeudi  23 mars 2017 à 20h00 en Mairie :

 

           ORDRE DU JOUR :

 

  1 – Demande de participation du SISCODIPE dans le cadre de l’article 8 et la R2 pour le subventionnement des travaux

        d’effacement du réseau basse tension « Rue des Champs » à kerling-Lès-Sierck

  2 – Projet d’espace culturel et associatif : annulation délibération demande de subvention dans le cadre de l’Aide

        Mosellane à l’investissement des Territoires (AMITER) 

  3 Projet d’espace culturel et associatif : nouvelle délibération demande de subvention dans le cadre de l’Aide Mosellane

        à l’investissement des Territoires (AMITER) : tableau de financement

  4 – Vente de gré à gré d’épicéas

  5 – Devis ONF : annulation délibération travaux sylvicoles et travaux d’infrastructure en entretien et maintenance forêt

        Communale

  6 – Procédure de révision du POS en PLU par la Communauté de Communes Bouzonvillois 3 Frontières

  7 – Devis de maîtrise d’œuvre LVRD : « Impasse des Violettes » à Haute-Sierck

  8 – Annulation de titres années 2012 et 2013

  9 – Vote des 3 taxes

10 – Budget Primitif 2017

Conseil municipal du 02 mars 2017 à 20h00 en Mairie

 

ORDRE DU JOUR :
 
  1 – Adjoint Administratif catégorie C : Contrat CDI et nouvel indice à compter du 1er mars 2017
  2 – Changement de taux du régime IEMP pour un Adjoint Administratif catégorie C à compter du 1er mars 2017
  3 – Devis ONF : travaux sylvicoles et travaux d’infrastructure en entretien et maintenance forêt communale
  4 – Pouvoir de Police du Maire
  5 – Loi ALUR : transfert de compétences urbanisme aux EPCI
  6 – Projet d’espace culturel et associatif : demande de subvention dans le cadre de l’Aide Mosellane à
        l’investissement des Territoires (AMITER)
  7 – Projet d’espace culturel et associatif : demande de subvention FSIL « Accompagnement des grands projet
        d’investissement »
  8 – Compte Administratif 2016
  9 – Compte de Gestion 2016
10 – Affectation des résultats 2016

Conseil municipal du 31 janvier 2017 à 20h00 en Mairie :
 
Ordre du jour
 
 1 – SIVU Fourrière du Jolibois : Adhésion des communes de NEUFCHEF et HANNONVILLE SUZEMONT
  2 – Panneau d’information de chantier « Rue ces Champs » : devis CITEOS
  3 – Etude de faisabilité pour la réfection de l’ancienne école en espace culturel et associatif
  4 – Réfection de l’ancienne école en espace culturel et associatif : demande de subvention dans le cadre de la
        Programmation D.E.T.R. 2017
  5 – Réfection de l’ancienne école en espace culturel et associatif : demande subvention à la Région Grand Est au
        titre de la culture, de l’attractivité du territoire et de l’environnement

Prochain conseil municipal mardi 10 janvier 2017 à 20h15 en Mairie
Ordre du jour
 
  1 – Régularisation des charges locatives 2016 des appartements communaux
  2 – Bail de location F 2 « Rue de l’Abbé Senzy » à Kerling-Lès-Sierck : préavis de départ, caution et régularisation des
         charges
  3 – Communauté de Communes Bouzonvillois – Trois Frontières : nomination d’un commissaire à la CIID
  4 – Nouveaux tarifs de location des salles  communales et du dépositoire communal à compter du 1er janvier 2017
  5 – Restes à réaliser 2016
  6 – Engagement, liquidation et mandatement de dépenses d’investissement avant le vote du budget 2017, dans la
        limite du quart des crédits ouverts
  7 – Subvention exceptionnelle à l’APEI de Thionville

Prochain conseil municipal lundi 05 décembre 2016 à 20h00, ordre du jour :
 
    ORDRE DU JOUR :
 
  1 – Décision modificative du Budget Primitif 2016 : section dépense de fonctionnement
 2 – CA Portes de France - Convention de mise à disposition du service application du droit des sols :
        nouvelle tarification
  3 – Indemnités kilométriques pour un adjoint administratif catégorie C
  4 – Intégration voirie supplémentaire « Impasse des Violettes » à Haute-Sierck
  5 – Numérisation des actes civils : devis Comest
  6 – Dépannage éclairage public à Fréching : devis Citéos
  7 – Aménagement de la voirie « Impasse des Violettes » à Haute-Sierck : devis Lingenheld
  8 – Rapport annuel du SIAKOHM sur le prix et la qualité du service public de l’assainissement exercice 2015
  9 – Rapport sur la qualité et le prix de l’eau de l’année 2015 du Syndicat des Eaux de Kirschnaumen
10 – Rapport Syndicat Inter-Départemental Fourrière du Jolibois : Bilan d’activité 2015<< Nouvelle zone de texte >>

Prochain conseil municipal mardi 08 novembre 2016 à 20h00, ordre du jour :
 
 ORDRE DU JOUR :
 
 1 – Bilan d’activité du SISCODIPE pour l’année 2015
  2 – Demande de numérotation des parcelles 46 et 47 « Rue des Champs » à Kerling-Lès-Sierck
  3 – Forêt communale : état de prévision des coupes 2017, fixation du prix du bois et désignation des garants
  4 – Mise en œuvre du Schéma départemental de la coopération intercommunale - Fusion des communautés de
       communes du Bouzonvillois et des Trois Frontières : désignation d’un délégué titulaire
5 – Aménagement de la voirie « Impasse des Violettes » à Haute-Sierck : devis Gallani
6 – Aménagement de la voirie « Impasse des Violettes » à Haute-Sierck : devis Lingenheld
7 – Devis Lacroix signalisation : équipement de sécurité et de signalisation « Rue des Champs » à Kerling-Lès-
     Sierck

Prochain conseil municipal mardi 27 septembre 2016 à 20h00, ordre du jour :
 
  1 – Encaissement d’un chèque de remboursement Groupama suite à la renégociation des contrats
  2 – Affectation d’un don par chèque au profit du CCAS
  3 – Contrat d’assurance des risques statutaires et convention d’adhésion 2017 à 2020 du CDG 57
  4 – Décision modificative section dépense de fonctionnement du Budget Primitif 2016
  5 – Appel à cotisation de l’Association des Communes Forestières de Moselle
6 – Proposition d’achat d’un terrain situé sur le ban communal
7 – Commission de la forêt communale : nomination d’un nouveau délégué
8 – Demande de location d’un terrain communal

Le prochain conseil municipal aura lieu le mardi 5 juillet à 19h00, Monsieur le Maire prévoit un pot dinatoire à l’issu du conseil et souhaite une réponse par retour de mail pour confirmer ou non votre présence pour le vendredi 1er juillet à midi dernier délai.
 
L’ordre du jour sera le suivant :
1 – Communication du Maire
2 – Commission communale de sécurité : désignation d’un agent de la commune en qualité de membre de la commission communale
3 – Mise en œuvre du Schéma Départemental de la Coopération Intercommunale - Fusion des Communautés de Communes du Bouzonvillois et des Trois Frontières :
      projet de périmètre, de lieu du siège et du nom
4 – Convention Orange N° CNV-HD-54-16-00075232 « Enfouissement des réseaux Orange rue des Champs à Kerling-Lès-Sierck »
5 – Désignation et choix de l’entreprise pour le marché « Aménagement de la voirie et des trottoirs rue des champs à Kerling-Lès-Sierck »
6 – Validation de l’emprunt et délégation de signature  pour les travaux « Rue des Champs » à Kerling-Lès-Sierck
7 – Subventions 2016 aux associations

Le prochain conseil municipal aura lieu le mardi 31 mai à 20h30 en Mairie :
 
Ordre du jour


   1 – Commission communale de sécurité : désignation d’un agent de la commune en qualité de membre de la commission
   2 – Motion de soutien à la candidature de la ville de Paris à l’organisation des Jeux Olympiques et Paralympiques d’été de 2024
   3 – Mise en œuvre du schéma départemental de la coopération intercommunale - Fusion des communautés de communes du Bouzonvillois et des Trois Frontières : périmètre, nom et siège envisagés
   4 – Devis SCHIEL TP : « Réfection de la rue de l’Ancienne Ecole à Kerling-Lès-Sierck »
   5 – Décision modificative section dépense d’investissement du Budget Primitif 2016
   6 – Enfouissement des réseaux secs et réfection de la voirie « Rue des Champs » à Kerling-Lès-Sierck : Autorisation de demande pour la souscription d’un prêt bancaire

Prochain conseil municipal le mardi 03 mai 2016 à 20h15:


   ORDRE DU JOUR :
 
    1 – F2 « rue Abbé Senzy » à Kerling-Lès-Sierck : régularisation des charges locatives 2015/2016 et remboursement de caution
    2 – Participation forfaitaire au repas 2016 des Aînés
    3 – Décision modificative du BP 2016 section fonctionnement pour encaissement d’un chèque des impôts pour dégrèvement
          de taxe foncière 2015
    4 – « Rue de l’ancienne Ecole » mise en place de 2 boites de branchement eaux pluviales et eaux usées
    5 – Projet de Plan Local d’Urbanisme de la commune de Sierck-Lès-Bains : avis
    6 – Données cadastrales du logiciel MATRIX : demande d’autorisation d’exploitation par le SIAKOHM pour les travaux relatifs à
          l’assainissement
 
    Divers : Travaux « Rue des Champs » point sur les subventions et avancement des travaux
                  Réflexion sur les futurs projets communaux (salle socio-culturelle, agrandissement du cimetière et parking) pour demande
                  de subventions AMITER

Conseil Municipal le mardi 5 avril à 20h15 en mairie
 
   ORDRE DU JOUR :
 
     1 – SIVU Fourrière du Jolibois : adhésion de la commune de Fameck
     2 – Devis cabinet Gallani géomètre : plan topographique et parcellaire « Impasse des violettes » à Haute-Sierck
     3 – Demande de numérotation d’une maison d’habitation située section 9 parcelles 57/58  «Route de Bouzonville»
           à Haute-Sierck
     4 – Demande de subvention dans le cadre du Plan Régional 2016 de Soutien à l’Investissement pour 1 200
          communes de moins de 2 500 habitants : « Réfection de voirie rue des Champs à Kerling-Lès-Sierck »
 
          Divers

Le prochain conseil municipal aura lieu le 15/03/2016 à 20h15 en mairie avec l’ordre du jour suivant :

 

   ORDRE DU JOUR :

 

    1 – F1 « rue Abbé Senzy » à Kerling-Lès-Sierck : régularisation des charges locatives 2015/2016 et caution

    2 – F1 « rue Abbé Senzy » à Kerling-Lès-Sierck : nouveau bail

    3 – F2 « rue Abbé Senzy » à Kerling-Lès-Sierck : nouveau bail

    4 – Compte de Gestion 2015

   5 – Budget Primitif exercice 2016

       6 – Vote des 3 taxes

Le prochain conseil aura lieu le 16/02/2016 à 20h15 en mairie   

ORDRE DU JOUR :

 

    1 – Régularisation des charges locatives 2015 des appartements communaux :

          F5 Mairie à Kerling-Lès-Sierck  et F3 « route de Bouzonville » à Haute-Sierck

   2 – Transfert de compétences à la CC3F : Entretien des pistes cyclables des berges de la Moselle et Syndicat mixte touristique

    3 –  Rue des Champs à Kerling : - Protocole d’accord relatif aux opérations d’enfouissement de réseaux France Télécom

                                                               - Convention relative à la pose et à l’exploitation de câbles téléphoniques et/ou de coffret de distribution

    4 – Devis ONF : travaux sylvicoles forêt communale parcelle 9

    5 – Cimetière communal : Devis convention gestion funéraire présenté par COMEST

    6 – Raccordement ou extension de réseau électrique : article L 342-11 du code de l’énergie et article L 332-15 du code de l’urbanisme

    7 – Compte Administratif 2015

    8 – Compte de Gestion 2015

    9 – Affectation des résultats

 

         Divers : Entreprise Beluche investissement pour le lot constructible situé au 27 route de Bouzonville à Haute-Sierck

                        Bornes semi enterrées de Fréching et Haute-Sierck

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