ARTICLES TRANSMIS AU RL

Sur cette page vous avez accès à l'article tel qu'il est transmis à notre agent local pour publication dans le Républicain Lorain

 

Transmis le 07/11/2019 à 17h35

 

Le prochain conseil municipal aura lieu le 14/11/2019 à 20h00 avec l’ordre du jour suivant :

 

1 – Demande de numérotation parcelle 322 située « Grand Rue » à Fréching

2 – Contrats de maintenance et devis LOGITUD SOLUTION

3 – Convention Orange « Effacement des réseaux Route de Bouzonville, rue de la Chapelle et rue de la Forêt à

       Haute-Sierck annexe de Kerling-Lès-Sierck » 

4 – Annulation délibération 6 du 27/09/2016

5 Achat de terrain : section 2 parcelle 24

        Divers

Transmis le 05/11/2019 à 18h09

Fermeture de la Mairie

 

La Mairie sera fermée du 08 au 15 novembre 2019, il n’y aura donc pas de permanence accueil au public les 12 et 14 novembre prochains.

Transmis le 22/10/2019 à 15h04

 

Battues de chasse bois et plaine sur le  lot N° 2 (Fréching) pour la saison de chasse 2019/2020 de Kerling-lès-Sierck :

 

                                                    11 /11/2019
                                                    14/12/2019
                                                    05/01/2020
                                                    21/01/2020
                                                    31/01/2020

Transmis le 10/10/2019 à 17h13

 

Battues de chasse lot N° 4 (M. BAILLY) ban communal de Kerling-lès-Sierck  :

 

Octobre 2019 :      Dimanche  20

             

Novembre 2019 : Dimanche 3

                                   Samedi 16

                                   Dimanche 17

                                   Samedi 30

 

Décembre 2019 : Dimanche 1er

                                   Samedi 21

                                   

Janvier 2020 :       Dimanche 5

                                  Samedi 18

                                

Février 2020 :       Samedi 1er

                                  Dimanche 16

Transmis le 10/10/2019 à 16h13

 

 

Le prochain conseil municipal aura lieu le mardi 15 octobre prochain à 20h00 en mairie avec l’ordre du jour suivant :

 

1 – Espace culturel et associatif : Devis GRANTHIL

2 – Rapport annuel 2018 du Syndicat Intercommunal des Eaux de Kirschnaumen

3 – Forêt communale : Etat prévisionnel des coupes – Fixation du prix du bois et nomination des garants

4 – Travaux d’exploitation forêt communale : devis abattage, façonnage BIL, débardage, câblage et désencrouage

5 Urbanisme : convention portant sur l’instruction des autorisations de d’occupation du sol

6 – Echange de parcelles : section 1 parcelle 104 et section 21 parcelle 57

Transmis le 23/09/2019 à 10h05

 

 

 

Battues de chasse du 13/10/2019 au 14/01/2020 dans la forêt du Schorholz ban communal de Kerling-Lès-Sierck, des panneaux indiquant les chasses en cours seront installés à chaque entrée de la forêt et sur les principaux axes routiers.

1 ère   battue  le dimanche  13 octobre 2019

2 ème battue le mardi 12 novembre 2019

3 ème battue le dimanche 01 décembre 2019

4 ème battue le mardi 14 janvier 2020

Transmis le 19/09/2019 à 15h58

 

ORDRE DU JOUR :

      

 1 – Participation forfaitaire au repas des aînés 2019

2 Demande de subvention au SISCODIPE dans le cadre de l’article 8 et la R2 pour les travaux

       d’effacement des réseaux « Route de Bouzonville, Rue de la Forêt et Rue de la Chapelle » à Haute-Sierck

3 Subvention à l’APEI de Thionville

4 – CCB3F : taxe aménagement pour la construction d’abris de jardin

5 CCB3F : déclaration préalable pour ravalement de façade et changement de toiture

6 – Devis Bodet : remplacement minuterie du cadran de la chapelle Saint Nicolas à Haute-Sierck

       

Divers : Syndicat des bassins versants nord mosellans – Rive droite

Transmis le 05/07/2019 à 11h19

 

 

Relève des compteurs ENEDIS GRDF

 

La relève des compteurs ENEDIS et GRDF sera effectuée du 19/07 eu 22/07/ 2019  sur la commune de Kerling-lès-Sierck.

En cas d'absence, vous pouvez communiquer vos index par site internet :

- www.enedis.fr pour l’électricité

- www.grdf.fr/releve pour le gaz

Téléphone prix d’un appel local

Pour l’électricité : 09.70.82.53.83

Pour le gaz : 09.69.39.97.45

 

Carte auto-Relève

Merci de faciliter l’accès à votre compteur.

Transmis le 2/07/2019 à 14h34

Fermeture de la Mairie

 

La Mairie sera fermée du 08 au 19 juillet 2019 inclus, en cas d’urgence veuillez vous adresser à Monsieur le Maire ou à l’un de ses Adjoints.

Transmis le 27/06/2019 à 15h35

 

Le prochain conseil municipal aura lieu le mardi 02 juillet prochain à 20h30 en mairie avec l’ordre du jour suivant :

 

    ORDRE DU JOUR :

      

1 – Indemnités de conseil allouée aux comptables du Trésor chargés des fonctions de receveurs des communes

      et établissements publics locaux

2 – Appartement F2 « Rue de l’Abbé Senzy » : nouveau bail de location

3 – Protocole d’accord Orange N° CNV-HD4-54-19-00115695 « Effacement des réseaux Route de Bouzonville ; 

     Rue de la Forêt et Rue de la Chapelle à Haute-Sierck annexe de Kerling-Lès-Sierck » 

4 – Attribution du marché pour les travaux d’effacement des réseaux  « route de Bouzonville » ; « Rue de la Forêt »

      et « Rue de la Chapelle » à Haute-Sierck

  Divers 

Transmis le 17/05/2019 à 17h47

 

Le prochain conseil municipal aura lieu le jeudi 23 mai 2019 à 20h00 dans la salle de conseil avec l’ordre du jour suivant :

   

 

1 – Communication et information du Maire : décisions prises par M. le Maire  dans le cadre des délégations du conseil municipal

2 – Espace culturel et associatif : devis ustensiles de cuisine (verres, assiettes,…)

3 – Opposition au transfert de la compétence assainissement et eaux pluviales à la CCB3F afin de reporter la date du transfert intercommunal des missions relatives à l’assainissement collectif

     

Divers 

Transmis le 03/05/2019 à 12h34

 

Espace culturel et associatif ouvert au public

 

Les travaux de réhabilitation de l’ancienne école en espace culturel et associatif se terminent.

La commission communale de sécurité qui s’est réunie lundi 29 avril dernier a émis un avis favorable pour l’ouverture au public.

Cet espace dont la capacité d’accueil est de 140 personnes, est destiné aux associations et aux administrés de la commune pour diverses manifestations ainsi qu’aux personnes des communes environnantes.

Le montant total des travaux s’élève à un peu plus de 500 000.00 €.

Pour toute location merci de s’adresser à la Mairie.

Transmis le 03/05/2019 à 09h31

 

Compte rendu du conseil municipal du 23 avril 2019

Mise en place de la participation citoyenne et subventions aux associations au menu des élus

 

Lors de sa séance du 23 avril 2019, le conseil municipal, après l’intervention du Major ZIPP de la BTA de Rettel, a décidé d’adhérer au dispositif de participation citoyenne.

Il a validé l’adhésion, à titre gratuit, au Conseil d’Architecture et de l’Environnement de la Moselle (CAUE) ainsi que l’adjudication publique d’épicéas et de Mélèzes : parcelles communales 6 et 8a.

Il a également validé le procès-verbal de transfert à titre gratuit au profit du Département de la Moselle des parcelles : section 9 N° 105 et section 16 N° 161.

Il a apporté son soutien à la motion sur l’école rurale et accepté et validé le prix de location ainsi que le règlement intérieur de l’Espace culturel et associatif de Kerling-lès-Sierck.

Il a voté les subventions 2019 suivantes aux associations :

  • 250 € au « Tennis Club » de Kerling-Lès-Sierck
  •  130 € à l’association « Loisirs Séniors »
  •  500 € à l’Amicale des Sapeurs-Pompiers
  •  250 € à l’association des Fanfarons
  •    50 € à l’Amicale des Donneurs de Sang Bénévoles de Sierck et Environs
  •    50 € à l’association Sidi Brahim

<>·   50 € à l’association Moselle River

Transmis le 18/04/2019 à 15h33

Fermeture de la Mairie

 

La Mairie sera fermée du 3 mai après-midi au 13 mai 2019 inclus, merci de prendre vos dispositions pour démarche administrative et en cas d’urgence veuillez vous adresser à Monsieur le Maire ou à l’un de ses Adjoints.

Transmis le 15/04/2019 à 17h39

 

Le prochain conseil municipal aura lieu le mardi 23 avril prochain à 19h00 dans l’espace culturel et associatif avec l’ordre du jour suivant :

   

 

  1 Dispositif de participation citoyenne : intervention du Major ZIPP de la BTA de Rettel               

  2 Adhésion au Conseil d’Architecture d’Urbanisme et de l’Environnement de la Moselle (CAUE)

  3 – Adjudication publique d’épicéas et de Mélèzes : parcelles 6 et 8a

  4 – Motion sur l’école rurale

  5 – Procès-verbal de transfert à titre gratuit des parcelles : section 9 N° 105 et section 16 N° 161 (courrier du Département de la Moselle)

        6 – Subventions 2019 aux associations

      7 – Prix de location et adoption du règlement intérieur de l’espace culturel et associatif de Kerling-lès-Sierck

     

Divers 

Transmis le 21/03/2019 à 18h48

 

Une permanence pour les inscriptions sur la liste électorale pour l’année 2019 aura lieu le samedi 30 mars 2019 de 10h00 à 12h00 en Mairie.

Transmis le 18/03/2019 à 18h02

 

Budget Primitif  2019 voté pas d’augmentation des taxes

 

Lors de sa séance du 14 mars 2019, le conseil municipal a validé à l’unanimité des membres présents les propositions budgétaires du Budget Primitif 2019 comme suit :

 

Section fonctionnement :                                   Section investissement :

 

                 Dépenses : 579 517.36 €                                  Dépenses : 880 205.31 €

     Recettes :    579 517.36 €                                  Recettes :    880 205.31 €

 

   Pour un total du budget en équilibre soit :

 

                   1 459 722.67 € en dépenses

                   1 459 722.67 € en recettes

 

 

Il a également décidé à l’unanimité des membres présents de ne pas procéder à une augmentation des taxes et de reconduire les taux 2018 de la Taxe d’habitation, de la taxe foncière Bâti et de la taxe foncière non bâti pour l’année 2019 comme suit  :

 

Taxe d’habitation :                             9,29                       

Taxe foncière bâti :                          10,59       

Taxe Foncière non bâti :                 39,29       

 

Il a accepté le préavis et la régularisation des charges du F2 « Rue de l’Abbé Senzy » à Kerling-Lès-Sierck.

Transmis le 18/02/2019 à 18h19


Conformément à la réglementation de la chasse en Moselle à compter de ce jour et jusqu'au 1er février 2020 inclus, des tirs de nuit avec source lumineuse autorisée seront effectués pour la période du 15 février au 15 octobre 2019 aux fins de réguler la prolifération des sangliers sur la totalité du lot N° 2 de la chasse sur le ban communal de Kerling-Lès-Sierck.

Transmis le 15/02/2019 à 17h49

 

Le prochain conseil municipal aura lieu le 21 février prochain à 20h00 en Mairie avec l’ordre du jour suivant :

 

1      1 – Marché « Réhabilitation de l’ancienne école en espace culturel et associatif » : avenant lot 5 HOFFMANN SA

        2 – Marché « Réhabilitation de l’ancienne école en espace culturel et associatif » : avenant lot 7 INNOVA Constructions

        3 – Réhabilitation de l’ancienne école en espace culturel et associatif : devis Menuiserie Ebénisterie GRANTHIL

        4 – Marché « Réhabilitation de l’ancienne école en espace culturel et associatif » : Devis mobilier

 5 – Régularisation des charges locatives 2018 des appartements communaux : F5 « 23 rue Principale » ;

        F1, F2 et F5 « 1 rue de l’Abbé Senzy » à Kerling-Lès-Sierck ; F3 « 32 A route de Bouzonville » à Haute-Sierck

  6 – Centre Interentreprises de Santé au Travail : nouvelle convention intégrant les modalités de surveillance individuelle

        de l’état de santé des agents

  7 – Agent technique catégorie C : nouvel indice à compter du 1er janvier 2019

               8 – Adjoint administratif catégorie C : nouvel indice à compter du 1er mars 2019

  9 – Compte Administratif 2018

10 – Compte de Gestion 2018         

11 – Affectation des résultats 2018

Transmis le 21/01/2019 à 14h44

 

Pour parution :

Veuillez trouver ci-joint l’ordre du conseil municipal du 24 janvier à 20h00 en mairie :

 

1 – Restes à Réaliser 2018

2 – Demande de numérotation section 1 parcelles 82/83 à Kerling-Lès-Sierck

             3 – Nouveau tarif 2019 de location des salles communales

      4 – Agent technique catégorie C : Contrat CDI

5 – Opposition au transfert de la compétence assainissement à la CCB3F afin de reporter la date du transfert intercommunal des

       missions relatives à l’assainissement collectif

      6 – Avis pour réorganisation et extension d’un élevage porcin par la construction d’un nouveau bâtiment à Kerling-Lès-Sierck

7 – Effacement des réseaux étude préalable « route de Bouzonville » ; « Rue de la Forêt » et « Rue de la Chapelle » :

       demande de subvention DETR Moselle 2019

Divers

Transmis le 10/12/2018 à 11h05

Fermeture de fin d’année de la Mairie

 

La Mairie sera fermée du 22 décembre 2018 au 6 janvier 2019. Pensez dès à présent à prendre vos dispositions pour toutes vos démarches administratives.

Il n’y aura pas de permanence pour les inscriptions sur la liste électorale pour l’année 2019 selon la circulaire NOR/INTA 1830120J du 21/11/2018.

Uniquement en cas d’urgence veuillez vous adresser à Monsieur le Maire ou à l’un de ses Adjoints.

Transmis le 30/11/2018 à 15h41

 

Le prochain conseil municipal aura lieu le 06 décembre 2018 à 19h15 en Mairie avec l’ordre du jour suivant :

 

  1 – Marché « Réhabilitation de l’ancienne école en espace culturel et associatif » : modification d’attribution du lot 4 Menuiserie bois

  2 Marché « Réhabilitation de l’ancienne école en espace culturel et associatif » : avenant lot 1 VRD Gros Œuvre

  3 – Frais de déplacements et de formation pour un adjoint administratif catégorie C

  4 – Heures complémentaires pour un adjoint administratif catégorie C

  5 Engagement, liquidation et mandatement de dépenses d’investissement avant le vote du budget 2019, dans la limite du quart des crédits ouverts

  6 – Enfouissement des réseaux secs « Rue de la Forêt » et « Route de Bouzonville » à Haute-Sierck :

        levé et plan topographiques : choix du géomètre

         

         Divers

Transmis le 29/11/2018 à 17h01

 

Dates de battues de chasse prévues toujours sur le lot 3 en complément du mail ci-dessous à faire paraître et mettre sur le site de commune :

 

Samedi 15 décembre 2018

Vendredi 28 décembre 2018

Samedi 12 janvier 2019

Lundi 28 janvier 2019

Transmis le 29/11/2018 à 16h49

 

Battues de chasse sur le Lot  3

 

Une battue de chasse sera pratiquée sur le lot N° 3 à Haute-Sierck  le samedi 1er décembre 2018

Transmis le 12/11/2018 à 17h59

 

REUNION PUBLIQUE DE CONCERTATION SUR L'ELABORATION DU PLAN LOCAL D’URBANISME DE LA COMMUNE DE KERLING-Lès-SIERCK

 

Monsieur le Président de la Communauté de Communes Bouzonvillois 3 Frontières et Monsieur le Maire de Kerling-les-Sierck  vous invitent à

la deuxième réunion publique de concertation qui aura lieu Lundi 19 novembre 2018 à 18h00  à la salle communale de Kirschnaumen.

Transmis le 30/10/2018 à 15h35

 

Le prochain conseil municipal aura lieu Lundi 05 novembre  2018 à 20h30 dans la salle du conseil municipal de la mairie avec l’ordre du jour suivant :

 

  1 –  CDG57 : Augmentation des taux au 1er janvier 2019 du contrat d’assurance groupe statutaire

  2 –  Bilan d’activité du SISCODIPE pour l’année 2017

  3 –  APEI : subvention 2018

  4 –  Forêt communale : état de prévision des coupes 2019, fixation du prix du bois et désignation des garants

  5  CCB3F Evaluation des charges transférées : correction de deux erreurs dans le calcul des attributions de compensation par la CLECT

         Divers

Transmis le 8/10/2018 à 16h30

 

Battues de chasse lot N° 4 (M. BAILLY) ban communal de Kerling-lès-Sierck  :

 

Octobre 2018 :      Samedi 20

                                   Lundi 29

             

Novembre 2018 : Dimanche 4

                                   Samedi 17

                                   Dimanche 18

 

Décembre 2018 : Samedi 1er

                                   Dimanche 2

                                   Lundi 10                       

                                   Samedi 15

                                   Dimanche 16

 

Janvier 2019 :       Dimanche 6

                                  Samedi 12

                                 Samedi  19

                                 Dimanche 27

 

Février 2019 :       Vendredi 1er<< Nouvelle zone de texte >>

Transmis le 4 octobre 2018 à 16h34

 

Battues de chasse bois et plaine sur le  lot N° 2 (Fréching) pour la saison de chasse 2018/2019 de Kerling-lès-Sierck :

 

Samedi 20 octobre 2018

Dimanche 04 novembre 2018

Dimanche 18 novembre 2018

Dimanche 02 décembre 2018

Dimanche 16 décembre 2018

Samedi 12 janvier 2019

Dimanche 27 janvier 2019

Transmis le 27/08/2018 à 17h30

 

Prochain conseil municipal le jeudi 30 août 2018 à 20h30 en mairie avec l’ordre du jour suivant :

 

  1 Demande de numérotation « Rue des Champs » section 2  parcelle 144

  2 – Vol avec effraction en Mairie le 17/06/2018 : évaluation des dommages fixés par l’expert nommé par Groupama

  3 – Soutien au Domaine Sontag à Contz-Lès-Bains suite à l’incendie survenu le 14/06/2018

  4 – Réhabilitation de l’ancienne école en espace culturel et associatif : Devis de raccordement électrique ENEDIS

  5 – Remise en état chemin d’exploitation situé lieux-dits « Kloppfeld » et « Betten » à Haute-Sierck :

        devis SCHIEL Frères et Alex & Pitt

  6 – Subvention 2018 aux associations

Transmis le 22/06/2018 à 11h25

 

Décisions administratives et travaux au menu des élus

 

Lors de sa séance du 31 mai 2018 les membres du conseil municipal ont décidé à l’unanimité des présents de donner habilitation au Centre de Gestion de la Fonction Publique territoriale de la Moselle à exercer la mission de médiateur et d’engager la collectivité de Kerling-Lès-Sierck dans le processus de l’expérimentation d’une médiation préalable obligatoire par une convention.

Il a également décidé d’autoriser M. le maire à signer la convention de mutualisation avec le CDG54, à prendre et à signer tout acte relatif à la présente mission de mise en conformité avec la règlementation européenne et nationale et à désigner le Délégué à la Protection des Données du CDG54, comme étant notre Délégué à la Protection des Données.

 

Il a approuvé l’adhésion au syndicat des Bassins Versants Nord Moselle rive droite ainsi que le projet de statuts et la demande la modification des statuts de la CCB3F pour pouvoir y adhérer.

 

Le Conseil Municipal a accepté les décisions modificatives en section investissement et fonctionnement du BP 2018 pour un montant de 550.00 €  ainsi que pour un montant 1 461.15 € à l’unanimité des membres présents.

 

Concernant les travaux, suite à l’avis de la commission et après en avoir délibéré à l’unanimité des membres présents, le conseil municipal a accepté, le devis de la Société Lorraine Toiture située 85 Route de Sierck Z.A.C. 57480 RETTEL pour un montant de 2 560.30 € TTC pour les travaux de l’Eglise Saint Jean-Baptiste à Kerling-Lès-Sierck, le devis 180102 de la Société GEMA Incendie pour les extincteurs et le contrat de maintenance multi-sites de la Société BODET campanaire située 16, route de Brumath 67550 VENDENHEIM concernant l’Eglise saint Jean-Baptiste à Kerling-Lès-Sierck et la Chapelle de Haute-Sierck pour un montant annuel de 288.00 € TTC et il a également décidé de mutualiser la prestation balayage voirie avec la CCB3F.

 

Il a d’autre part décidé d’accepter :

- le devis de sondage et essais de sol de la Société Compétence Géotechnique Grand-Est située ZAC Euromoselle Rue du Grand Pré à FEVES 57281 Maizières-Lès-Metz pour un montant de 3 615.22 € TTC dans le cadre des travaux de réhabilitation de l’ancienne école en espace culturel et associatif à Kerling-Lès-Sierck

- le devis renforcement et enfouissement des réseaux d’un montant de 3 048.72 € TTC pour la « rue des Roses »

 

Et pour conclure, il a décidé de fixer la participation forfaitaire aux repas des aînés à 45,00 € TTC à l’unanimité des présents.

Transmisle 19/06/2018 15h35

 

Un nouveau service pour la population

 

Un infirmier libéral diplômé d’Etat s’installe à Kerling-Lès-Sierck au 19 rue Principale, il sera au service de la population, vous pouvez le contacter :

Sur son portable : 0630706769 ou par son adresse @mail : matthieu.kosica@gmail.com

Transmis le 29/03/2018  18h22

 

Tirs de nuit sur le Lot  N° 1

 

Le tir de nuit avec ou sans une source lumineuse sera pratiqué sur le lot N° 1  pour la période du 1er avril au 15 octobre 2018.

Transmis le 29/03/2018  15h34

 

Tirs de nuit sur Lot  3

 

Le tir de nuit sur sanglier avec sources lumineuses pendant la période autorisée sera pratiqué sur la réserve du lot N° 3  pour la période 12/02/2018 au 12/02/2019

Transmis le 27/03/2018  18h49

 

Budget Primitif 2018 – Le taux des 3 Taxes reste inchangé

 

Lors de la séance du lundi 26 mars 2018 les membres du conseil municipal, après examen des propositions budgétaires et après avoir délibéré, ont voté à l’unanimité des membres présents, le budget principal 2018 qui s’équilibre de façon suivante :

 

  Section fonctionnement :                         Section investissement :

 

  Dépenses : 703 718.55 €                            Dépenses : 848 622.36 €

  Recettes :   703 718.55 €                            Recettes :   848 622.36 €

     

 Pour un total du budget en équilibre soit :

 

1 552 340.91 € en dépenses

1 552 340.91 € en recettes

 

Ils ont décidé de ne pas procéder à une augmentation des 3 taxes et de reconduire les taux 2017 de la Taxe d’habitation, de la taxe foncière Bâti et de la taxe foncière non bâti pour l’année 2018 et ceci à l’unanimité des membres présents, à savoir :

 

Taxe d’habitation :                        9,29                       

Taxe foncière bâti :                     10,59       

Taxe Foncière non bâti :            39,29       

 

Ils ont également décidé, après examen et après avoir délibéré à l’unanimité des membres présents, d’accepter le devis N° DET 7100035 de la SAS J.C. BERGBAUER FROID SERVICE pour la cuisine de l’ancienne école réhabilitée en espace culturel et associatif et s’élevant à 24 358.83 € HT.

Version imprimable Version imprimable | Plan du site
Copyright (c) Mairie de Kerling-Lès-Sierck 2018